Déliberation - 2021 36 Mise en place du RIFSEEP Adoption

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Procès Verbal - Mise en place du RIFSEEP

Déliberation - 2021 36 Mise en place du RIFSEEP Adoption Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune d'Allex. Lien du pdf (Déliberation - 2021 36 Mise en place du RIFSEEP Adoption)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit, Envoyé en préfecture le 15/07/2021

Reçu en préfecture le 15/07/2021

Affiché le

REPUBLIQUE FRANCAISE REGISTRE DES DELIBL!2.026212600068 202107122021 86 DE

DEPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA DROME de la commune d'’ALLEX

N° 2021_36

Afférents au ï ont pris : = Conseil | En exercice ut à éance du 12 juillet 2021

Municipal délibération

Le lundi 12 juillet 2021 à 20h00, le Conseil municipal de la commune

23 23 18 d’Allex s’est réuni en Salle du Conseil sous la présidence de Gérard CROZIER, Maire.

Date de la convocation Etaient présents :

6 juillet 2021 Gérard CROZIER, Jean-Michel CHAGNON, Denis CORNILEON, Christel | | DUBOIS, Rodrigue ROUBY, Louis QUAIRE, François DE SAINT

De ER — VICTOR, Bernard VINCENT, Sylvie JONDON, Fanny MOREL, Emilie " BESSON, Laurent AUBRET

Date d’affichage Etaient excusé(e)s : Jocelyne CASTON (procuration à Gérard CROZIER), 19 juillet 2021 Sylvie VACHON (procuration à Emilie BESSON), Eric WAGON (procuration à Rodrigue ROUBY), Pascale REYNAUD), Virginie PUGLIESE

(procuration à Gérard CROZIER), Lionel ROUQUET, Line NAUD, Sulian

RE Ee [ee RENAUD, Adla FRECHET (procuration à Laurent AUBRET), Semya WATBLED AJMI (procuration à Laurent AUBRET)

18 0 0 Etaient absents : Margaux HELQUE

Secrétaire de séance : Fanny MOREL

REGIME INDEMNITAIRE - MISE EN PLACE DU RIFSEEP

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment les articles 87 et 88,

Vu le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l’application du premier alinéa de l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984,

Vu le décret n°2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des agents publics de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire dans certaines situations de congés, Vu le décret n°2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la Fonction Publique de l'Etat,

Vu le décret n°2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux,

Considérant qu’il y a lieu d’appliquer le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), Vu l’avis du comité technique du Centre de Gestion de la Drôme en date du 06 Juillet 2021 relatif à la mise en place des critères professionnels liés aux fonctions et à la prise en compte de lexpérience professionnelle en vue de l’application du RIFSEEP aux agents de la Commune d’Allex,

Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante d’instaurer le RIFSEEP et d’en déterminer les critères d’attribution :

202136 Page 1 sur7Envoyé en préfecture le 15/07/2021

Reçu en préfecture le 15/07/2021

pere Affiché le —

ID : 026-212600068-20210712-2021 36-DE

Article 1 : les bénéficiaires

Le présent régime indemnitaire est attribué aux agents titulaires, stagiaires et aux contractuels de droit public exerçant les fonctions du cadre d’emplois concerné.

Le RIFSEEP est applicable aux cadres d'emplois suivants aftachés territoriaux ;

- secrétaires de mairie ;

- rédacteurs territoriaux ;

- adjoints administratifs territoriaux ;

- agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles ;

- agents sociaux territoriaux ;

- adjoints d'animation territoriaux.

- adjoints techniques territoriaux;

Article 2 : modalités de versement

Les montants individuels pourront être modulés par arrêté de l’autorité territoriale dans les limites et conditions fixées par les textes applicables à la fonction publique d’Etat ou selon les critères fixés, pour chaque prime, par l’assemblée délibérante.

Les agents admis à exercer leurs fonctions à temps partiel, les agents occupant un emploi à temps non complet ainsi que les agents quittant ou étant recrutés dans la collectivité territoriale ou l’établissement public en cours d’année sont admis au bénéfice des primes et indemnités instituées au prorata de leur temps de service.

Concernant les indisponibilités physiques et conformément au décret n°2010-997 du 26 août 2010, l’IFSE sera maintenu dans les mêmes conditions que le traitement, durant les congés suivants : congés de maladie ordinaire ;

- congés annuels ;

- congé pour invalidité temporaire imputable au service ;

- congés de maternité, de paternité et d’adoption.

Cependant, en cas de congé maladie ordinaire supérieur à 15 jours au cours des 365 jours précédents le RIFSEEP fera l’objet d’une proratisation sur la règle du 30°",

Par ailleurs, en cas de congés de longue durée ou de grave maladie, le RIFSEEP (IFSE et CIA) sera suspendu.

Enfin, le RIFSEEP fera l’objet d’une proratisation pour les agents à temps non complet ou autorisés à travailler à temps partiel, et ajustement automatique lorsque les montants, grades ou taux de référence seront revalorisés ou modifiés par un texte réglementaire.

Concernant le CIA, ce dernier a vocation à être réajusté, après chaque évaluation annuelle, pour tenir compte de l'atteinte des objectifs et de la manière de servir, appréciées au titre de la période antérieure.

L'attribution individuelle sera décidée par l’autorité territoriale et fera l’objet d’un arrêté individuel.

Article 3 : Maintien à titre individuel

Au titre du principe de libre administration des collectivités, l’organe délibérant décide de maintenir, à titre individuel, le montant indemnitaire perçu par les agents, dont ils bénéficiaient au titre des dispositions antérieures, lorsque ce montant se trouve diminué suite à la mise en place du RIFSEEP et ce jusqu’à la date du prochain changement de fonctions de l’agent. Ce montant est conservé au titre de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

Article 4 : structure du RIFSEEP

Le RIFSEEP comprend 2 parts :

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Reçu en préfecture le 15/07/2021

Affiché le

- l’Indemnité de Fonction, de Sujétions et d’Expertise (IFSEJ MR: 2S2IE80008R 202 107 Iz 20e senE fonctions des agents et leur expérience professionnelle ;

- le Complément Indemnitaire Annuel (CIA), qui tient compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir.

Article 5 : l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)

Le montant de l'IFSE est fixé selon le niveau de responsabilité et d’expertise requis dans l’exercice des fonctions. Les fonctions occupées par les fonctionnaires d’un même corps ou statut d’emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants :

_— des fonctions d’encadrement, de coordination, de pilotage ou de conception ;

— de la technicité, de l’expertise ou de la qualification nécessaire à l’exercice des fonctions ;

— des sujétions particulières ou du degré d’exposition du poste au regard de son environnement professionnel.

L’'IFSE est également modulée en fonction de l’expérience professionnelle qui peut être assimilée à la connaissance acquise par la pratique et repose sur la capacité à exploiter les acquis de l'expérience.

Le montant de l'IFSE est réexaminé :

— en cas de changement de fonctions ;

— tous les quatre ans (au moins), en l’absence de changement de fonctions et au vu de l’expérience acquise par l’agent ;

— en cas de changement de grade à la suite d’une promotion.

L’IFSE est versée mensuellement.

Niveau de responsabilité Poste de Direction

Conseil aux élus

Prospectives

Assistance juridique

Nombre de

collaborateurs

Agents directement sous sa

responsabilité

21 à 50 agents

11 à 20 agents

6 à 10 agents

1 à 5 agents

Organisation du travail | Répartir ou planifier les activités Fort

Fonctions des agents, gestion des |en fonction des contraintes de Modéré

d’encadrement plannings services Faible

de Accompagner et évaluer

coordination, l’acquisition et le développement

de pilotage ou des compétences d’une personne à Permanent de concevption Supervision travers des situations de travail,

P ? dans le cadre de l’obtention d’une accompagnement . . ; .

; : qualification, d’une formation Ponctuel d’autrui, tutorat, divlé , . iplômante, d’une formation en

alternance, d’un parcours

d’intégration ou d’insertion

professionnelle

Entreprendre et piloter avec Permanent

. . th: jet aboutissant à la Conduite de projet méti ode un projet a )ou issant à Ponctuel

réalisation d’un service ou produit

fini

2021 36 Page 3 sur 7Critères d'évaluation

IFSE

Préparation et/ou

animation de réunion

Définition du critère

Organiser et conduire une réunion

de décision, d’information, de

production ou de convivialité

selon un ordre du jour établi, en

respectant les différents temps, en

veillant à l’expression de tous et

en reformulant les conclusions

Envoyé en préfecture le 15/07/2021

Reçu en préfecture le 15/07/2021

Affiché le

ID : 026-212600068-20210712-2021 36-DE

Précisions

Permanent

Ponctuel

Conseil aux élus

Apporter son expertise aux élus

dans la rédaction et mise en œuvre

d’un projet afin de développer les

politiques publiques et d'alerter

les élus sur les risques techniques

et juridiques

Permanent

Ponctuel

Arbitrage - décision

Technicité/niveau de | Niveau de technicité du poste — | Expertise forte

difficulté sauf si NBI Expertise modérée

Expertise faible

Le poste nécessite-t-il une

habilitation et ou une certification | Indispensable

Habilitation/Certificatio | (permis CACES, habilitation | Modérément

n/Agrément électrique, habilitation HACCP, Non indispensable

Technicité, certification qualité, autorisation

exp ertise, de conduite

expérience ou Indispensable qualification . NET Utiliser régulièrement de manière P : . , | Pratique et maîtrise d’un A . nécessaire à Re confirmée un logiciel dans le =:

: . outil métier _ Modérément l’exercice des cadre de son activité =

ee Non indispensable missions

Actualisation des | Niveau de nécessité de maintenir | Indispensable

connaissances, les connaissances à jour au vu des

règlementation, veille | évolutions régulières de la

juridique règlementation

Modéré

Critères d'évaluation LL. .. AA as Définition du critère RATE

Forte

Sujétions Exposition au bruit Exposition régulière au bruit Modérée

particulières Faible

ou degré | , . LL Fort d’exposition du neue d’agression feet en relation directe avec le Modéré

verbale ublic poste au P Faible

regard de son — = ë L'agent est amené à se déplacer | Fort

environnement uotidiennement d’un autre lieu à | Modéré professionnel Itinérance/Déplacements k - ICE autre pour pouvoir exercer sa | Faible

fonction

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Affiché le

ID : 026-212600068-20210712-2021 36-DE

Définition du critère Précisions Outre d'évaluation LE

Fort

Variabilité des horaires Modérée Faible

ee . ,. [In j | ils | Forte Obligation d’assister à stances CIERSS n =

ne municipaux, commissions, conseil | Modérée des réunions L = d’école..… Faible

Fort

Gestion d’une équipe — |. : , = Sauf si NBI Régisseurs et suppléants noue

Fonction qui contribue à | Fort

l’amélioration de la prévention —

des risques professionnels en Modéré

assistant et. en conseillant | Fible

l’autorité territoriale et le cas

échéant les services dans la mise

en œuvre des règles de santé et de

sécurité au travail

Agent devant fréquemment | Fort

travailler le wend/dimanche/jours | Modéré

Acteur de prévention

Sujétions horaires — Sauf

si NBI à ce titre fériés Faible

Agents confrontés à des situations | Fort

Travaux insalubres insalubres sur le territoire de la | Modéré

commune Faible

L'IFSE est également modulée en fonction de l’expérience professionnelle qui peut être assimilée à la connaissance acquise, par la pratique et repose sur la capacité à exploiter les acquis de l’expérience.

fondi

Courant

Connaissance de Dr Partenaire, circuits de décisions,

l’environnement de environnement territorial

Prise en travail Basi

compte de

l’expérience

professionnelle

Approfondi Capacité à exploiter | Mobilisation réelle des savoirs-faire

les acquis de acquis au cours de l’expérience Courant

l'expérience antérieure Basique

Le montant de l’IFSE sera réexaminé :

- en cas de changement de fonction ;

- tous les 4 ans, en l’absence de changement de fonctions et au vu de l’expérience acquise par l’agent ;

- en cas de changement de grade

Article 6 : le Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Le CIA est versé en fonction de l’engagement professionnel et de la manière de servir, évalués par l’autorité territoriale après avis du supérieur hiérarchique.

Seront appréciés :

- la valeur professionnelle de l’agent

- son investissement personnel dans l’exercice de ses fonctions

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ID : 026-212600068-20210712-2021_36-DE

- son sens du service public

- sa capacité à travailler en équipe

- sa contribution au collectif de travail

L’appréciation de la manière de servir se fonde sur l’entretien professionnel. Dès lors, il sera tenu compte de la réalisation d’objectifs quantitatifs et qualitatifs.

Le CIA est potentiellement versé annuellement au mois de décembre.

Article 7 : Répartition par groupes de fonctions (IFSE et CIA)

Il est proposé de créer les groupes de fonctions suivants :

Groupe 1 2 3

Catégorie A Direction générale Direction Générale Responsable de pôle

Adjointe avec mission d’expertise

B Chef de pôle Responsable de Expertise — non

service encadrant

C Chef d'équipe Exécutant avec

sujétions particulières

A chaque groupe de fonctions correspondent des montants plafonds et planchers, étant précisé que le montant indemnitaire globalement alloué à chaque agent est fixé dans les limites des maximas autorisés par la règlementation.

Les montants maxima évoluent selon les mêmes conditions que les montants applicables aux fonctionnaires de l’Etat.

AI Direction Générale | Pirecteur Général | 36219 | 6390 42 600 des Services

À Direction Générale Directeur Général A2 Adjointe Adjoint 32 130 5670 37 800

A3 Chef de pôle Chef de service/pôlel 25 500 4500 30 000

B1 Rédacteurs et Chef de pôle 17 480 2380 19 860

Techniciens Responsable de

B2 territoriaux Pons: 16015 2185 18 200 B “ex service

(Filière

Administrative et | Poste d’instruction B3 Technique) avec expertise | 14650 | 1995 16 645

c1 Adjoints territoriaux |Chef d’équipe/avec | 1 340 1260 12 600 (filière expertise

C . scnistaivee Agent d'exécution,

echniqué, aNMAUON, lgent d'accueil avec

C2 | culturelle, sanitaire et [°° sujétions 10800 | 1200 | 12000

sociale) particulières

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ID : 026-212600068-20210712-2021_36-DE

Article 8 : cumuls possibles

Le RIFSEEP est exclusif de toutes autres primes et indemnités liées aux fonctions et à la manière de servir.

Il est donc cumulable, par nature, avec :

- l'indemnité horaire pour travail normal de nuit ;

- l'indemnité pour travail dominical régulier ;

- l'indemnité pour service de jour férié ;

- l'indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés ;

- la prime d'encadrement éducatif de nuit ;

- _l'Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés des personnels de la filière sanitaire et social ;

- l'indemnité d’astreinte ;

- l'indemnité de permanence ;

- l'indemnité d'intervention ;

- l'indemnité horaire pour travail supplémentaire ;

- les primes régies par l'article 111 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 (prime annuelle, 13°"

mois, …) ;

- la prime d'intéressement à la performance collective des services ;

- la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction ;

- l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

° D’instaurer un régime indemnitaire tenant compte fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) tel que présenté ci-dessus ;

e D’autoriser le Maire à fixer par arrêté individuel le montant de l’IFSE et du CTA versés aux agents concernés dans le respect des dispositions fixées ci-dessus ;

+ D’abroger les délibérations antérieures concernant le régime indemnitaire,

e Etant précisé que les crédits correspondants sont inscrits au budget principal de la

Commune d’Allex.

La délibération est adoptée à l’unanimité

M. Gérard Crozie

Maire d’Allex

Conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants u Code de Justice Administrative, le tribunal inistrati roble peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter dela plus tardive des deix dotes suivantes: - date de transmission ou contrôle de légalité de la Préfecture de la Drôme

- date de publication et/ou notification.

Le tribunal administratif peut être saisi via l'application" Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui commence à courir à compter de l'une ou loutre des échéances suivantes:

- date de notification de la réponse de l'autorité territoriale

- deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.

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