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Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Crissey.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 11 09 2023)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET VOTE
05
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Saône- et-Loire.
Adopté à l'unanimité
06 Modification des statuts du Grand Chalon - Prise de compétences des IRVE (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques). Adopté à l'unanimité
07 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à l'indisponibilité d'un agent et à une vacance d'emploi. Adopté à l'unanimité
08 Tarif de l'atelier Cuisine dans le cadre des ateliers périscolaires pour l'année 2023-2024. Adopté à l'unanimité
09 Subvention pour les voyages scolaires organisés durant l'année scolaire 2022-2023. Adopté à l'unanimité
10 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la société de chasse. Adopté à l'unanimité
11 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2024. Adopté à l'unanimité
12 Cession d'un camion suite à l'acquisition d'un nouveau véhicule. Adopté à l'unanimité
13 Approbation du rapport d'évaluation de la CLETC du 10 juillet 2023. Adopté à l'unanimité
14 Décisions modificatives au budget 2023. Adopté à l'unanimité
15 Election d'un nouvel Adjoint au Maire suite à la démission du 3ème Adjoint au Maire. Adopté à l'unanimité