Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRCM 2025 12 22
Conseil Municipal - conseil municipal du 22 01 2025
Déliberation - CRCM 2023 12 22
Conseil Municipal - Conseil municipal du 22 avril 2025 1
Conseil Municipal - 33. Conseil municipal du 22 octobre 2018
Déliberation - CRCM 2024 03 20
Conseil Municipal - Conseil affichage 2025 11 26
Convocation - convocation du conseil municipal 15 decembre 2025
Déliberation - CRCM 2025 04 08
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 3 decembre 2025
Convocation - convocation conseil municipal 22 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cherves-Richemont.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 22 decembre 2025)
Thèmes du document : Logement, Banque, Institutions publiques,
COMMUNE DE VAL-DE-COGNAC - 2 Place du champ de foire
CS 20009 VAL-DE-COGNAC - 16121 COGNAC CEDEX
Tel : 05 45 83 25 69 – Fax : 05 45 83 18 11 – E mail : mairie@cherves-richemont.fr
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(article L 2121- 9 du code général des collectivités territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,
Le lundi 22 décembre 2025 à 18 h 30
A Cherves-Richemont,
Le 17 décembre 2025
ORDRE DU JOUR :
1- Réhabilitation d’une maison d’habitation en maison des services - Dossiers de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR/DSIL 2026 et du Département de la Charente - Tranche N°2.
2- Aménagement du bourg des Chaudrolles – Validation du projet – Demande de subvention auprès
de l’état au titre de la DETR, de Grand Cognac et du Département de la Charente.
3- Signature d’une convention « Redevance Spéciale » relative à la collecte et à l’élimination des ordures
ménagères ou déchets assimilés avec la communauté d’agglomération de Grand Cognac.
4- Vente de la maison 22 rue de la Bonne Chauffe 16370 Val-de-Cognac.
5- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet 30/35ème.
6- Participation de la commune au capital de la SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GAMA.
Questions diverses