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Déliberation - Lista des deliberations du Conseil Municipal du 4 fevrier 2026
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Lista des deliberations du Conseil Municipal du 4 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
à
so et eEUA { -
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 FEVRIER 2026
Délibération n° Objet Résultat du vote
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l’unanimité
D_2026_1_1 Municipal du 4 février 2026 13 votes/13
Approbation de la modification Adoptée à l’unanimité
D_2026_1_2 simplifiée N°1 du P.L.U. 13 votes/13
Forfait annuel garderie à compter | Adoptée à l’unanimité
D_2026_1_3 du 01.03.26 13 votes/13
Modification sur création de poste | Adoptée à l'unanimité
D_2026_1_ 4 D_2025 6.5 13 votes/13
Acquisition de terrain par la Adoptée à l’unanimité
D_2026_1_5 commune des consorts Lascabette 13 votes/13
et rue du Gave
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 6 février 2026.
Marc DUFAU