Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM CR du 22 decembre 2020
Compte-Rendu - CR du CM du 21 octobre 2024 maj 23.10
Compte-Rendu - CR DU CM DU 04 07 2024
Compte-Rendu - CR du CM du 28 juin 2022
Compte-Rendu - CR du CM du 20 fevrier 25
Compte-Rendu - CR du CM du 08 04 2024
Compte-Rendu - CR du Cm du 3 fevrier 2022
Compte-Rendu - CR du CM du 31 mars 2022
Compte-Rendu - CM CR du 10 mars 2021
Compte-Rendu - cr du cm du 10 07 2023
Compte-Rendu - CM CR du 21 septembre 2020
Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune d'Erquery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR du 21 septembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Transports,
République Française Département de l’Oise
Mairie d’Erquery
Compte-rendu Conseil Municipal séance du 21 septembre 2020
Séance du 21 septembre 2020
___________________
Date de la convocation : 15 septembre 2020
Date d’affichage : 28 septembre 2020
Le vingt et un septembre deux mil vingt à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane LECOMTE, Maire.
Présents : Mesdames Christine Ghazali, Aline Vandewalle, Céline Girard, Hélène Ruin, Sabine Garnet, Valérie Bérenger,
Messieurs Stéphane Lecomte, Philippe Henry, Dominique Brachet, Ali Barreddine, Guillaume Druon, Patrick Duhin, Eric Duchemin, Sylvain Collin.
Absent excusé : Monsieur Julien Erard.
Pouvoirs : Monsieur Julien Erard à Madame Hélène Ruin.
Secrétaire de séance : Madame Christine Ghazali.
La séance est ouverte
N°1/21-09/2020 Indemnité logement des instituteurs 2020
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, émettent un avis favorable à un taux de progression de l’indemnité représentative de logement des instituteurs de 0.9 % pour l’année 2020.
N°2/21-09/2020 Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, proposent les membres de la Commission Communale des Impôts Directs comme suit :
Président : Stéphane Lecomte - Maire
Présidente déléguée : Christine Ghazali – Adjointe
Titulaires : Philippe Henry, Patrick Duhin, Héléne Ruin, Guillaume Druon, Sabine Garnet, Sylvain Collin, Claude Delanoy, Raymonde Bérenger, Patrice Monniot, Maurice Roffé, Michel Tytgat, Dominique Brachet.
Suppléants : Ali Barreddine, Aline Vandewalle, Eric Duchemin, Julien Erard, Valérie Bérenger, Céline Girard, Marylène Vanicotte, Olivier Thorpe, Jean-Claude Planque, Guy Vandewalle, Christian Veyer, Gérard Vaast.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPALCompte-rendu Conseil Municipal séance du 21 septembre 2020
Appel à projet du Conseil Régional « Un million d’arbres »
La Région Hauts-de-France lance un plan « 1 million d’arbres en Hauts-de-France » pour lutter contre les effets du changement climatique, favoriser la biodiversité, limiter les îlots de chaleur en situation urbaine et améliorer le cadre de vie. Dans cette perspective, elle propose un appel à projets permettant de soutenir les opérations de plantations sur foncier public.
Après avoir entendu l’exposé de Mr Philippe Henry (adjoint au maire), il est demandé de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire, à déposer une candidature à l’appel à projets « 1 Million d’arbres en Hauts-de-France ».
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de lancer le projet.
Monsieur le Maire propose que la commission de l’environnement travaille sur celui-ci.
Point travaux école
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la 1ère phase de travaux d’entretien réalisés par le service technique cet été :
➢ Peinture des fenêtres d’une classe et de la salle du conseil, nettoyage de la cour de l’école et de ses abords, remplacement d’un store, remplacement des systèmes anti pince-doigts, remplacement des écussons de la façade de la Mairie.
➢ Dortoir : Réparation du toit, petits travaux d’électricité, mise en place de panneaux contreplaqués peint aux fenêtres.
Coût total des travaux 1 871.79€.
Pour ces travaux, Monsieur le Maire remercie l’entreprise RIGAUX pour ses conseils, Willy, Jonathan et Masaï pour leur travail ainsi que Mesdames Christine Ghazali et Hélène Ruin pour le nettoyage des rideaux de l’école et de la mairie.
Planning permanences élus :
Monsieur le Maire rappelle qu’une permanence mensuelle d’élus est proposée aux Ercuriennes et Ercuriens de 10h30 à 12h00. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide des prochaines dates comme suit:
➢ Samedi 3 octobre 2020
➢ Samedi 7 novembre 2020
➢ Samedi 5 décembre 2020
➢ Samedi 9 janvier 2021
Les autres dates seront définies lors d’un prochain conseil municipal.
Présentation projet entreprise ENERCON
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été contacté par la société « Enercon » pour une présentation d’un projet éolien sur la commune.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de ne pas donner une suite favorable à cette demande pour le moment.Compte-rendu Conseil Municipal séance du 21 septembre 2020
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :
Que la société SUEZ va procéder à des travaux de curage des bouches et avaloirs à partir du 23 septembre 2020, que l’arrêté municipal a été affiché en mairie.
Qu’il lui a été demandé à plusieurs reprises la création d’une piste cyclable sur la RD127 actuellement en travaux. Il informe l’assemblée que cet aménagement n’est pas prévu mais qu’un courrier va être adressé à Monsieur Edouard Courtial, Conseiller Départemental, demandant la possibilité d’une matérialisation visuelle horizontale et verticale de partage des voies et que la même démarche a été effectuée par Monsieur Jean-Claude Pellerin Maire de Fitz-James.
Que la Communauté de Communes du Pays du Clermontois, propose d’ouvrir aux élus des conseils municipaux du territoire certaines commissions thématiques intercommunales.
Questions diverses
Madame Hélène Ruin fait part à l’assemblée que lors de la rédaction du dernier compte-rendu du conseil municipal, il a été omis de mentionner la demande de Monsieur Julien Erard concernant les subventions aux associations :
Il demandait que ces dernières fournissent à la Mairie les bilans financiers, les statuts, ainsi que le nombre de leurs adhérents (village et extérieurs).
Monsieur Sylvain Collin fait part de son inquiétude concernant la sécurité dans le village :
➢ Vitesse excessive
➢ Agression
➢ Menace
Concernant la vitesse excessive, Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que suite à la demande d’un habitant, il a signalé à la Gendarmerie un véhicule roulant régulièrement à vive allure dans la commune.
Madame Valérie Bérenger demande la possibilité de faire de la peinture de couleur à l’école. Madame Christine Ghazali l’informe qu’il est prévu de réaliser des marelles style jeu de l’oie dans la cour de l’école.
Madame Aline Vandewalle demande ce que va devenir le terrain Wattelier. Monsieur le Maire répond que pour le moment, il n’a pas d’informations.
Monsieur Eric Duchemin demande où en est le projet de récupération des eaux pluviales Rue Jules Ferry et Rue de la République, et demande de mettre à l’ordre du jour lors du prochain conseil municipal :
➢ Eclairage
➢ Vitesse
➢ Distributeur de denrées
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le 14 septembre dernier, il a interrogé le Directeur des Services Techniques de la CCPC à ce sujet. Ce projet est en cours. Le dossier de déclaration au titre de La loi sur l’Eau est maintenant transmis au bureau Police de l’eau du service « Eau - Environnement – Forêt » de la Direction Départementale des Territoires. Ces travaux devraient être mis au budget 2021 de la Communauté de Communes du Pays du Clermontois. Monsieur le Maire propose qu’une copie dématérialisée de ce dossier soit envoyée à chaque conseillers municipaux.
La séance est levée à 22h00