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Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune de Moulidars.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 AVRIL 2014)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2014
L’an deux mil quatorze, le onze avril, à vingt heures, le Conseil Municipal de Moulidars, dûment convoqué le 7 avril 2014, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie, sous la présidence de Monsieur DESPORT Martial, Maire.
Présents : DESPORT Martial, AURAS Stéphane, CAGIGAL Romuald, CARNEIRO Sergio, CLOCHARD Stéphane, DESVARD Nadège, DUPUIS Eliane, DUPUIS Éric, DUROSIER Gérard, MAURIN Jean-Bernard, SAID HOUSSEINE Cécile, TUROTTE Pascal, VACHERON Mylène, VERGNAUD Josiane, VIGIER Arnaud. Secrétaire de séance : Mme DESVARD Nadège
Désignation des commissions
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, désigne les délégués aux différentes commissions comme suit :
FINANCES L’ensemble du Conseil Municipal
URBANISME DESPORT Martial, MAURIN Jean-Bernard, AURAS Stéphane, DUPUIS Éric
BATIMENTS COMMUNAUX DUROSIER Gérard, CLOCHARD Stéphane, VIGIER Arnaud, CAGIGAL Romuald
VOIRIE CLOCHARD Stéphane, DUROSIER Gérard, DUPUIS Éric, TUROTTE Pascal, VIGIER Arnaud
APPEL D’OFFRES (décisionnaire) Titulaires (Maire +3 titulaires) DESPORT Martial, AURAS Stéphane, DUROSIER Gérard,
CAGIGAL Romuald
3 suppléants
DUPUIS Eliane, MAURIN Jean-Bernard, VERGNAUD Josiane
CCAS DESPORT Martial, DESVARD Nadège, SAID HOUSSEINE Cécile, VERGNAUD Josiane, CARNEIRO Sergio
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION
DE CHATEAUNEUF
DESPORT Martial, DUPUIS Eliane, DESVARD Nadège
SIVOS MOULIDARS- VIBRACVIBRAC/
ÉDUCATION/CANTINE SCOLAIRE
3 titulaires
DESPORT Martial, DESVARD Nadège, CARNEIRO Sergio
2 suppléants
VIGIER Arnaud, CLOCHARD Stéphane
SMAEPA 2 titulaires
CLOCHARD Stéphane, DUPUIS Éric
2 Suppléants
MAURIN Jean-Bernard, DUPUIS Eliane
SDEG16 Titulaire : MAURIN Jean-Bernard Suppléant : DUPUIS Eliane SILFA (Syndicat fléaux atmosphériques) Titulaire : VIGIER Arnaud SPORTS-CULTURE-ANIMATION-
ASSOCIATIONS
VACHERON Mylène, TUROTTE Pascal, DESVARD Nadège, SAID
HOUSSEINE Cécile
COMMUNICATION-INFORMATION VACHERON Mylène, AURAS Stéphane, DESVARD Nadège, DUPUIS Éliane
RESPONSABLE DU PERSONNEL COMMUNAL DESPORT Martial, DESVARD Nadège, CLOCHARD Stéphane, Suppléant: MAURIN Jean-Bernard
PATRIMOINE-ENVIRONNEMENT SAID HOUSSEINE Cécile, CLOCHARD Stéphane, VERGNAUD Josiane-MAURIN Jean-Bernard
CORRESPONDANT DEFENSE AURAS Stéphane
CNAS SAID HOUSSEINE Cécile, délégué du Conseil Municipal Feniou Jany, déléguée du personnel
Nomination des délégués du Conseil Municipal au CCAS de Moulidars Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, désigne les délégués suivants :
Monsieur DESPORT Martial, Maire
Mme DESVARD Nadège, Mme SAID HOUSSEINE Cécile, Mme VERGNAUD Josiane, Mr CARNEIRO Sergio
Indemnités de fonction aux Maire et Adjoints
Monsieur le Maire propose de percevoir l’indemnité mensuelle maximale attribuée aux Maires classés dans les communes de 500 à 999 habitants (soit 31 % de l’indice 1015 majoré 821). Chaque Adjoint percevra l’indemnité mensuelle maximale attribuée à un Adjoint (soit 8, 25 % de l’indice brut 1015 majoré 821. Le Conseil Municipal, à la majorité, émet un avis favorable. Indemnités de conseil à Monsieur JEAN Christophe, Receveur Municipal Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide d’accorder à Monsieur JEAN, pour l’exercice 2014, l’indemnité au taux de 100 % du taux maximum par an. Les crédits budgétaires seront inscrits au budget primitif à l’article 6225.
Horaires d’ouverture de la mairie
Idem qu’aujourd’hui avec une ouverture au public supplémentaire le mardi de 18h à 19h30. Rappel des horaires d’ouverture au public :
Mardi : 18h – 19h30
Mercredi : 10h00 – 12h 00 et 13h30 – 17h30
Vendredi : 14h – 17h00
Samedi : 10h – 12h00 (prendre rendez-vous avec Mr le Maire pour convenir d’un horaire)
Questions diverses
Tonte des bords de route : semaine du 21 avril
Tonte de la Garenne réalisée par des élus actuels
Souches de la Garenne : il reste des souches, pourquoi ? Madame DESVARD rappelle que le Conseil précédent avait fait faire un devis sur une dizaine de souches seulement à enlever, hors il s’est avéré que d’autres arbres étaient fragilisés et qu’il a fallu les abattre.
Boite à idées : à mettre en place dans le hall de la mairie, rapidement afin que chaque citoyen puisse y déposer idées ou remarques.
Réflexion sur une pose d’autres panneaux d’affichage dans les hameaux principaux : le Cluzeau, Chez Maurin, Malvieille, Lignolles.
Ralentisseurs de Chez Bouché : la COLAS a été rencontrée ce vendredi, les ralentisseurs ne sont pas aux normes (trop hauts), il faut les rectifier ! D’autre part, les poteaux fixés de chaque côté vont être enlevés pour permettre le passage des engins agricoles.
Etat des routes de Chez Bouché: réflexion sur une mise à sens unique. Effondrement du mur de l’ancienne école / salle des associations : pas de fosse étanche, les WC actuels s’écoulent dans cette fosse septique : gros problème d’assainissement ! Penser à mettre un périmètre de sécurité. Mur de Mr et Mme LAPLACE : le conseil opterait pour une démolition reconstruction du mur actuel. Faire un mur maçonné par les agents techniques.
Pose d’une stèle par le Club de cyclistes de Blanzac, en hommage à leur ami Lucien MAUDET, samedi 12 avril au matin.
Achat d’un destructeur de papier pour le secrétariat de mairie. Achat d’un petit meuble pour classer les documents dans le bureau du Maire. Commission des finances : 23 avril à 20h30.
Vote du budget primitif: 29 avril à 20h30.
La séance est levée à 21h15.