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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cherves-Richemont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil affichage 2025 11 26)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Dialogue social,
COMMUNE DE VAL-DE-COGNAC - 2 Place du champ de foire
CS 20009 VAL-DE-COGNAC - 16121 COGNAC CEDEX
Tel : 05 45 83 25 69 – Fax : 05 45 83 18 11 – E mail : mairie@cherves-richemont.fr
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(article L 2121- 9 du code général des collectivités territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,
Le mercredi 26 novembre 2025 à 18 h 30
A Cherves-Richemont,
Le 20 novembre 2025
ORDRE DU JOUR :
1- Attribution du marché de travaux « Centre bourg Place de la Breuille – Aménagement urbain » ; 2- Modification du prix du lot n°2 du lotissement Terre du Pinier ;
3- Dénomination des voies – Création de la rue « Rue de l’Etoile » en prolongation de la VC 402 (Chemin
du Bois d’Ouliat);
4- Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire Année scolaire septembre
2025/juillet 2026 ;
5- Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique territorial de 30 à 35 heures
hebdomadaires ;
6- Adoption du règlement intérieur destiné aux agents de Val-de-Cognac ;
7- Tarification de l’inscription des enfants des écoles Paul Garandeau et Jean Marie Weber à l’ALSH
pendant la pause méridienne.
8- Avis sur la modification des statuts de Grand Cognac.
Questions diverses