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Compte-Rendu - rxbd614015s1906
Document publié le Mardi 12 juillet 2011 par la commune de Carlus.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rxbd614015s1906)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Sport,
Mairie de CARLUS
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 Juillet 2011
L'an deux mille onze, le douze Juillet, à 20 Heures 30, Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur GINESTET Thierry, Maire.
Présents :M.M GINESTET - MALGOUYRES – ROUQUET - DOUREL - BIGEYRE - CABROL – ROCH – ROQUES - Mme ABADIE - Mme BARALE – Mme BONNEL - Mme JANVIER - Mme LLACH -
Absents excusés : M.M CALMELS – CAUSSE –
Monsieur BIGEYRE été nommé(e) secrétaire de séance.
_________________________
- Tx dissimulation de réseau de télécommunication électronique 09RENF059-BNABL EFFACEMENT RD 27 P1 CARLUS
- Monsieur Le Maire indique qu’au sens de l’article 4.1 de ses statuts, le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn exerce aux lieu et place des collectivités membres, la maîtrise d’ouvrage des travaux de premier établissement et/ou ultérieurs d’infrastructures destinées à supporter des réseaux de télécommunications dans le cadre d’enfouissement coordonné avec celui des réseaux publics d’électricité.
- Monsieur le Maire précise que, dans le cadre de l’affaire « 09RENF059-BNABL EFFACEMENT RD27 P1 CARLUS », suite à une visite sur le terrain, les services du SDET estiment que le montant des travaux de dissimulation de réseaux de télécommunications à charge de la commune s’élève à 18 500,00€ T.T.C, honoraires compris.
- Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de donner son aval au Syndicat Départemental d’Energies du TARN pour la réalisation de cette opération.
- Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE la proposition qui lui est faite,
AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et à viser toutes les pièces administratives et comptables qui se rapporteront à cette opération.
_____________________
Questions diverses :
Versement Dotation exceptionnelle titres d’identité :
- Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante du versement d’une dotation exceptionnelle d’un montant de 328,00€ pour les titres d’identité délivrés à compter du 1er Janvier 2005 au 31 Décembre 2008. Cette dotation sera perçue au cours de l’exercice 2011. _________________
Vérification des installations électriques de la salle communale.
- Monsieur le Maire laisse la parole à Monsieur ROUQUET qui expose à l’assemblée que la société SOCOTEC a vérifié les installations électriques de la salle communale. Aucun disfonctionnement n’est à noter. La société SOCOTEC a remis un rapport concernant cette vérification. Monsieur ROUQUET a demandé à la société SOCOTEC d’effectuer également le contrôle des installations électriques des autres bâtiments communaux (mairie, église, Maison des associations, salle des sports).
____________________ Container brûlé :
- Monsieur le Maire informe le conseil Municipal que le 2 Juillet 2011, un container a brûlé au lieu dit « La mouline ». Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il a demandé à la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois de faire le nécessaire pour procéder au nettoyage des lieux et au remplacement du container détérioré.
- Ainsi fait et délibéré, à CARLUS, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire.
T.GINESTET