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Procès Verbal - Mise en place du RIFSEEP
Déliberation - 2021 36 Mise en place du RIFSEEP Adoption
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune d'Allex.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 36 Mise en place du RIFSEEP Adoption)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 15/07/2021
Reçu en préfecture le 15/07/2021
Affiché le
REPUBLIQUE FRANCAISE REGISTRE DES DELIBL!2.026212600068 202107122021 86 DE
DEPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA DROME de la commune d'’ALLEX
N° 2021_36
Afférents au ï ont pris : = Conseil | En exercice ut à éance du 12 juillet 2021
Municipal délibération
Le lundi 12 juillet 2021 à 20h00, le Conseil municipal de la commune
23 23 18 d’Allex s’est réuni en Salle du Conseil sous la présidence de Gérard CROZIER, Maire.
Date de la convocation Etaient présents :
6 juillet 2021 Gérard CROZIER, Jean-Michel CHAGNON, Denis CORNILEON, Christel | | DUBOIS, Rodrigue ROUBY, Louis QUAIRE, François DE SAINT
De ER — VICTOR, Bernard VINCENT, Sylvie JONDON, Fanny MOREL, Emilie " BESSON, Laurent AUBRET
Date d’affichage Etaient excusé(e)s : Jocelyne CASTON (procuration à Gérard CROZIER), 19 juillet 2021 Sylvie VACHON (procuration à Emilie BESSON), Eric WAGON (procuration à Rodrigue ROUBY), Pascale REYNAUD), Virginie PUGLIESE
(procuration à Gérard CROZIER), Lionel ROUQUET, Line NAUD, Sulian
RE Ee [ee RENAUD, Adla FRECHET (procuration à Laurent AUBRET), Semya WATBLED AJMI (procuration à Laurent AUBRET)
18 0 0 Etaient absents : Margaux HELQUE
Secrétaire de séance : Fanny MOREL
REGIME INDEMNITAIRE - MISE EN PLACE DU RIFSEEP
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment les articles 87 et 88,
Vu le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l’application du premier alinéa de l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984,
Vu le décret n°2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des agents publics de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire dans certaines situations de congés, Vu le décret n°2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la Fonction Publique de l'Etat,
Vu le décret n°2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux,
Considérant qu’il y a lieu d’appliquer le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), Vu l’avis du comité technique du Centre de Gestion de la Drôme en date du 06 Juillet 2021 relatif à la mise en place des critères professionnels liés aux fonctions et à la prise en compte de lexpérience professionnelle en vue de l’application du RIFSEEP aux agents de la Commune d’Allex,
Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante d’instaurer le RIFSEEP et d’en déterminer les critères d’attribution :
202136 Page 1 sur7Envoyé en préfecture le 15/07/2021
Reçu en préfecture le 15/07/2021
pere Affiché le —
ID : 026-212600068-20210712-2021 36-DE
Article 1 : les bénéficiaires
Le présent régime indemnitaire est attribué aux agents titulaires, stagiaires et aux contractuels de droit public exerçant les fonctions du cadre d’emplois concerné.
Le RIFSEEP est applicable aux cadres d'emplois suivants aftachés territoriaux ;
- secrétaires de mairie ;
- rédacteurs territoriaux ;
- adjoints administratifs territoriaux ;
- agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles ;
- agents sociaux territoriaux ;
- adjoints d'animation territoriaux.
- adjoints techniques territoriaux;
Article 2 : modalités de versement
Les montants individuels pourront être modulés par arrêté de l’autorité territoriale dans les limites et conditions fixées par les textes applicables à la fonction publique d’Etat ou selon les critères fixés, pour chaque prime, par l’assemblée délibérante.
Les agents admis à exercer leurs fonctions à temps partiel, les agents occupant un emploi à temps non complet ainsi que les agents quittant ou étant recrutés dans la collectivité territoriale ou l’établissement public en cours d’année sont admis au bénéfice des primes et indemnités instituées au prorata de leur temps de service.
Concernant les indisponibilités physiques et conformément au décret n°2010-997 du 26 août 2010, l’IFSE sera maintenu dans les mêmes conditions que le traitement, durant les congés suivants : congés de maladie ordinaire ;
- congés annuels ;
- congé pour invalidité temporaire imputable au service ;
- congés de maternité, de paternité et d’adoption.
Cependant, en cas de congé maladie ordinaire supérieur à 15 jours au cours des 365 jours précédents le RIFSEEP fera l’objet d’une proratisation sur la règle du 30°",
Par ailleurs, en cas de congés de longue durée ou de grave maladie, le RIFSEEP (IFSE et CIA) sera suspendu.
Enfin, le RIFSEEP fera l’objet d’une proratisation pour les agents à temps non complet ou autorisés à travailler à temps partiel, et ajustement automatique lorsque les montants, grades ou taux de référence seront revalorisés ou modifiés par un texte réglementaire.
Concernant le CIA, ce dernier a vocation à être réajusté, après chaque évaluation annuelle, pour tenir compte de l'atteinte des objectifs et de la manière de servir, appréciées au titre de la période antérieure.
L'attribution individuelle sera décidée par l’autorité territoriale et fera l’objet d’un arrêté individuel.
Article 3 : Maintien à titre individuel
Au titre du principe de libre administration des collectivités, l’organe délibérant décide de maintenir, à titre individuel, le montant indemnitaire perçu par les agents, dont ils bénéficiaient au titre des dispositions antérieures, lorsque ce montant se trouve diminué suite à la mise en place du RIFSEEP et ce jusqu’à la date du prochain changement de fonctions de l’agent. Ce montant est conservé au titre de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.
Article 4 : structure du RIFSEEP
Le RIFSEEP comprend 2 parts :
202136 Page 2 sur 7Envoyé en préfecture le 15/07/2021
Reçu en préfecture le 15/07/2021
Affiché le
- l’Indemnité de Fonction, de Sujétions et d’Expertise (IFSEJ MR: 2S2IE80008R 202 107 Iz 20e senE fonctions des agents et leur expérience professionnelle ;
- le Complément Indemnitaire Annuel (CIA), qui tient compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir.
Article 5 : l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
Le montant de l'IFSE est fixé selon le niveau de responsabilité et d’expertise requis dans l’exercice des fonctions. Les fonctions occupées par les fonctionnaires d’un même corps ou statut d’emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants :
_— des fonctions d’encadrement, de coordination, de pilotage ou de conception ;
— de la technicité, de l’expertise ou de la qualification nécessaire à l’exercice des fonctions ;
— des sujétions particulières ou du degré d’exposition du poste au regard de son environnement professionnel.
L’'IFSE est également modulée en fonction de l’expérience professionnelle qui peut être assimilée à la connaissance acquise par la pratique et repose sur la capacité à exploiter les acquis de l'expérience.
Le montant de l'IFSE est réexaminé :
— en cas de changement de fonctions ;
— tous les quatre ans (au moins), en l’absence de changement de fonctions et au vu de l’expérience acquise par l’agent ;
— en cas de changement de grade à la suite d’une promotion.
L’IFSE est versée mensuellement.
Niveau de responsabilité Poste de Direction
Conseil aux élus
Prospectives
Assistance juridique
Nombre de
collaborateurs
Agents directement sous sa
responsabilité
21 à 50 agents
11 à 20 agents
6 à 10 agents
1 à 5 agents
Organisation du travail | Répartir ou planifier les activités Fort
Fonctions des agents, gestion des |en fonction des contraintes de Modéré
d’encadrement plannings services Faible
de Accompagner et évaluer
coordination, l’acquisition et le développement
de pilotage ou des compétences d’une personne à Permanent de concevption Supervision travers des situations de travail,
P ? dans le cadre de l’obtention d’une accompagnement . . ; .
; : qualification, d’une formation Ponctuel d’autrui, tutorat, divlé , . iplômante, d’une formation en
alternance, d’un parcours
d’intégration ou d’insertion
professionnelle
Entreprendre et piloter avec Permanent
. . th: jet aboutissant à la Conduite de projet méti ode un projet a )ou issant à Ponctuel
réalisation d’un service ou produit
fini
2021 36 Page 3 sur 7Critères d'évaluation
IFSE
Préparation et/ou
animation de réunion
Définition du critère
Organiser et conduire une réunion
de décision, d’information, de
production ou de convivialité
selon un ordre du jour établi, en
respectant les différents temps, en
veillant à l’expression de tous et
en reformulant les conclusions
Envoyé en préfecture le 15/07/2021
Reçu en préfecture le 15/07/2021
Affiché le
ID : 026-212600068-20210712-2021 36-DE
Précisions
Permanent
Ponctuel
Conseil aux élus
Apporter son expertise aux élus
dans la rédaction et mise en œuvre
d’un projet afin de développer les
politiques publiques et d'alerter
les élus sur les risques techniques
et juridiques
Permanent
Ponctuel
Arbitrage - décision
Technicité/niveau de | Niveau de technicité du poste — | Expertise forte
difficulté sauf si NBI Expertise modérée
Expertise faible
Le poste nécessite-t-il une
habilitation et ou une certification | Indispensable
Habilitation/Certificatio | (permis CACES, habilitation | Modérément
n/Agrément électrique, habilitation HACCP, Non indispensable
Technicité, certification qualité, autorisation
exp ertise, de conduite
expérience ou Indispensable qualification . NET Utiliser régulièrement de manière P : . , | Pratique et maîtrise d’un A . nécessaire à Re confirmée un logiciel dans le =:
: . outil métier _ Modérément l’exercice des cadre de son activité =
ee Non indispensable missions
Actualisation des | Niveau de nécessité de maintenir | Indispensable
connaissances, les connaissances à jour au vu des
règlementation, veille | évolutions régulières de la
juridique règlementation
Modéré
Critères d'évaluation LL. .. AA as Définition du critère RATE
Forte
Sujétions Exposition au bruit Exposition régulière au bruit Modérée
particulières Faible
ou degré | , . LL Fort d’exposition du neue d’agression feet en relation directe avec le Modéré
verbale ublic poste au P Faible
regard de son — = ë L'agent est amené à se déplacer | Fort
environnement uotidiennement d’un autre lieu à | Modéré professionnel Itinérance/Déplacements k - ICE autre pour pouvoir exercer sa | Faible
fonction
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Reçu en préfecture le 15/07/2021
Affiché le
ID : 026-212600068-20210712-2021 36-DE
Définition du critère Précisions Outre d'évaluation LE
Fort
Variabilité des horaires Modérée Faible
ee . ,. [In j | ils | Forte Obligation d’assister à stances CIERSS n =
ne municipaux, commissions, conseil | Modérée des réunions L = d’école..… Faible
Fort
Gestion d’une équipe — |. : , = Sauf si NBI Régisseurs et suppléants noue
Fonction qui contribue à | Fort
l’amélioration de la prévention —
des risques professionnels en Modéré
assistant et. en conseillant | Fible
l’autorité territoriale et le cas
échéant les services dans la mise
en œuvre des règles de santé et de
sécurité au travail
Agent devant fréquemment | Fort
travailler le wend/dimanche/jours | Modéré
Acteur de prévention
Sujétions horaires — Sauf
si NBI à ce titre fériés Faible
Agents confrontés à des situations | Fort
Travaux insalubres insalubres sur le territoire de la | Modéré
commune Faible
L'IFSE est également modulée en fonction de l’expérience professionnelle qui peut être assimilée à la connaissance acquise, par la pratique et repose sur la capacité à exploiter les acquis de l’expérience.
fondi
Courant
Connaissance de Dr Partenaire, circuits de décisions,
l’environnement de environnement territorial
Prise en travail Basi
compte de
l’expérience
professionnelle
Approfondi Capacité à exploiter | Mobilisation réelle des savoirs-faire
les acquis de acquis au cours de l’expérience Courant
l'expérience antérieure Basique
Le montant de l’IFSE sera réexaminé :
- en cas de changement de fonction ;
- tous les 4 ans, en l’absence de changement de fonctions et au vu de l’expérience acquise par l’agent ;
- en cas de changement de grade
Article 6 : le Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Le CIA est versé en fonction de l’engagement professionnel et de la manière de servir, évalués par l’autorité territoriale après avis du supérieur hiérarchique.
Seront appréciés :
- la valeur professionnelle de l’agent
- son investissement personnel dans l’exercice de ses fonctions
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Reçu en préfecture le 15/07/2021
Affiché le
ID : 026-212600068-20210712-2021_36-DE
- son sens du service public
- sa capacité à travailler en équipe
- sa contribution au collectif de travail
L’appréciation de la manière de servir se fonde sur l’entretien professionnel. Dès lors, il sera tenu compte de la réalisation d’objectifs quantitatifs et qualitatifs.
Le CIA est potentiellement versé annuellement au mois de décembre.
Article 7 : Répartition par groupes de fonctions (IFSE et CIA)
Il est proposé de créer les groupes de fonctions suivants :
Groupe 1 2 3
Catégorie A Direction générale Direction Générale Responsable de pôle
Adjointe avec mission d’expertise
B Chef de pôle Responsable de Expertise — non
service encadrant
C Chef d'équipe Exécutant avec
sujétions particulières
A chaque groupe de fonctions correspondent des montants plafonds et planchers, étant précisé que le montant indemnitaire globalement alloué à chaque agent est fixé dans les limites des maximas autorisés par la règlementation.
Les montants maxima évoluent selon les mêmes conditions que les montants applicables aux fonctionnaires de l’Etat.
AI Direction Générale | Pirecteur Général | 36219 | 6390 42 600 des Services
À Direction Générale Directeur Général A2 Adjointe Adjoint 32 130 5670 37 800
A3 Chef de pôle Chef de service/pôlel 25 500 4500 30 000
B1 Rédacteurs et Chef de pôle 17 480 2380 19 860
Techniciens Responsable de
B2 territoriaux Pons: 16015 2185 18 200 B “ex service
(Filière
Administrative et | Poste d’instruction B3 Technique) avec expertise | 14650 | 1995 16 645
c1 Adjoints territoriaux |Chef d’équipe/avec | 1 340 1260 12 600 (filière expertise
C . scnistaivee Agent d'exécution,
echniqué, aNMAUON, lgent d'accueil avec
C2 | culturelle, sanitaire et [°° sujétions 10800 | 1200 | 12000
sociale) particulières
2021 36 Page 6 sur 7Envoyé en préfecture le 15/07/2021
Reçu en préfecture le 15/07/2021
Affiché le
ID : 026-212600068-20210712-2021_36-DE
Article 8 : cumuls possibles
Le RIFSEEP est exclusif de toutes autres primes et indemnités liées aux fonctions et à la manière de servir.
Il est donc cumulable, par nature, avec :
- l'indemnité horaire pour travail normal de nuit ;
- l'indemnité pour travail dominical régulier ;
- l'indemnité pour service de jour férié ;
- l'indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés ;
- la prime d'encadrement éducatif de nuit ;
- _l'Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés des personnels de la filière sanitaire et social ;
- l'indemnité d’astreinte ;
- l'indemnité de permanence ;
- l'indemnité d'intervention ;
- l'indemnité horaire pour travail supplémentaire ;
- les primes régies par l'article 111 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 (prime annuelle, 13°"
mois, …) ;
- la prime d'intéressement à la performance collective des services ;
- la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction ;
- l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
° D’instaurer un régime indemnitaire tenant compte fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) tel que présenté ci-dessus ;
e D’autoriser le Maire à fixer par arrêté individuel le montant de l’IFSE et du CTA versés aux agents concernés dans le respect des dispositions fixées ci-dessus ;
+ D’abroger les délibérations antérieures concernant le régime indemnitaire,
e Etant précisé que les crédits correspondants sont inscrits au budget principal de la
Commune d’Allex.
La délibération est adoptée à l’unanimité
M. Gérard Crozie
Maire d’Allex
Conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants u Code de Justice Administrative, le tribunal inistrati roble peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter dela plus tardive des deix dotes suivantes: - date de transmission ou contrôle de légalité de la Préfecture de la Drôme
- date de publication et/ou notification.
Le tribunal administratif peut être saisi via l'application" Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui commence à courir à compter de l'une ou loutre des échéances suivantes:
- date de notification de la réponse de l'autorité territoriale
- deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.
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