Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - DELIB
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - PV 12
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2026
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - PV 29
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2022
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2022
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2024
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2025
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - Pv+du
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2026
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - Deliberations Examinees en Seance
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - Deliberations Examinees en Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup,
DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Conseil Communautaire du 29 septembre 2022
N° Objet Sens du vote 0 Procès-verbal de la séance du 21 juillet 2022 A l’unanimité
1 Plan de financement modificatif relatif à la réhabilitation de la salle des Cigales à Luxey A l’unanimité
2 Plan de financement relatif à l’achet de matériel informatique dans le cadre des ateliers itinérants A l’unanimité
3 Plan de financement relatif à la mission de valorisation du patrimoine A l’unanimité 4 Plan de financement relatif à l’élaboration du RLPi A l’unanimité 5 Lancement de la consultation relative à l’élaboration du RLPi A l’unanimité
6 Lancement de la consultation relative à la maitrise d’œuvre pour la construction d’une déchetterie à Moustey A l’unanimité
7 Lancement de la consultation relative à la réhabilitation de la salle des Cigales à Luxey A l’unanimité
8 Signature du marché relatif à la réhabilitation de la friche de Moustey A l’unanimité
9 Avenant au marché de travaux portant sur la réhabilitation d’une piste cyclable Pontenx les Forges Sabres A l’unanimité
10 ZA Saugnac et Muret – Vente d’une parcelle à l’entreprise JTCB A l’unanimité 11 ZA Saugnac et Muret – Vente d’une parcelle à l’entreprise PUYGELEC A l’unanimité 12 ZA Saugnac et Muret – Vente d’une parcelle à l’entreprise PICHOFF A l’unanimité 13 ZA Saugnac et Muret – Vente d’une parcelle à l’entreprise BOCOGS A l’unanimité 14 ZA Cap de Pin Escource – Vente d’une parcelle à l’entreprise FERRY A l’unanimité 15 ZA Cap de Pin Escource – Vente d’une parcelle à l’entreprise PAVILITIF A l’unanimité 16 Candidature au programme européen 2021-2027 A l’unanimité 17 Contrat régional de développement et de transition 2022-2025 A l’unanimité 18 Fixation des tarifs ALSH A l’unanimité 19 TEOM – Non exonération relative à l’éloignement des points de collecte A l’unanimité 20 Conclusion d’une convention pour le traitement des déchets D3E A l’unanimité 21 Signature d’un protocole transactionnel A l’unanimité
22 Attribution d’une subvention d’équilibre au CIAS Cœur Haute Lande au titre de l’année 2022 A la majorité
23 Adoption d’une motion relative à la protection des feuillus sur le territoire communautaire A l’unanimité