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Déliberation - DEL 2023.91.don sculpture
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023.91.don sculpture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
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Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
Délibération n°2023.91 : Don d'une sculpture à la mairie
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 JUIN 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.91
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 12 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-neuf juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Fabrice IGOUNET pouvoir à Mme Annette BALAGUE, M. Thierry RAFAZINE pouvoir à M. Patrick FERRARI.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie DREUILHE, Mme Monique PONS, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : DON D'UNE SCULPTURE A LA MAIRIE
Exposé :
Madame Monique SABATHIER-COMMINAL, habitante d’Aucamville a souhaité faire don à la mairie d’Aucamville d’une sculpture en bois lui appartenant, « Mère Nature », réalisée par le sculpteur Xavier Saggèsi, au bénéfice de la population aucamvilloise.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
Délibération n°2023.91 : Don d'une sculpture à la mairie
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 1611-4 et L 2311-7, Vu le Code de la propriété intellectuelle,
Vu le projet de convention de don annexé,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : d’approuver la convention de don d’une sculpture par Mme SABATHIER- COMMINAL.
Article 2 : d’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement