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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Cruseilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des affaires délibérées le 07.11.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
liste des affaires délibérées lors de la séance du conseil municipal
du 7 novembre 2023
N°
. se/Reicté délibération Objet Approuvée/Rejetée
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Communication par la Communauté de Communes du pays de
C illes (CCPC) d ort 12022et desr rts 2022 sur DEL 2023/118 rusei es { ) le son app ne appo s È Approuvée
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et déchets.
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Le Secrétaire de séance Le Maire
Gaël HACKIERE Sylvie MERMILLOD