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Compte-Rendu - 2024 09 03 CR CONSEIL
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 09 03 CR CONSEIL)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
5 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
ere REUNION DU 3 SEPTEMBRE 2024 them
Ÿ"
L'an deux mille vingt-quatre, le 3 septembre, à vingt heures, Le conseil municipal de La commune de Loire-Authion s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes, commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire, sous la présidence de Monsieur Jean-Charles PRONO,
maire.
Etaient présents tous Les conseillers municipaux, exceptés : Pierre DEVIGILI pouvoir à Laurence
BROSSARD, Hicham EL BAHRI pouvoir à Agnès BODIN, Karine VIEZ pouvoir à André HOUET.
Absent excusé : Jean-Louis ÉZÉCHIEL
Absentes : Maryline POIRIER et Lisa COMBOT
Nombre de conseillers en exercice : 44 / présents : 38 / votants : 41.
Madame Maryline TESSIER a été désignée en qualité de secrétaire par Le conseil municipal.
Monsieur le maire revient sur la période estivale qui s’est bien passée, riche en évènements sur
l’ensemble du territoire communal. Il indique que Loire-Authion existe de plus en plus tous les
jours grâce aux actions mises en place, à l'appui d'équipes de professionnels de qualité. IL se
déclare déterminé car Les projets lancés avancent comme le terrain de sports toutes saisons et
de nouveaux vont être conduits, comme le projet de centre pénitentiaire qui se précise.
Dans le cadre des actualités, il fait toutefois part de son agacement d’entendre les collectivités
locales attaquées et tenues comme principalement responsables du creusement du déficit de
L'Etat. À ce sujet, ilinsiste sur la bonne gestion des finances communales. Les lettres de cadrage
en vue de la préparation du budget prévisionnel 2025 ont été adressées et Les élus et services
vont pouvoir travailler sur ce projet de budget à partir d'objectifs qui leur sont fixés. Il rappelle
qu’il a fallu faire face à l’envolée des prix des énergies mais aussi prendre en compte certaines
décisions de l'Etat comme l'augmentation du point d'indice des fonctionnaires et qui ontimpacté
le budget communal à hauteur d’environ 60 000 € comme le confirme Monsieur Jackie FRANIK,
adjoint en charge des ressources humaines, et tout cela sans aucune compensation.
IL évoque également la visite de Monsieur le préfet et du secrétaire général de La Préfecture au cours de l’été. Cette visite a permis de se rendre sur Les différentes communes déléguées et d'évoquer Les dossiers tels que le centre pénitentiaire, Le projet culturel envisagé dans l’église de La Bohalle, le futur site de polarité sur Andard et Brain-sur-l’Authion notamment. Cette visite a permis au préfet de mesurer la détermination des élus à porter ce territoire et l'attachement à
l'identité façonnée par la Loire et l’Authion.
| - PUBLICATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
+ N°2024-09-01: APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2024
Le procès-verbal de La séance du conseil municipal du 9 juillet 2024 a été établi et transmis pour
approbation des membres présents à la séance.
Le conseil municipal approuve unanimement le compte-rendu de La séance précédente. Il- ACTUALITÉ
POINT D’AVANCEMENT SUR LE PROJET DE CENTRE PÉNITENTIAIRE À LOIRE-AUTHION
Monsieur le maire présente le périmètre de la déclaration d'utilité publique (DUP) portant sur La
mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUIi) d'Angers Loire Métropole
(ALM) et du schéma de cohérence territorial (SCoT) Loire Angers et sur l'enquête parcellaire en
vue du projet de construction d’un centre pénitentiaire sur le site des Landes. IL indique qu’une
enquête publique préalable à La DUP se tiendra à partir du 10 septembre jusqu’au 11 octobre
inclus.
IL fait part de La confirmation obtenue de la part de l’Agence Publique pour l'immobilier de La
Justice (API) concernant la prise en charge par cette dernière de la construction du rond-point
destiné à desservir Le futur centre pénitentiaire pendant et après Les travaux. Ceci signifie que rien
ne sera mis en place au niveau du Puits Huchet à Brain-sur-l’Authion.
A la suite de diverses rencontres avec les différents partenaires dans ce dossier, ilest constaté
de réelles avancées concernant l'engagement d'aménager la RD 347 afin de fluidifier cet axe.
Monsieur le maire se réjouit que l’ensemble des collectivités parties prenantes dans ce projet
semblent trouver des terrains d'entente pour réfléchir collectivement à l'aménagement de ce secteur au bénéfice de l’ensemble du territoire de Loire-Authion et au-delà.
Monsieur Le maire fait état de contacts toujours très suivis avec les riverains et Les 2 associations
Adira et 3 C qui restent vigilantes mais aussi constructives sur Les avancées. Le temps d'enquête
publique leur permettra de faire valoir leur position.
Un point sur ce dossier sera dressé lors du conseil municipal d'octobre puisque La commune a
donné un avis favorable assorti d’un certain nombre de réserves au projet de DUP tel qu’il était
initialement envisagé. Il conviendra d'examiner les différentes réserves émises à la lumière des nouveaux éléments fournis Lors des réunions tenues avec l’APUJ mais aussi à l’occasion des prochaines à venir avec le directeur de l'Administration pénitentiaire notamment. Monsieur le maire informe que des groupements sont en cours de consultation par l'API pour travailler sur un projet de centre pénitentiaire englobant les enquêtes environnementales, sonores, d'implantation. Des informations complémentaires sur ce projet ne manqueront pas
d’être apportées lors du conseil municipal d'octobre.
Ill - AMÉNAGEMENT - CADRE DE VIE
E blics et patrimoine bâti
+ NÉRRRNN ÊAE ENPOURSENRREE DES SÉRRRE RUE AR RE D’ = ÉGUÉ = ’AUTHION_- FOND CONCOURS à ANOERE LOIRE MÉTROPOLE Te
Monsieur Grégoire JAUNEAULT, adjoint en charge de l'animation du pôle Aménagement développement et cadre de vie, rappelle qu’un travail est mené en concertation avec les riverains pour l’aménagement de La rue Azéma Billa jusqu’à La rue du Presbytère à Brain-sur-l'Authion et également de La route d’Andard jusqu’au chemin de Rivière. IL expose que dans le cadre des
enfouissements de réseaux basse tension et éclairage public un fonds de concours de 15 763,93 € est appelé par Angers Loire Métropole (10 066,67 € pour la rue Azéma Billa et
5 697,26 € pour la route d'Andard).
En réponse à une question de Monsieur André HOUET, Monsieur JAUNEAULT confirme que le
réseau haute tension de La rue Azéma Billa est bien concerné dans le cadre des travaux de voirie
à intervenir.
Monsieur HOUET évoque aussi des problèmes liés à la communication aux usagers des
transports collectifs de la déviation du circuit de La rue Azéma Billa à l’occasion de ces travaux.
Monsieur JAUNEAULT indique que les habitants de cette rue sont informés de longue date. Au
sujet de La modification du circuit de cars, il semble que celle-ci ait été effectuée pendant Les vacances d'été. Toutefois, il précise que Les informations sur l’ensemble du réseau d’Irigo sont
présentes sur son site et sur les applications mobiles.
Le conseil municipal unanime approuve le versement du fonds de concours à ALM pour Le
montant de 15 763,93 €.
+ N°2024-09-03 : CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX ET D’ENTRETIEN AVEC
z 2,
DÉPARTEMENTALES 74 ET 82 - COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BAUNÉ
Monsieur JAUNEAULT présente les travaux de voirie dans le centre bourg de la commune
déléguée de Bauné envisagés dans le cadre de « Bauné demain ». Les aménagements prévus
(création d’écluses..) ont pour objectif d'améliorer la sécurité routière dans la traverse
d'agglomération sur Les sections de la RD 74, rue Pierre Chanteloup (route de Mazé) et rue Julien Daillière (route de Corné) ainsi que la section de la RD 82, rue Julien Daillière (route de Lué-en-
Baugeois).
Dans cette optique, le département de Maine-et-Loire propose une convention qui autorise la
commune à réaliser Les travaux en qualité de maître d'ouvrage.
La convention définit également les modalités et les responsabilités d’entretien, entre la
commune, le département et la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole, des
aménagements prévus. Les travaux devraient débuter en octobre.
A l'unanimité, le conseil municipal approuve les termes de cette convention.
Urbanisme - développement économique de proximité
+ N°2024-09-04 : ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX PRIMO-ACCEDANTS
Monsieur Daniel RAULT, adjoint en charge du droit des sols et du suivi de la planification urbaine, rappelle que par délibération en date du 1°’ mars 2022, le conseil municipal a prorogé l’aide aux primo-accédants pour l'accession sociale à La propriété sur un logement neuf ou ancien. Deux demandes de subventions ont été déposées par des primo-accédants et instruites par
l'accueil logements d’Angers Loire Métropole.
Le conseil municipal, unanime, décide d’attribuer aux deux demandeurs une subvention de
1 000 € pour financer leurs acquisitions.
+ N°2024-09-05 : DÉNOMINATION DES VOIES SITUEES AU LIEUDIT LE PETIT LAUNAY
AND
Monsieur RAULT rappelle que le conseil municipal procède à la dénomination des voies et
lieuxdits, y compris les voies privées ouvertes à la circulation. Il indique qu’il convient de retirer
la délibération votée en juillet dernier et de déterminer précisément Les emprises des voies à
dénommer.
Le conseil municipal, unanime, décide de dénommer :
+ Impasse du miscanthus, de la voie de décélération de la RD 347 jusqu’à la parcelle
004 ZL 149 (limite propriété privée),
e Impasse des rouges-gorges, de la voie d’accès à La RD 347, jusqu’à La parcelle 004 ZL 234
(limite propriété privée). IV - SOLIDARITÉ - VIE LOCALE
vi jative et .
+ N° -09-06: SUBVENTIO L’ASS BAUNÉ EN FÊTES - FOIRE S LLES 2024
Madame Marie-France RENOU, adjointe en charge du pôle Solidarités et vie locale, fait part de La sollicitation de l'association Bauné en fêtes pour un soutien de la commune à l’organisation de La « Foire Saint Gilles » qui s'est déroulée les samedi 31 août et dimanche 1° septembre 2024. Cette demande s'inscrit dans les enjeux partagés avec ceux de la commune de faire perdurer cette fête ancestrale et dans Le cadre de la programmation d’animations variées à destination d’un public familial. S'appuyant sur la convention de partenariat entre la commune et
l'association, le conseil municipal, unanime, décide de verser à l’association Bauné en fêtes une
subvention de 7 000 € pour l’organisation de la foire Saint Gilles.
Culture
“+ N°2024-09-07 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ALBA-
DE LAVAL
Madame Myriam BÉRANGER, adjointe à la culture et au tourisme, présente La convention à
conclure avec l'association Amicale Laïque Brain-Andard - Section Rock’n Co visant à définir Les
engagements respectifs de la commune et de l’association dans l’organisation du festival Du
Rock et des Vaches & Du Rock et des Veaux Les 12 et 13 octobre 2024 à l'Espace Jeanne de Laval
d’Andard. Madame BÉRANGER précise que La commune s'engage à mettre à disposition
gracieusement des moyens matériels et, éventuellement, humains pour faciliter l’organisation
de l'évènement.
La commune s’engage également à appliquer Les règles tarifaires valables pour Les associations
de Loire-Authion, avec une remise exceptionnelle de 60 % sur les tarifs de location de l'Espace
Jeanne de Laval. En contrepartie, l'association s'engage à mentionner le soutien de La commune
sur tous Les supports de communication de l'évènement.
Le conseil municipal, à l'unanimité, approuve les termes de la convention à intervenir avec
l’'Amicale Laïque Brain-Andard - Section Rock’n Co ainsi que les règles tarifaires évoquées ci-
dessus conduisant à une location de l’espace Jeanne de Laval d’un montant de 1 872 € au lieu de
3 930 € pour l’année 2024.
V - RESSOURCES
Finances - Commande publique
“+ N°2024-09-08 : REMISE GRACIEUSE SUR LES SOMMES DUES PAR UN LOCATAIRE DE SALLE
Madame Laurence BROSSARD, adjointe en charge de l'animation du pôle Ecologie et
participation citoyenne, informe de problèmes rencontrés par la locataire de La salle Jacky
Beillard de Bauné à l’occasion d’une fête familiale le week-end des 20 et 21 juillet dernier. Afin de
dédommager cette famille pour les désagréments subis, il est proposé d’accorder une remise gracieuse de 25 % sur Le tarif de location soit 130,75 €. Le conseil municipal, unanime, approuve
cette proposition. + N°2024-09-09: VENTE DE MÉTAUX FERREUX
Monsieur Frédéric PANNIER, adjoint en charge des finances et de la commande publique, indique
que les services technique municipaux procèdent régulièrement à l'évacuation et au recyclage
de déchets ferreux stockés au sein des services communaux. Ces déchets représentant un poids
total de 1 920 kg ont été vendus à la société Derichebourg au prix de 80 € la tonne. Le conseil
municipal approuve le fait d'émettre un titre de recettes de 153,60 € à l'encontre de la société
Derichebourg pour l'évacuation et Le recyclage de ces déchets ferreux.
+ N°2024-09-10: NON-LIBÉRATION DE RETENUES DE GARANTIE SUR MARCHÉS PUBLICS - PRESCRIPTION QUADRIENNALE
Monsieur PANNIER expose que dans le cadre des marchés publics, des garanties financières sont mises en place afin d'assurer La bonne exécution des marchés. La retenue de garantie est
une somme d’un montant maximum de 5 %, prélevée par fraction sur les acomptes versés au
titulaire d’un marché, destinée à couvrir Les éventuelles réserves formulées lors de l’admission
ou la réception des travaux, ainsi que celles pouvant surgir durant la période de garantie.
La retenue de garantie est libérée soit dans un délai d’un mois suivant l’expiration du délai de garantie, soit un an à compter de la date d’effet de la réception. Ce délai pouvant toutefois être prolongé dans le cas où toutes les réserves n'auraient pas été levées par le titulaire du marché.
La retenue de garantie relève de la prescription quadriennale.
Les retenues de garantie prélevées sur les factures des sociétés suivantes sont aujourd’hui
atteintes par la prescription quadriennale :
Tiers N° de marché Objet du marché Montant Date du dernier mandat
SOLS PEINTURE Construction groupe
PLATRERIE DU | 2018039-1000 scolaire Louise 949,05 € 09/08/2019 MAINE Michel, Bauné
Construction groupe
CEME MOREAU | 2018039-1400 scolaire Louise 112,21 € 04/09/2019 Michel, Bauné
A l'unanimité, Le conseil municipal autorise Monsieur le maire à émettre des titres de recettes,
pour un montant total de 1 061,26 €, afin de transférer cette somme au bénéfice de La commune.
V1 - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Patrick VRIGNAUD, adjoint délégué aux sports et à la vie associative, informe de la
tenue du Forum des associations samedi 7 septembre de 9h à 13h30 au complexe sportif de
Corné.
Madame BÉRANGER rappelle l'ouverture de la saison culturelle 2024-2025 avec le Ban'Quai le
22 septembre à Saint-Mathurin-sur-Loire. Cet évènement se tiendra le même jour que les
journées européennes du patrimoine. Elle fait part également de la parution du fascicule
présentant la saison culturelle qui a été enrichi avec les manifestations entrant dans le cadre de
l'éducation artistique et culturelle ainsi que celles présentées par les résidences d’artistes. Elle
rappelle l'exposition de l'artiste Simon Pavec qui se tient actuellement à La galerie Hors-Champ.
Monsieur JAUNEAUET évoque la 3°" édition du Job Dating inversé qui se déroulera le
24 septembre à partir de 15h à l’espace Jeanne de Laval. IL informe qu’une société de Mérignac démarche depuis quelques semaines les entreprises,
artisans et commerçants de Loire-Authion en vue de vendre des encarts publicitaires sur des
plans de Loire-Authion en se recommandant de la mairie. IL fait savoir que La mairie n’a pas donné
son accord à cette initiative et n’a rien à voir avec cette démarche.
Madame Maryline TESSIER, adjointe en charge des séniors, présente le flyer de La prochaine
Semaine bleue qui détaille les ateliers, conférence, ciné-débat et spectacle cabaret
s'échelonnant du 1° au 15 octobre à destination des personnes de 60 ans et plus. Elle informe
que le ciné-débat portera sur Le film « La promesse de l’aidant » et que la thématique des aidants
entre dans le droit-fil des orientions du CCAS.
Madame BROSSARD rappelle que la 2°" session d'accueil des nouveaux habitants se tiendra
samedi 7 septembre à 9h30 à l’espace du Séquoia. Elle informe aussi que Les travaux de balisage
des itinéraires vélos reprendront du 15 au 17 septembre.
Enfin, elle annonce à partir de novembre la 4°" édition du challenge communal de boule de fort
ouvert aux habitants, élus et agents.
Madame Claire VIAL, adjointe en charge de l’éducation, fait Le point sur La rentrée scolaire dans
les différentes écoles. Elle précise que les effectifs sont en hausse par rapport à la rentrée
précédente. Elle dénombre 1 625 élèves qui se répartissent en 1 305 élèves dans les écoles
publiques et 320 dans les écoles privées.
Elle revient sur Les divers travaux effectués par les services techniques dans les différents
établissements scolaires.
Madame VIAL rappelle Le maintien de la politique tarifaire de La restauration scolaire et du
périscolaire basée sur le taux d'effort, la poursuite du repas à 1 € pour les familles les plus
modestes et aussi Le goûter gratuit pour tous les élèves fréquentant l’accueil périscolaire. Enfin,
elle évoque la politique culturelle menée au sein des écoles de la commune et souligne que
l’ensemble des classes sont parties prenantes dans cette politique. Monsieur Le maire évoque l’ambiance sereine ressentie lors de la réunion de préparation de
rentrée des agents des services scolaire et périscolaire.
Monsieur Philippe FÉNARD, adjoint en charge de l’écologie, rappelle la Fête des abeilles et de La
biodiversité du 11 au 15 septembre. Dans le cadre de l’atlas collectif et participatif de la
biodiversité, il précise que Les observations porteront pour ce mois de septembre sur le sureau
noir.
Madame Danielle LEPAGE, maire déléguée de La Daguenière, informe que l'équipe enseignante
et Les parents d'élèves de l’école des Bateliers ont adressé leurs remerciements à la commune
et aux agents du service bâtiments pour les travaux de rénovation qui ont été réalisés au cours
des vacances scolaires.
Madame TESSIER se fait l'écho des remerciements adressés par les membres du club de tricot
de Brain sur l’Authion pour l'effort de communication qui est fait par la commune au travers du
magazine LA’ctu.
Monsieur Xavier ROYER évoque le challenge de boule de fort « Blanc-Jeanneteau » qui mettra en
lice 33 jeux de boules au niveau du canton et dont La finale se déroulera Le 2 novembre à Bauné.
Madame BROSSARD informe que les panneaux photovoltaïques ont été installés à l’école Les
Moulins fin août.
Madame Audrey REVEREAULT, maire déléguée de Bauné, annonce que les travaux de
restauration du ruisseau des Aulnaies vont débuter pour 2 mois. Ils visent à améliorer la qualité
de l'eau et favoriser la biodiversité et recharger des nappes entre autres.
Elle évoque aussi la Foire Saint Gilles qui s’est tenue le week-end des 31 août et 1° septembre et
qui s’est fort bien déroulée malgré une météo capricieuse. Monsieur le maire et Madame Catherine ALBERT, maire déléguée de La Bohalle, reviennent sur la cérémonie qui s’est tenue le 18 août à La Bohalle qui a permis de rendre hommage à deux jeunes Bohallais fusillés par Les Allemands au moment de la libération en août 1944. Ils évoquent
une cérémonie chargée d’émotion en présence des familles, des habitants, du préfet de Maine-
et-Loire, du sénateur Grégory BLANC et de la conseillère départementale Elodie JEANNETEAU.
Monsieur Christophe PINEAU, adjoint en charge des sports et de la vie associative, invite chacun
à retenir La date du 5 octobre pour l'inauguration du terrain de sports toutes saisons au complexe
sportif Jean Cherré.
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu Le mardi 1°” octobre 2024 à 20h.
VII - CLÔTURE DE LA SÉANCE
La séance est levée à 21h30.
La secrétaire de séance
Maryline TESSIER