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Procès Verbal - 2024 10 25 PV
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Nouaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 10 25 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2024
SEANCE ORDINAIRE -— 18 H 30.
Nombre de conseillers : 10 Date de convocation : 19 octobre 2024
Présents : 09 Date d'affichage : 19 octobre 2024 Votants : 09
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinq octobre, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de La Nouaye se sont réunis dans la salle du Conseil à la Mairie sur la convocation du Maire, par courrier dématérialisé du dix-neuf octobre deux mil vingt-quatre.
Étaient présents : Mme Fabienne BONDON, M. Loïc JOUAN, M. Jérôme TOSTIVINT, M. Alban BERTHELOT, M. Stéphane BESNARD, M. Jean-Luc EON, M. Benoît RIOCHE, Mme Valérie BUSSY, Mme Aurélie LAJOYE.
Était absent excusé : M. Jérôme ESNAULT,
La séance est ouverte à 18h40.
M. Stéphane BESNARD est élu secrétaire de séance.
Nombres de conseillers : 10 Procurations : 00 En exercice : 10 Votants : 09 Présents : 09 Quorum : 06
Le procès-verbal du conseil du 09 septembre 2024 est approuvé à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
e PATRIMOINE
o Panneaux photovoltaïques
e QUESTIONS DIVERSES
o
PV 2024 10 25 PATRIMOINE
1. PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - ACQUISITION ET INSTALLATION (délibération n° 2024-42)
x
Exposé: Jérôme TOSTIVINT présente, suite à la consultation, les devis des 4
entreprises qui ont répondu.
INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Puissance | Puissance Société Devis Panneaux nombre Garantie Prix HT Observations We totale
DP
APS du 25/10/2024 DUONERGY Mono 18 500 9000 25 ans 13 110,22 €|Consuel Enedis
Compte producteur
DP
Consuel n° 134530
AVENIR ECO du 04/09/2024 LONGI 425 FULE BLACK HI-MO5 20 425 8 500 25 ans 15 379,33 € Enedis
Compte producteur
DP
Consuel
ECOSOLUTIONS du 23/10/2024 LONG! 425 WC-LR5-54-HTB 22 425 9350 25 ans 15 658,33 € Enedis
Compte producteur
n°D202410-170 |JHINKO SOLAR TIGER NEO 425W hatf-cut Consuel INTEGRAL ENERGIES du 15/10/2024 full black 21 425 9 000 25 ans 19 158,33 € Enedfis
Il expose les différents choix : - Autoconsommation et revente du surplus, - Revente de toute la production.
Il indique que les ABF n'acceptent que la pose de panneaux à l'Est de la toiture (côté cours) et que la surface de toiture n’est pas entièrement exploitable du fait des zones d'ombre. Seule une puissance de 9 KWc maximum peut convenir par rapport à la surface restante.
Il indique également un retour sur investissement prévu à 8 ans avec le choix de l’'autoconsommation et de la vente du surplus.
Compte tenu de cette évaluation à 8 ans et de la trésorerie disponible, Madame Le Maire propose de ne pas avoir recours au crédit.
Cette dépense avait été inscrite à la section d'investissement du budget 2024 et sera reportée au prochain budget 2025.
Délibération : Après en avoir délibéré, les membres du conseil, à l'unanimité décident :
- de choisir l'entreprise APS (Armor Panneaux Solaires) pour un montant de 13 110.22 € HT, et charge Madame de signer le devis.
- d’un raccordement pour autoconsommation et vente du surplus,
- de ne pas faire appel à un crédit,
-__ d'inscrire la dépense à la section d'investissement du budget principal 2025.
- Autorise Madame Le Maire, à effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation du projet (déclaration préalable, demande de raccordement, subventions...)
PV 2024 10 25 QUESTIONS DIVERSES
SCULPTURE COMICE
La sculpture a été traitée à l'huile de lin, une plaque indiquant le nom du sculpteur ainsi que l’année du Comice va être commandé et apposée avant son installation.
LOTISSEMENT LES RUETTES
Un regard d'eaux pluviales s'est révélé bouché lors des dernières fortes pluies. Un hydrocureur est venu le remettre en état. Un bloc de ciment obstruait la canalisation. Un rendez-vous avec Atec va être pris car il apparait que le regard se désagrège, ce qui pourrait correspondre à une malfaçon.
CONFORMITE LAGUNE
Le trop-plein de la station devrait être équipé d'une mesure (fréquence et durée de déversement) afin de faciliter l'exploitation de la station. Montfort Communauté a été destinataire du courrier complet de notification de conformité du 17 octobre 2024 du fait du transfert de la compétence au 1° janvier 2025,
PROCHAINE REUNION DU CONSEIL le 04 novembre 2024
Fin de séance 19h45
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Stéphane BESNARD Fabienne BONDON
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À 2 Set TA RE
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PV 2024 10 25