Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2421
Déliberation - 2282
Déliberation - 2626
Déliberation - 2504
Déliberation - 2473
Déliberation - 2417
Déliberation - 2434
Déliberation - 2408
Déliberation - 2280
Déliberation - 2323
Déliberation - 2325
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2325)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 02/05/2023
Reçu en préfecture le 02/05/2023
Publié le 02/05/2023
| ID : 073-200086569-20230407-23025-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE N°23-025
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 07 avril 2023
L'an deux mil vingt-trois et le sept avril, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d'Arc
dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Randens, sous la
présidence de Monsieur RICO-PEREZ José, Maire.
Date de convocation : 03/04/2023 Nombre de conseillers :
Date d'affichage : 03/04/2023 Enexercice: 23
Présents : 18
Votants : 20
Présents : MM. RICO-PEREZ José - GENON Hervé - BIBOLLET Nicolas - MANENTI Rémi - MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel - MICHELLAND Bruno
RICHARD Denis - RIZZON Bruno
Mmes BAZIN Josyane - GAZET Véronique - JABOUILLE Martine - JALLIFFIER-
VERNE Christelle - MASSUTTI Carole - PAVIET Laura - LEGRAND Alexandra -
PEREZ Stéphanie
Excusés : MM. GACHET Roger - DELWAL Jean-Luc -
Mmes BOIVINEAU Myriam - COMBET Claire - GENON Marie
A été nommé secrétaire de séance : Véronique GAZET
Go 9 (Do D Se 9 Go SE De RP
Obijet_: Approbation du budget primitif de la commune de Val d’Arc et du budget annexe du
Lotissement La Blancherie II
Monsieur Denis RICHARD, Adjoint aux finances présente aux membres du Conseil
Municipal le budget primitif 2023 de la commune de Val-d’Arc et le budget primitif 2023
du lotissement La Blancherie II.
Le budget de la commune de Val-d’Arc s'équilibre en recettes et dépenses pour la section
Fonctionnement à 2 954 893 € et en investissement à 3152 210 € et le budget du
Lotissement La Blancherie II s’équilibre pour la section fonctionnement à 123 939 € Envoyé en préfecture le 02/05/2023
Reçu en préfecture le 02/05/2023
per, Publié le 02/05/2023
ID : 073-200086569-20230407-23025-DE
Après avoir entendu le détail des différents postes du budget, le Conseil Municipal approuve le budget primitif 2022 de la commune de Val-d’Arc soit :
Fonctionnement | 2954 893 € | Deux millions neuf cent cinquante quatre mille huit | | | | cent quatre vingt treize euros | | Investissement | 3152 210€ | trois millions cent cinquante deux mille deux cent | dix euros [= Se
Et le budget du lotissement la Blancherie IT soit :
|Fonctionnement | 123939 € | Cent vingt trois mille neuf cent trente neufeuros |
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance Monsieur le Maire
AIR
ns, k « /
DEVAIS te Maire] & # { es
| & PA 2 \EL F4
EE") . Æ “+ / José RICO-PEREZ
Ka