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Déliberation - 2414
Déliberation - 2504
Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2504)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 04/02/2025
Reçu en préfecture le 04/02/2025
Publié le
ID : 073-200086569-20250117-25 004-DE
CET
REPUBLIQUE FRANCAISE N°25-004
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 17 janvier 2025
L'an deux mil vingt-cinq et le dix-sept janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d’Arc dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la
présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 13/01/2025
En exercice: 22 Date d'affichage : 13/01/2025
Présents : 15
Votants : 15 + 4 pouvoirs
Présents : Mrs. GENON Hervé - MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel -
RICHARD Denis - MANENTI Rémy - RIZZON Bruno
Mmes GAZET Véronique - BAZIN Josyane - COMBET Claire - JABOUILLE Martine
MASSUTTI Carole - PAVIET Laura - LEGRAND Alexandra - GENON Marie -
Excusés :
Mrs. DELWAL Jean Luc - BIBOLLET Nicolas - RICO PEREZ José - GACHET Roger (pouvoir à GENON Hervé) - MICHELLAND Bruno (pouvoir à BAZIN Josyane)
Mmes PEREZ Stéphanie (pouvoir à LEGRAND Alexandra) - JALLIFIER VERNE Christelle (pouvoir à GAZET Véronique)
A été nommée secrétaire de séance : Josyane BAZIN
Do @ De @ Do LP (D LP De
Objet : Remboursement de frais effectués par un agent
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des avances de frais ont été réalisés au
magasin « Centrakor » pour l'achat de décorations de Noël.
Il précise qu'il s'agit d'une avance réalisée par un agent d'un montant de 60,33 euros TTC (soixante euros et trente-trois centimes) pour la décoration de la salle des fêtes de Randens.
Après délibération, le conseil municipal décide à l'unanimité :
-__ d'ACCEPTER le remboursement de cette avance d'un montant de 60,33 euros TTC
(soixante euros et trente-trois centimes) Envoyé en préfecture le 04/02/2025
Reçu en préfecture le 04/02/2025
Publié le
ID : 073-200086569-20250117-25 004-DE
- de CHARGER Monsieur le Maire de signer tous les documents correspondants
- DIT que les crédits nécessaires sont inscrit au budget 2025 de la commune de Val-d’Arc.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
La secrétaire de séance Monsieur le Maire
Josyane BAZIN Hervé GENON