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Déliberation - 2414
Déliberation - 2417
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2417)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Regu en préfecture le 11/04/2024
Publié le 11/04/2024 ER
ID : 073-200086569-20240829-24017-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE N°24-017 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 29 MARS 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le 29 mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune
de Val-d’Arc dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens,
sous la présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 26/03/2024
Enexercice: 23 Date d'affichage : 26/03/2024
Présents : 18
Votants : 22 (dont 4 pouvoirs)
Présents : MM. RICO-PEREZ José - GENON Hervé - DELWAL Jean-Luc - GACHET Roger -
MANENTI Rémi - MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel -
MICHELLAND Bruno - RICHARD Denis
Mmes COMBET Claire - GAZET Véronique - GENON Marie - JALLIFFIER-VERNE
Christelle - LEGRAND Alexandra - MASSUTTI Carole - PAVIET Laura - PEREZ
Stéphanie
Excusés : MM. BIBOLLET Nicolas - RIZZON Bruno (pouvoir à COMBET Claire) —
Mmes BAZIN Josyane (pouvoir à Stéphanie PEREZ) - BOIVINEAU Myriam (pouvoir à
RICHARD Denis - JABOUILLE Martine (pouvoir à PAVIET Laura)
A été nommé secrétaire de séance : Lionel MELLAN
D 9 Go 9) So EP Go LP Ge
Objet : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE DE VAL-D'ARC ET DU
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LA BLANCHERIE II 2024
Monsieur Denis RICHARD, Adjoint aux finances présente aux membres du Conseil Municipal le budget primitif 2024 de la commune de Val-d'Arc et le budget primitif 2024 du lotissement”
La Blancherie IL
Le budget de la commune de Val-d'Arc s’équilibre en recettes et dépenses pour la section
Fonctionnement à 326227185 € er en investissement à 454503187 € et le budget du
Lotissement La Blancherie II s'équilibre pour la section fonctionnement à 123 723.28 € Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le 11/04/2024
ID : 073-200086569-20240329-24017-DE
D
Levant
Après avoir entendu le détail des différents postes du budget, le Conseil Municipal approuve à
l'unanimité des personnes présentes et représentées le budget primitif 2024 de la commune de Val-d'Arc soit :
| Fonctionnement | 3 262 27185 € | Trois millions deux cent soixante deux mille
| deux cent soixante et onze euros et quatre vingt
j | cinq cents do do
Investissement | 4548 03187 € | Quatre millions cinq cent quarante huit mille
_ | I Co trente et Un euros et quatre vingt sept cents
Et le budget du lotissement la Blancherie IE soit :
Fonctionnement | 123723.28€ |Cent vingt trois mille sept cent vingt trois euros
| ____ l'ervingt huit cents
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance Monsieur le Maire
Lionel MELLAN Hervé GENON
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