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Déliberation - COMM. Communales Retour Pref
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Montbazin.
Lien du pdf (Déliberation - COMM. Communales Retour Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
MONTBAZIN
DELIBERATION
du CONSEIL MUNICIPAL du 06 décembre 2023
Présents : Mmes Mélanie ALCAIDE, Anne-Marie ANTERRIEU, Laurence ARTERO-MOREL, Nathalie
ARTIGNAN, Brigitte CASADO-JAILLET, Hélène DEVILLER, Marie-Antoinette FISHER, Sophie LAUX-ROBERT, Jocelyne PY, Marjorie RIBES
M.M. Frank ALEXIS, Paul AMOUROUX, Michel ARTIGNAN, Aurélien DALOZ, Bertrand
LEMOIGNE, Philippe LORINQUER, Jean-Claude PINTEGNE, Josian RIBES
Procuration : Mme Stéphanie GAUTIER a donné procuration à M. Bertrand LEMOIGNE M. Stéphane BEDEL a donné procuration à M. Philippe LORINQUER
M. François BONHOMME a donné procuration à Mme Anne-Marie ANTERRIEU
Absent :
Secrétaire de séance
M.M Christophe LELIEVRE, Pierre TROUCHE
: M. Philippe LORINQUER
Nombre de Membres
En exercice : 23
Présents : 18 +3 proc.
Votants : 21
Date convocation
01/12/2023
Date d'affichage
11/12/2023
Acte rendu exécutoire
Date transmission à la
Préfecture le 11/12/2023
Le Maire,
Josian RIBES
Obiet : Modification de la composition des commissions municipales
Monsieur le Maire propose de modifier la composition des commissions municipales suites aux démissions de Messieurs Yves LEGUAY, David
HURTADO et Yannick SERIN et à l’intégration au sein du Conseil Municipal de Madame Mélanie ALCAIDE et de Messieurs Michel ARTIGNAN et Christophe LELIEVRE.
Monsieur le Maire invite les membres de l’assemblée à faire acte de candidature pour compléter les commissions concernées par la démission des trois
conseillers municipaux.
Madame Mélanie ALCAIDE est candidate pour intégrer la commission Vie du
Village.
Monsieur Michel ARTIGNAN est candidat pour intégrer la commission Urbanisme et Travaux.
De ce fait les commissions suivantes seraient modifiées comme suit :
Commission __ Commune _et Territoire: Anne-Marie ANTERRIEU, Philippe LORINQUER, Aurélien DALOZ, Frank ALEXIS, Marjorie RIBES, Marie-Antoinette FISHER, Jean-Claude PINTEGNE, Bertrand LEMOIGNE ;:
Commission Urbanisme - Travaux : Bertrand LEMOIGNE, François BONHOMME, Anne-Marie ANTERRIEU, Michel ARTIGNAN, Jean-Claude PINTEÉGNE, Marie- Antoinette FISHER, Hélène DEVILLER ;
34560 MONTBAZIN (Hérault) % 04.67.78.72.02 EE mairie@montbazin.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401656-20231212-2023-DELIB-63-DE
Date de réception préfecture : 12/12/2023 Commission Vie du Village : Laurence ARTERO-MOREL, Mélanie ALCAIDE, Paul AMOUROUX, Jean-
Claude PINTEGNE, Hélène DEVILLER, Stéphane BEDEL, Marie Antoinette FISHER, Nathalie ARTIGNAN :
Commission Vie Sociale : Marjorie RIBES, Sophie LAUX ROBERT, Jean-Claude PINTÉGNÉ, Stéphanie GAUTIER, Jocelyne PY ;
Commission d’appel d’offres : Bertrand LEMOIGNE, Jean-Claude PINTÉGNÉ, Josian RIBES, Suppléants : Anne-Marie ANTERRIEU, Marie-Antoinette FISHER, Marjorie RIBES ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
+ Approuve la modification de la composition des commissions municipales susvisées, telle que présentée ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus.
Le Maire, Josian RIBES
34560 MONTBAZIN (Hérault) 04.67.78.72.02 E mairie@montbazin.fr Accusé de réception en préfecture 034-213401656-20231212-2023-DELIB-63-DE Date de réception préfecture : 12/12/2023