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Procès Verbal - pv du 26 12 2025 Document publié le Vendredi 26 décembre 2025 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 26 12 2025)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, PROCÈS-VERBAL

DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 DÉCEMBRE 2025

Etaient présents : M. FOUCHER Gérard, Maire

M. MEYER Jean, adjoint.

M.VERON Eric, M. HURIE Jean-Paul, M. PERRIOT Sebastien, M. DARCY Baptiste, Mme MEYER Maryline, Mme BOEL Brigitte, conseillers municipaux.

Pouvoirs : 2

Absents excusés : Mme GAUDIN Marie-Carmen (Donne procuration à M. MEYER Jean), M. ALAGUILLAUME Patrick (Donne procuration à M. FOUCHER Gérard), Mme Josiane CHARENTON

Absents : M. DUFUS Eric, M. BEUNET Mickaël, Mme BEUNET Aurore

Secrétaire de séance : Mme BOEL Brigitte

Quorum pour 14 conseillers municipaux : 10 personnes présentes

Ordre du jour :

BP COMMUNAL :

Décision modificative N° 2 :

Monsieur le Maire expose :

- Que lors de la réalisation du budget communal 2025, il a été seulement prévu le règlement des frais liés à la maîtrise d’ouvrage des travaux de rénovation du clocher de l’église. - Toutefois, compte-tenu du démarrage des travaux (notamment la phase préparatoire consistant au montage de l’échafaudage sur le clocher), il y a lieu de procéder à des mouvements entre les divers comptes de la section Fonctionnement et au transfert du montant nécessaire sur les comptes de la section Investissement, pour pouvoir envisager le règlement le moment venu de la facture de l’entreprise concernée, avant l’établissement du budget principal communal 2026.

Ainsi les mouvements sur les comptes de la section Fonctionnement et ceux de la section Investissement sont les suivants :

Dépenses de fonctionnement :

Chap 011 compte 60612 : - 7000.00 €

Chap 011 compte 60622 : - 1 500.00 €

Chap 011 compte 60632 : - 2 500.00 €

Chap 011 compte 60633 : - 6 000.00 €

Chap 011 compte 6064 : - 1 000.00 €

Chap 011 compte 615221 : - 5 000.00 €

Chap 011 compte 615231 : - 9 000.00 €

Chap 011 compte 615232 : - 2 000.00 €

Chap 011 compte 6184 : - 5 000.00 €

Chap 011 compte 6232 : - 1 640.00 €

Chap 011 compte 6233 : - 1 000.00 €

Chap 011 compte 6238 : - 1 000.00 €

Chap 011 compte 6288 : - 1 000.00 €

Chap 023 compte 023 : + 54 940.00 €

Recettes de fonctionnement :

Chap 013 compte 6419 : + 6 500.00 €

Chap 75 compte 752 : + 4 800.00 €Dépenses d’investissement :

Chap 16 compte 1641 : - 100 000.00 €

Chap 21 compte 21318 : - 15 000.00 €

Chap 21 compte 21538 : - 2 000.00 €

Chap 21 compte 21848 : - 3 000.00 €

Chap 23 compte 2315 : + 602 700.00 €

Recettes d’investissement :

Chap 13 compte 1321 : + 150 660.00 €

Chap 13 compte 1323 : + 60 000.00 €

Chap 13 compte 13272 : + 171 100.00 €

Chap 16 compte 1641 : + 46 000.00 €

Chap 021 compte 021 : + 54 940.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention : - APPROUVE la décision modificative ci-dessus énoncée portant sur le budget principal.

QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire demande aux membres du conseil municipal s’ils ont des questions diverses. Aucun conseiller n’a de question.

Madame Josiane CHARENTON est arrivée à la fin de la réunion après examen de l’ensemble de l’ordre du jour et n’a pas pu participer au vote. Elle s’est excusée de son retard, par suite d’une confusion sur l’horaire de début de la réunion.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance a été levée à dix-neuf heures vingt-cinq minutes.

Le Maire Le secrétaire de séance