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Conseil Municipal - PROGRAMME201223
Procès Verbal - PV 4fevrier2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crespin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 4fevrier2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Changement climatique,
N°
2021/01
L'An
deux
mil
vingt
et
un,
le
quatre
février,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à
la
salle
Jacques
Murez',
à
la
suite
de
la
convocation
affichée
et
transmise
le
vingt-neuf
janvier,
accompagnée
de
la
note
explicative
de
synthèse
du
programme,
conformément
à
l'Article
L2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
ETAIENT
PRESENTS
(23)
:
M.
DEE
Alain
—-
M.
GALIO
Philippe
-
Mme
JACQUART
Nathalie
-
M.
DE
NOYETTE
Philippe
—
M.
VANDERSTEEN
M-L
Patrick
-
Mme
CABAREZ
Nathalie
-
Mme
VANLAETHEM
Pascale
-
M.
BLAT
Jean-Pierre
-
M.
WOJCINSKI
André
—-
Mme
DELFOSSE
Sabine
—
Mme
LEBRUN
Catherine
—-
M.
GERARD
Lionel
- M.
SCHLIESSER
Peter
- Mme
MARTIN
Anne-Sophie
- Mme
BRICOUT
Laëtitia
- Mme
DEHON
Ingrid
—
Mme
BOUKORRAS
Emilie
—-
M.
ADAM
Pascal
—-
M.
GOLINVAL
Philippe
—
Mme
MANNINO
Stéphanie
-
Mme
ROUSSEL
Stéphanie
—
Mme
ANSART
Mélanie
—
M.
WALLOT
Geoffrey.
ETAIENT
EXCUSES
ET
REPRESENTES
(4)
Mme
BOUCHEZ
Catherine
donne
procuration
à
M.
DEE
Alain
M.
TRELCAT
Philippe
donne
procuration
à
M.
GALIO
Philippe
M.
FORTIN
Olivier
donne
procuration
à
Mme
DELFOSSE
Sabine
M.
DECOUT
Olivier
donne
procuration
à
Mme
JACQUART
Nathalie
Madame
Ingrid
DEHON
est
choisie
pour
assumer
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à
respecter
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Monsieur
Eric
LANOIS,
un
des
derniers
agriculteurs
Crespinois,
décédé
mardi
en
voulant
porter
secours
à
un
automobiliste
accidenté
entre
Quarouble
et
Vicq.
Il
allait
avoir
50
ans.
Le
Conseil
Municipal
adresse
ses
sincères
condoléances
à
la
famille
de
Monsieur
Lanois.
Informations
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
au
Maire
au
titre
de
l'Article
L2122-22
du
C.G.C.T.
2020/63
:Approbation
de
la
cession
au
profit
de
la
Société
PLG
Grand-Nord,
du
marché
lot
n°1
intitulé
«
Fournitures
et
produits
d'entretien
jetables
» ainsi
que
celle
du
marché
lot
n°
3
intitulé
«
Fourniture
de
produits
de
nettoyage
et
autres
insecticides,
bactéricides
et
désodorisants
»,
initialement
attribués
au
Groupe
PLG
Nord-
Est. N'entrent
pas
dans
le
cadre
de
la
délégation,
mais
communiqués
à
toute
fin
utile
:
2020/64
:Arrêté
portant
fermeture
exceptionnelle
du
cimetière
le
22/12/2020
de
8
h
à
11
h
pour
opérations
funéraires 2020/65
: Arrêté
portant
désignation
des
membres
du
collège
de
la collectivité
au
Comité
Technique
2020/66
: Arrêté
portant
désignation
des
membres
du
collège
de
la
collectivité
au
Comité
d'Hygiène,
de
Sécurité
et des
Conditions
de
Travail
(CHSCT)
2020/67
:Souscription
d'un
contrat
de
maintenance
LOGITUD
SOLUTIONS
pour
le
progiciel
MUNICIPOL
(Gestion
de
la
Police
Municipale),
avec
la
Société
LOGITUD,
pour
un
montant
forfaitaire
annuel
HT
de
trois
cent
quarante
euros
et
vingt-sept
cents
(340,27
€).
Le
contrat
est
conclu
du
1°
janvier
2021
au
31
décembre
2021.
A
l'issue
de
cette
1#°
période,
le
contrat
pourra
être
reconduit
par
période
d'un
an,
deux
fois
maximum
et
la
redevance
révisée
selon
la
formule
figurant
à
l’article
10
:Prix.
1Par
dérogation
au
lieu
habituel
de
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
est
l'Hôtel
de
Ville
pour
respecter
les
mesures
liées
à
la
prévention
du
COVID
19 N'entrent
pas
dans
le
cadre
de
la
délégation,
mais
communiqués
à
toute
fin
utile
:
2020/68
:Arrêté
portant
réouverture
au
public
des
établissements
et
sites
sportifs
communaux.
2020/69
:Erratum
arrêté
n°
SG
—
201
9/68
- Arrêté
portant
réouverture
au
public
des
établissements
et
sites
communaux. 2021/01
:Souscription
d’un
contrat
d'entretien
de
l'alarme
incendie
de
la
Salle
des
Sports
La
Renaissance
avec
SHEGI,
pour
une
redevance
annuelle
HT
de
six-cent
dix-neuf
euros
et
quatorze
cents
(619,14
€),
révisable
annuellement.
Le
contrat
est
conclu
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
de
la
signature
du
marché.
La
redevance
n'inclut
pas
les
dépannages
et
toutes
fournitures
éventuelles
qui
seront
rémunérés
comme
suit
:
°
Taux
horaire
de
base
du
technicien
(du
01/01/2021
au
31/12/2021)
64,20
€
HT
«
Taux
de
prise
en
charge
21,80€
HT
*
Coût
des
fournitures
éventuelles
2021/02
:Souscription
d'un
contrat
avec
le
Bureau
VERITAS
Exploitation,
pour
les
vérifications
réglementaires
annuelles
2021
des
installations
et
équipements
techniques
des
bâtiments
communaux
et
autres
installations
pour
un
montant
de
9.265
€
HT.
Pas
de
remarques
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
15
Décembre
2020
Adopté
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(27
voix)
Délibération
n°_2020/02
-
Demandes
de
subventions
«
DSIL
»
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local
et
«
FSIC
»
Fonds
de
Soutien
à
l'investissement
Communal
- Travaux
salle
Jacques
Murez
Par
courrier
électronique
du
31
Décembre
2020,
les
services
préfectoraux
informaient
les
collectivités
locales
des
modalités
d'éligibilité
et
de
dépôt
des
projets
au
titre
de
la
dotation
de
soutien
à l'investissement
local,
pour
l'année
2021.
Cette
dotation
est
inscrite
depuis
2018
à
l'article
L.2334-42
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT).
Parmi
les
6
catégories
d'opérations
« classiques
»
éligibles
au
DSIL
figurent
«
La
rénovation
thermique,
la
transition
énergétique
et
le
développement
des
énergies
renouvelables
»
et
« la
mise
aux
normes
et
la
sécurisation
des
équipements
publics
».
Par
ailleurs
deux
autres
enveloppes
concomitantes
sont
ouvertes
en
2021
:France
Relance
pour
la
« transition
écologique
»
et
la
catégorie
rénovation
énergétique
« action
à
gain
rapide
». Les
travaux
de
mise
aux
normes
sanitaires
et
de
changement
des
menuiseries
des
façades
Nord
et
Sud
de
la
salle
Jacques
MUREZ
sont
éligibles.
Opportunément,
la
commune
déposera
donc
une
fiche
opération
pour
ces
travaux
dont
l'enveloppe
prévisionnelle
est
de
287.646,80
euros
HT.
En
cas
d'approbation,
le
montant
du
DSIL
serait
de
115.058,72
euros.
Par
ailleurs,
une
demande
de
subvention
au
titre
du
FSIC
pourrait
être
sollicitée
auprès
de
Valenciennes
Métropole
pour
un
montant
de
57.831,58
€.
Après
délibération,
pour
permettre
le
dépôt
de
la
demande
«
DSIL
»
avant
la
date
limite
du
9
Février
et
formuler
la
demande
du
FSIC
auprès
de
Valenciennes
Métropole,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(27
Voix)
:
___
CONFIRME
la
réalisation
des
travaux
tels
qu'ils
sont
mentionnés
dans
la
fiche
;
.
APPROUVE
les
modalités
de
financement
telles
qu'elles
figurent
dans
la
même
fiche
;
.
SOLLICITE
officiellement
les
services
de
l'État
pour
l'octroi
d'une
dotation
au
titre
du
Soutien
à
l'investissement
Local
pour
l'année
2021
;
-
SOLLICITE
Valenciennes
Métropole
pour
l'octroi
d’une
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Soutien
à
l'investissement
Communal
en
2021
;
-__
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
présenter
et
signer
ces
demandes
de
subvention. 4.
Délibération
n°
2020/03
-
Nouvelle
délibération
suite
à
la
volonté
de
la
Commune
de
Saint-Aybert
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
-
Marché
d'entretien
des
espaces
verts
Par
délibération
n°
2020/89
du
15
décembre
dernier,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
«
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande
pour
les
prestations
d'entretien
des
espaces
verts
»,
groupement
constitué
des
villes
de
Crespin,
Quarouble
et
Quièvrechain.
Entretemps,
par
mail
du
17
décembre
la
Commune
de
Saint-Aybert
a
manifesté
la
volonté
de
son
Conseil
Municipal
de
rejoindre
ce
groupement,
en
transmettant
la
délibération
afférente.
Le
recensement
des
besoins
des
communes
n'étant
pas
finalisé
et
la
procédure
de
passation
du
marché
lancée,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(27
voix),
d'adopter
une
nouvelle
délibération
pour
associer
la
Commune
de
Saint-Aybert
au
groupement
de
commandes,
sans
autre
modification
substantielle,
approuve
ladite
convention
constitutive
du
groupement
dans
sa
nouvelle
version
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
la
signer.
5.
Délibération
n°
2020/04
- Recrutement
de
personnels
contractuels
au
titre
de
l'accroissement
temporaire
d'activités
(art.
3-1°
loi
n°
84-53
du
26/01/1984)
dans
le
cadre
d’un
renfort
pour
l'application
du
protocole
sanitaire
mis
en
place
dans
les
établissements
scolaires
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d'un
strict
protocole
sanitaire
dans
es
écoles
(désinfection
et
nettoyage
supplémentaires
aux
récréations
et
durant
la
pause
méridienne),
les
équipes
en
place
ont
été
largement
sollicitées
et
ont
répondu
avec
efficacité
et
professionnalisme.
Afin
que
chacun
retrouve
une
amplitude
de
travail
normale,
moins
suggestive,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
faire
appel
à
5
contractuels
(1
par
école
dont
2
à
Bellevue).
Madame
Catherine
LEBRUN
demande
de
quelle
manière
les
recrutements
seront
effectués.
Monsieur
le
Maire
passe
la
parole
à
Madame
Patricia
JANIKOWSKI,
responsable
des
ressources
humaines.
Elle
indique
l'existence
d'une
convention
avec
POINFOR,
mais
que
d’autres
canaux
seront
aussi
exploités,
le
CDG
59,
Pôle
Emploi,
ainsi
que
les
demandes
d'emploi
qui
parviennent
directement
en
mairie.
Afin
d'ouvrir
l'information
à
l'ensemble
de
la
population,
Monsieur
Philippe
DE
NOYETTE,
Adjoint
délégué
en
charge
de
la
communication,
propose
de
mettre
l'annonce
de
recrutement
sur
Facebook.
Sachant
que
les
crédits
inscrits
au
budget
sont
suffisants,
le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(27
voix)
décide
de
créer
5
postes
à
temps
non
complet
14
heures/semaine
durant
les
périodes
scolaires,
le
temps
de
la
crise
sanitaire.
6.
Délibération
n°
2020/05
-
Déclassement
du
domaine
public
-
Rue
Entre
Deux
Bois
(partie
du
domaine
public
du
n°
1
au
n°
25
bis)
Par
délibération
n°
2019/74,
le
conseil
municipal
a
accepté,
au
terme
d'un
échange
de
parcelles
«
pur
et
simple,
en
l'état
et
sans
soulte
»
avec
la
SIGH,
et
pour
régulariser
une
situation
de
fait,
de
leur
céder
une
partie
du
domaine
public
située
devant
les
habitations
sises
Rue
Entre
Deux
Bois
du
n°
1 au
n°
25
Bis,
pour
une
juste
reprise
des
limites
parcellaires,
dans
le
cadre
de
la
gestion
foncière
de
leurs
biens.
Il s’agit
de
terrains
non
bâtis
formant
un
tènement
unique
actuellement
en
nature
de
jardinets,
bordures
et
voies
d'accès
aux
habitations.
A
la
suite
du
plan
de
bornage
réalisé
à
cette
fin,
l'emprise
d'une
superficie
totale
de
78
m?
est
décomposée
comme
suit
:
AE
846
pour
10
m°
AË
845
pour
5
n°
AE
844
pour
5
m°
AE
843
pour
4
m°
AE
842
pour
5
m°
AE
841
pour
5
m°
AE
840
pour
5
m°
AEË
839
pour
4
m°
AE
838
pour
5
m°
AE
837
pour
5
m°
AE
836
pour
4
m°
AE
835
pour
4
m°
AE
834
pour
5
m°
AE
833
pour
12
m°
La
cession
de
ce
bien
ne
peut
être
finalisée
sans
déclassement
effectif,
ce
qui
est
possible
puisque
cette
emprise
délimitée
par
les
clôtures
et/ou
bordurettes
est
matériellement
désaffectée
et
qu'une
procédure
administrative
avait
été
diligentée.
Pour
autant,
il semble
que
cette
dernière
ait
été
fortuitement
interrompue.
La
cession
n'ayant
pas
pour
conséquence
de
porter
atteinte
à
la
circulation
normale
des
piétons,
puisqu'il
s'agit
ici
d'une
régularisation
de
fait,
la
largeur
du
trottoir
n'est
pas
impactée,
et
s'agissant
d’un
déclassement
visant
une
emprise
qui
n'est
plus
affectée
à
l'usage
du
public,
une
enquête
publique
préalable
n'est
pas
obligatoire
en
application
de
l'article
L.141-3
du
code
de
la
voirie
routière. 10.
Ceci
exposé,
après
délibération
et
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(27
voix),
le
Conseil
Municipal
confirme
la
désaffectation
de
la
partie
du
domaine
public
située
Rue
Entre
Deux
Bois
du
n°
1
au
25
Bis
pour
une
superficie
de
78
m°,
approuve
son
déclassement
du
domaine
public
communal
en
vue
de
son
classement
dans
le
domaine
privé
communal
pour
permettre
son
aliénation
au
profit
de
la
SIGH,
telle
que
définie
dans
la
délibération
n°
2019/74
du
10/10/2019,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
opération.
Délibération
n°
2020/06
-
Proposition
de
reconduction
de
la
convention
d’entretien
du
domaine
public
départemental
en
agglomération
relative
à
la
signalisation
horizontale
Par
délibération
n°
2018/69
du
23/10/2018,
le
Conseil
Municipal
avait
approuvé
la
convention
proposée
par
le
Département
pour
sa
prise
en
charge
du
marquage
horizontal
des
routes
départementales
en
agglomération
et
des
carrefours.
Afin
de
statuer
sur
la
reconduction
éventuelle
de
ce
dispositif,
le
Département
a
mené
en
2020
une
évaluation
qui
démontre
une
meilleure
lisibilité
de
la
route
pour
les
usagers,
grâce
aux
interventions
homogènes
en
agglomération
et
hors
agglomération.
Par
courrier
du
23
décembre
dernier
et
pour
faire
suite
à
la
délibération
n°
DV/2020/370
Monsieur
le
Président
du
Département
propose
la
reconduction
de
la
prise
en
charge
de
l'entretien
(repassage)
du
marquage
horizontal
sur
RD
en
agglomération,
dans
les
conditions
techniques
reprises
dans
la
convention
jointe.
Après
délibération,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(27
voix)
le
Conseil
Municipal
approuve
la
convention
d'entretien
du
domaine
public
en
agglomération
relative
à
la
signalisation
horizontale
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
la
signer.
Délibération
n°
2020/07
- Désignation
des
représentants
de
la
Commune
à
l'Agence
iNord
Par
délibération
n°
2017/64
en
date
du
19/10/2017,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
d'adhérer
à
l'Agence
d'Ingénierie
Départementale,
iNord.
Cette
agence
est
chargée
d'apporter,
aux
collectivités
territoriales
et
aux
établissements
intercommunaux
du
département
qui
le
demandent,
une
assistance
d'ordre
technique,
juridique
ou
financier.
Conformément
à
l'article
10
des
statuts,
il
convient
à
la
suite
des
dernières
élections
municipales,
de
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
à
l'Agence
iNord.
Sont
désignés :
°
Représentant
titulaire
: Monsieur
Alain
DEE
°
Représentant
suppléant
: Monsieur
Patrick
VANDERSTEEN
M-L
En
communication
:
+
VALENCIENNES
METROPOLE
: Rapport
d'orientations
budgétaires
2021
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
dévoile
en
primeur
à
l'assemblée
un
des
prochains
sujets
qui
sera
débattu
en
conseil
municipal
à
la
demande
de
Monsieur
le
Trésorier.
Il
s'agit
de
la
programmation
événementielle
de
l'année,
conformément
à
la
nomenclature
budgétaire
M
14,
et
notamment
l'adoption
d'une
délibération
fixant
les
dépenses
à
imputer
au
compte
6232
«
Fêtes
et
Cérémonies
»,
ceci
dans
le
but
de
limiter
les
dérives
de
certaines
collectivités
(Crespin
n'en
faisant
pas
partie),
qui
mandatent
par
l'intermédiaire
de
ce
poste
des
frais
de
représentation
parfois
exagérés.
Remarques
au
groupe
d'opposition
:
Monsieur
le
Maire
s'interroge
sur
les
prises
de
position
du
groupe,
notamment
dernièrement
dans
le
bulletin
municipal,
faisant
valoir
qu'à
aucun
moment,
contrairement
à
ce
qui
avait
été
dit
par
Monsieur
le
Maire,
ils
ne
participent
ou
ne
sont
invités
aux
manifestations
communales.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Crespin
est
l'une
des
rares
communes
à
avoir
encore
des
commissions
dans
lesquelles
les
membres
de
l'opposition
sont
appelés
à
débattre
et
à
donner
leur
position.
Ils
sont
également
invités
à
participer
à
toutes
les
cérémonies
concernant
la
vie
publique
et
politique
de
la
ville,
dans
les
limites
permises
par
l'état
d'urgence
sanitaire.
Il
déplore
en
outre
que
ce
groupe
d'opposition
se
sente
obligé
de
doubler
chaque
cérémonie
officielle
à
leur
profit.
Il
termine
en
rappelant
que
le
Conseil
Municipal,
tant
la
majorité
que
l'opposition,
travaille
pour
le
bien
de
la
Commune
et
de
tous
ses
habitants
sans
distinction
et
sans
vision
partisane.
Il
regrette
la
suspicion
que
laisse
planer
leurs
commentaires
et
les
informe
que
lui
aussi
paie
ses
frais
d'avocats
sur
ses
fonds
propres. Gestion
des
dernières
inondations
:
Mercredi
dernier,
du
début
d'après-midi
jusqu'en
fin
de
soirée,
face
à
la
montée
des
eaux
de
l’Aunelle
—
Hogneau,
les
Maires
des
Communes
de
Quièvrain,
Quièvrechain,
Saint-Aybert,
Thivencelle
et
Crespin,
accompagnés
d'élus
et
des
Directeurs
des
services,
les
personnels
des
services
techniques
et
les
pompiers
belges
et
français
étaient
à
pied
d'œuvre
pour
faire
face
au
seuil
critique
du
cours
d'eau.
Une
cellule
de
crise
avait
été
installée
à
Quièvrechain.
La
stratégie
était
de
préserver
les
biens
et
les
personnes
et
que
les
digues
tiennent.
À
Crespin,
c’est
la
rue
du
Moulin
qui
était
particulièrement
touchée.
Monsieur
le
Maire
remercie
toutes
les
personnes
qui
ont
prêté
main
forte,
ainsi
que
la
Commune
de
Quièvrain
pour
le
prêt
de
motos-pompes
surpuissantes
et
la
Table
de
Léontine
pour
avoir
offert
des
pizzas
à
tous
les
intervenants. Monsieur
Pascal
Adam
rappelle
sa
question
sur
les
amendes
de
police
et
leur
reversement
à
la
ville.
Le
Chef
de
Police
Municipale
étant
en
ce
moment
en
stage,
Monsieur
le
Maire
propose
de
lui
faire
un
retour
par
courrier
dès
que
possible. L'ordre
du
jour
est
épuisé,
la
séance
est
levée.
La
Secrétaire
de
Séance,
Ingrid
DEHON 4
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
FEVRIER
2021
Récapitulatif
des
délibérations
n°2021/08
2021/01
|
Procès-verbal
2021/02
|
Demandes
de
subventions
«
DSIL
» et
«
FSIC
» - Travaux
salle
Jacques
Murez
2021/03
|
Groupement
de
commandes
- Marché
d'entretien
des
espaces
verts
-
Nouvelle
délibération
ajout
Saint-Aybert
2021/04
|
Recrutement
personnels
contractuels
- Renfort
pour
protocole
sanitaire
COVID
19
dans
les établissements
scolaires
2021/05 |
Déclassement
du
domaine
public
— Rue
Entre
Deux
Bois
(partie
du
domaine
public
du
n°
1 au
n°
25 bis)
2021/06
|
Reconduction
convention
entretien
domaine
public
départemental
en
agglomération
- signalisation
horizontale
2021/07 |
Désignation
des
représentants
de
la Commune
à l'Agence
iNord
2021/08 |
Récapitulatif
des
délibérations
et signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
DEE
Alain
LEBRUN
Catherine
GALIO
Philippe
GERARD
Lionel
JACQUART
Nathalie
SCHLIESSER
Peter
DE
NOYETTE
Philippe
MARTIN
Anne-Sophie
BOUCHEZ
Catherine
BRICOUT
Laëtitia
VANDERSTEEN
M-L
Patrick
DEHON
Ingrid
CABAREZ
Nathalie
BOUKORRAS
Emilie
VANLAETHEM
Pascale
ADAM
Pascal
BLAT
Jean-Pierre
GOLINVAL
Philippe
TRELCAT
Philippe
MANNINO
Stéphanie
WOIJCINSKI
André
ROUSSEL
Stéphanie
FORTIN
Olivier
ANSART
Mélanie
DECOUT
Olivier
WALLOT
Geoffrey
DELFOSSE
Sabine