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Compte-Rendu - CR CM 2020 02 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 02 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
FEVRIER
2020
à 20
heures
Sous
la présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
En
exercice:
15
Présents
:
11
Votants
:
13
Absents
excusés
:
Mmes
Clémence
DENUELLE
et Sandrine
VAUDON.
Mme
Christelle
ECOFFARD
ayant
donné
procuration
à Mme
Nathalie
RIGHETTI.
M.
Christophe
JACQUEMET
ayant
donné
procuration
à M.
David
GAUTHIER
Secrétaire
de
séance:
Mme
Brigitte
HUMBERT.
Le
Conseil
Municipal,
À
l’unanimité,
Accepte
la mission
de
maîtrise
d’œuvre
de
la SCP
PRUNIAUX-GUILLER
relative
à
l’aménagement
de
voirie
et réseaux
divers
prévus
dans
la Rue
du
Monthoux,
l’Impasse
de
La
Fontanelle
et
l’Impasse
du
Cimetière,
pour
un
montant
de
7 480,00
€ HT
soit
8 976,00
€ TTC.
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l’ensemble
des
pièces
constitutives
du
dossier,
puis
d’assurer
les
règlements
correspondants.
Décide
de
renouveler
la demande
de
dérogation
de
l’organisation
de
la semaine
scolaire
sur
4
jours, Propose
au
directeur
académique
des
services
de
l’éducation
nationale
(DASEN)
de
maintenir
l’organisation
de
la semaine
scolaire
comme
il suit
:
Lundi
—- Mardi
— Jeudi
—- Vendredi
Matin
Entrée
: 8 :30
Sortie
: 12
:00
Après-midi
Entrée
: 13:30
Sortie
: 16
:00 Le
Conseil
Municipal,
Est
informé
que:
- La
voie
d’accès
à l’aire
de
grands
passages
va
être
remise
en
état
par
Haut
Bugey
Agglomération
au
printemps
2020.
La
commune
autorisera
l’ouverture
des
barrières
situées
au
niveau
la CUMA
pour
que
la communauté
sédentaire
des
gens
du
voyage
puisse
accéder
à leur
domicile
durant
cette
période.
- Le
trail
ultra
01,
qui
aura
lieu
du
19
au
21
juin
2020,
passera
par
St
Martin.
- La
MFR
de
la Dombes
et l’AS
du
collège
Théodore
Rosset
remercient
la commune
pour
les
subventions
exceptionnelles
qu’elle
leur
accordé.
- La
compensation
financière
genevoise
s’élève
à 22
019.23
€ pour
cette
année
avec
13
frontaliers
titulaires
d’un
permis
G résidant
à St
Martin.
- Melle
Camille
ORBETTE
qui
habite
Chamoise,
prépare
un
tour
de
France
à mulet
et
qu’elle
partira
en
mars
2020
pour
une
durée
d’un
peu
plus
de
8 mois.
Une
aide
financière
pourra
être
prévue
au
vote
du
budget
2020.
- Selon
les
premières
informations
de
l’INSEE
suite
au
recensement
de
la population
qui
vient
de
se
terminer,
il a
été
constaté
une
baisse
du
nombre
d’habitants
sur
la
commune.
- Le
SIEA
souhaite
favoriser,
pendant
les
6 ans
qui
viennent,
la pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
des
bâtiments
communaux.
Séance
levée
à 21h
Le
Maire,
M.
Dominique
TURC