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Déliberation - LISTE DES DELIBARATIONS 11 04 2024
Procès Verbal - pv valide
Procès Verbal - pv valide
Procès Verbal - pv du 25 04 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Saint-Léons.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 25 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 25 AVRIL 2024
Présent{e)s : 7
Jean-Michel ARNAL, Aurore RODIER, Alexis CASTAN, François LEROY, Eric DELMAS, Luc
LEPINOIS, Florence GELY
Absent{e)s: Patrick VAILLE représenté par Eric DELMAS
Excusé : Muriel SEIGNON, Christophe BLANC
Était aussi présent{e) : Mme Amandine GOHIER, Secrétaire de Mairie.
La séance est présidée par le Maire Jean-Michel ARNAL.
Secrétaire de séance : François LEROY
RAPPEL ORDRE DU JOUR
1. Retrait de la délibération 2024-037 portant sur le projet et participation de la commune à l’augmentation des dimensions de l’ouvrage à faune au niveau de l’Hermet 2. Création et participation de la commune à la mise en place d’ouvrage à faune au niveau de Astres
3. Vote de crédits supplémentaires-Budget Eau Assainissement
4. Questions diverses
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur ARNAL Jean-Michel le Maire.
LR DE LA DELIBERATION 2024-037 POR LE PROJET ET PARTI ION DE LA COMMUNE A L’AUGMENTATION DE
DIMENSIONS DE L'OUVRAGE A FAUNE AU NIVEAU DE L'HERMET
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à différents problèmes rencontrés l'ouvrage à faune doit être déplacé. Ce déplacement engendre une modification du montant de la participation de la commune pour cet ouvrage. De ce fait, Monsieur le Maire demande l’annulation de la délibération 2024-037 prise lors du Conseil Municipal du 11 avril 2024.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l'unanimité le retrait de la délibération 2024-037.
Détail du vote
Votants Pour Contre | Abstention
8 8 0 0 DÉCISION ADOPTÉE À L'UNANIMITE
Dépôt SOUS PREFECTURE DE MILLAU
Date de réception de l'AR: 24/05/2024
012-211202387-20240516-DE_2024_043-DE 2.CREATION ET PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MISE EN PLACE D'OUVRAGE A FAUNE AU NIVEAU DE ASTRES.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que suite à plusieurs problèmes rencontrés le passage à faune doit être déplacé à Astres. La participation de la commune s'élève à 35 000€.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le déplacement du passage à faune et la participation financière.
Alexis Castan ne participe pas au vote.
Détail du vote
Votants Pour Contre | Abstention
7 7 0 0 DÉCISION ADOPTÉE À L'UNANIMITE
3. VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES-BUDGET EAU
ASSAINISSEMENT
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2024, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
6061 | Fournitures non stockables (eau, énergie -4737.00
701249 | Reversement redevance agence de l'eau 4737.00
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Détail du vote
Votants Pour Contre| Abstention
8 8 0 0 DÉCISION ADOPTÉE À L'UNANIMITE
4, QUESTIONS DIVERSES
Dépôt SOUS PREFECTURE DE MILLAU
Date de réception de l'AR: 24/05/2024
012-211202387-20240516-DE_2024_043-DE e Alexis Castan, 1 er adjoint au maire informe le Conseil Municipal que la tranchée pour passer la gaine électrique sous l’école sera faite avant le début des marchés natures.
Plus rien n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h20.
Liste des délibérations prises lors de la séance du 25 avril 2024
1. Retrait de la délibération 2024-037 portant sur le projet et participation de la commune à l’augmentation des dimensions de l’ouvrage à faune au niveau de l’Hermet 2. Création et participation de la commune à la mise en place d’ouvrage à faune au niveau de Astres
3. Vote de crédits supplémentaires-Budget Eau Assainissement
Se aclhnue el Sean (62)
3 |
Dépôt SOUS PREFECTURE DE MILLAU
Date de réception de l'AR: 24/05/2024
012-211202387-20240516-DE_2024_043-DE Dépôt SOUS PREFECTURE DE MILLAU
Date de réception de l'AR: 24/05/2024
012-211202387-20240516-DE_2024_043-DE