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Compte-Rendu - CM16102015
Document publié le Vendredi 20 novembre 2015 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM16102015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Tourisme,
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -‐Egalité-‐Fraternité Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/2015
Présents : Gachod Pascale, Garnier Vincent, Mamet Dominique, Zmaic Sophie, Bonnot Jean Claude, Maugain Annie
Absent excusé : Faivre Dominique donne pouvoir à Vincent Garnier
Le conseil municipal a désigné Annie Maugain, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du CR du 18/09/2015
2. Location terrains communaux
3. Location appartements
4. Tarif déneigement
5. Rôle d’affouage
6. Place à bois
7. Devis travaux ONF
8. Participation salon des maires à Paris
9. Travaux Chauffage église (demande de subvention)
10. Travaux salle des fêtes (demande de subvention)
11. Réfection chemin 29 (demande de subvention)
12. Questions diverses
1. Approbation du CR du 18/09/2015
Le compte rendu du Conseil Municipal du 18/09/2015 est approuvé à l’unanimité. 2. Location terrains communaux
Location terrains communaux au tarif en vigueur avec la hausse de 1.63 % prévue par la chambre d’agriculture :
Descourvières Claude Descourvières Céline OK Lotissement le souillot, en ATTENTE pour la Bouvière Descourvières Christophe OK, GAEC MAIRE du pré au sire OK, GAEC de la vie pont OK ,ROBERT GUYOT OK,GARNIER CLAUDE , Gateillet OK, concernant le site de Gateillet parc à faisans , le CM ne reconduit pas le contrat de location il souhaite donner une autre destination à ce site. Le locataire actuel sera prévenu du terme du contrat à fin Décembre et devra faire un nettoyage du site pour cette date là, 2 sites restent en
vacances le réservoir du souillot et la Louvière qui intéresse la société de chasse.
3. Location appartements
L’appartement au 1 rue de la mairie sera libre au plus tard le 7/1/2016 une annonce est affichée les candidatures sont à faire parvenir à la mairie il y à déjà 2 candidats.
4. Tarif déneigement
Le tarif reste inchangé soit 1.70 euros de la minute. Les personnes souhaitant se faire déneiger leur chemin doivent comme d’habitude le demander par courrier.
5. Rôle d’affouage
La commission des bois refuse 2 dossiers arrivés très hors délai. Au total nous distribuerons 350 stères. RAPPEL : pensez à vos attestations responsabilité civile pour au plus tard le jour de la remise de l’affouage soit le 13 novembre.
6. Place à bois
Le CM propose 2 places à bois pour la fabrication et le stockage du bois de chauffage : 1 au souillot rue des prés (ancienne déchèterie) validé à l’unanimité, à CHAPELLE communal de Gateillet au 01/01/16. Ces places à Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 2
bois sont prévues pour libérer les bords de route des stockages de piles dangereuses pour les automobilistes et autres.
7. Devis travaux ONF
Devis travaux ONF validés à l’unanimité
8. Participation salon des maires à Paris
Le CM valide la prise en charge par la municipalité des frais D’INSCRIPTION ET D’HEBERGEMENT du maire pour les 16/17/18 /novembre à Paris. 90 EUROS congrès et 220 hébergement et transport. 9. Travaux Chauffage église (demande de subvention)
Une demande de subvention sera faite pour la restauration du chauffage sur le devis fioul 17000 euros. Nous conseillons toutefois à l’équipe liturgique d’éviter de faire des offices tant qu’une solution adaptée à la faible utilisation du lieu ne sera pas validée et réalisée.
10. Travaux salle des fêtes (demande de subvention)
Demandes de subventions pour le remplacement des radiateurs et la mise au normes du chauffage 5838 et 690 euros, le remplacement de la porte d’entrée ainsi que certaines fenêtres 5000 euros. 11. Réfection chemin 29 (demande de subvention)
Une demande de subvention pour un devis de 40250 euros..
12. Questions diverses
-‐ Demandes de subvention :
-‐ pour restaurer le clocher de l’église : 1200 euros location de nacelle pour inspecter le toit du clocher -‐ pose de caniveaux au souillot devis MALPESA 49391 euros,
-‐ sécuriser et élargir la rue du chateau d’eau 19520 euros,
-‐ sécuriser par une dalle radier hydrofugée 8235 euros et un toit afin d’utiliser le bâtiment 46344 euros;
Devis de pneus avant pour tracteur OGIMAT 1129 euros/pneu : TERRE COMTOISE 1250/pneu demande d’un 3eme devis avant achat.
Remplacement du joug des cloches de l’église du souillot 2424 euros.
Colis de noël pour nos ainés : 19 femmes /20 hommes dont 6 couples.
Manifestation du 11/novembre le mercredi à 11 heures et cérémonie des anciens d’ ALGéRIE , MAROC , TUNISIE le 5/12/15 à 10.30 heures.
Assemblée générale du syndicat des eaux le 27/10/15 à 20 h.
AGENT RECENSSEUR : il peut être mineur mais doit être disponible pendant 1 mois et maitriser quelque peut l’informatique.
-‐ Prochaine réunion du conseil municipal fixée au vendredi 20 novembre 2015 à 20 heures
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H00