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Compte-Rendu - crcm28032014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Isle-Saint-Georges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm28032014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 mars 2014 à 19h
1/2
Convocation du 24 /03/2014
L’an deux mil quatorze, le vingt huit mars , à dix neuf heures , les membres du Conseil Municipal de la Commune d’ISLE SAINT GEORGES, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 23 mars 2014 , se sont réunis dans la salle sous la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 121-10 et L 225 du Code des Communes.
Étaient présents : LEMIRE Jean André, BÉTÈS Françoise, PATROUILLEAU Christian, MONTIGNAC Nicolas, DAUBANES Stéphanie, GABRION Pierre-Yves, HOLCHER Arnaud, COUSSILLAN Clarisse, NAPIAS Christophe , ROBERT Amandine, FERNANDEZ Natacha, ROUSSEIL Leslie, BLANC Agnès , CHAMPION Christophe, BANOS Guillaume
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-André LEMIRE, Maire qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer LEMIRE Jean André, BETES Françoise, PATROUILLEAU Christian, MONTIGNAC Nicolas, DAUBANES Stéphanie, GABRION Pierre-Yves, HOLCHER Arnaud, COUSSILLAN Clarisse, NAPIAS Christophe, ROBERT Amandine, FERNANDEZ Natacha, ROUSSEIL Leslie BLANC Agnès , CHAMPION Christophe, BANOS Guillaume
dans leur fonction de Conseillers municipaux.
M PATROUILLEAU Christian, le plus âgé du Conseil, a pris ensuite la présidence. Le Conseil a choisi pour secrétaire : Mme DAUBANES Stéphanie et pour assesseurs MM HOLCHER Arnaud et MONTIGNAC Nicolas
ELECTION DU MAIRE délibération N°05/2014
PREMIER TOUR DU SCRUTIN :
Le Président, après énumération des articles L 122-4, L 122-5 et L 122-8 du Code des Communes et invitations des membres de l’assemblée qui le désirent à prendre connaissance de ces articles sur le livre du Code des Communes posé sur la table, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues à l’article L 122-4 du Code des Communes.
Chaque Conseiller a remis sous enveloppe au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné le résultat ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66
du Code électoral 0
RESTE pour le nombre des suffrages exprimés 15
Majorité absolue 8
A obtenu :
M LEMIRE Jean André 15
M LEMIRE Jean André, quinze voix, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 mars 2014 à 19h
2/2
DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS délibération N°06/2014 : Le Maire venant d’être élu propose au Conseil municipal de déterminer le nombre d’adjoints à élire à bulletin secret.
Il propose qu’ils soient au nombre de deux.
A l’unanimité le nombre d’adjoints à élire sera de : DEUX
ELECTION DU PREMIER ADJOINT délibération N°07/2014
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M LEMIRE Jean André élu Maire à l’élection du premier Adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Chaque Conseiller a remis sous enveloppe au Maire son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66
du Code électoral : 0
RESTE pour le nombre des suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Mme BETES Françoise 15 VOIX
Mme BETES Françoise avec QUINZE VOIX, ayant obtenu la majorité légale a été proclamé premier Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT délibération N°08/2014
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Adjoint. PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Chaque Conseiller a remis fermé au Maire son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66
du Code électoral : 0 RESTE pour le nombre des suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
M PATROUILLEAU Christian 15 VOIX
M PATROUILLEAU Christian avec QUINZE VOIX, ayant obtenu la majorité légale a été proclamé second Adjoint et a été immédiatement installé.
Monsieur le Maire indique que conformément à la loi, les deux conseillers communautaires seront Jean André LEMIRE et Françoise BÉTÈS.
Le Procès-Verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des deux Adjoints a été signé par les membres présents.
FIN DE SEANCE à 20h00