Déliberation - 1tj4rweosreutw

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Ordre du Jour - nsxbto71nh63e7x

Convocation - mc3e0v4wr918x9l

Déliberation - 1tj4rweosreutw Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - 1tj4rweosreutw)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Fiscalité, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 26 juin 2023

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 23D031 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Question n°3 23D032 PERSONNEL – PLAN DE FORMATION

Question n°4 23D033 RISQUE DE COULEES DE BOUE – CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES A LA COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS

Question n°5 23D034 ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DU SYNDICAT MIXTE NORD-PAS- DE-CALAIS NUMERIQUE

Question n°6 23D035 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE 2024

Question n°7 23D036 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR 2023

Question n°8 23D037 TARIFS DES DIFFERENTS SERVICES COMMUNAUX AU 1ER JUILLET 2023

ET AU 1ER OCTOBRE 2023

Question n°9 23D038 TARIFS CLASSE DE NEIGE 2024

Question n°10 23D039 APUREMENT COMPTE 1069