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Séance - 95 d1639561360323
Séance - 37 d1307627533096
Document publié le Lundi 29 mars 2010 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 37 d1307627533096)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 29/03/10 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
----------
EXTRAIT
DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de Vénissieux
==========
SEANCE DU 29 MARS 2010
N° 25 Objet de la délibération : Modification du Tableau des Emplois.
Date de la convocation : 23/03/2010
Compte rendu affiché le : 31/03/2010
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Nombre de conseillers municipaux présents: 37
Président : Mme Michèle PICARD
Secrétaire
Elu(e)s :
Melle Edith CHAGNARD-PEILLARD
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, Mme Danièle GICQUEL, M. Bayrem BRAIKI, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD- PEILLARD, M. Pierre-Alain MILLET, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Véronique FORESTIER, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, Mme Paula ALCARAZ, Mme Evelyne BEROUD, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelak FADLY, Mme Véronique CALLUT, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Mokrane KESSI, Mme Samia LEDESERT, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, Mme Yvonne LYON, M. Christophe GIRARD, Mme Danica LJUSTINA, M. Yvan BENEDETTI, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA, Mme Geneviève SOUDAN
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mademoiselle Chaïneze KABOUYA a donné pouvoir à M. Jeff ARIAGNO, M. Jean-Marc THEVENON a donné pouvoir à M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Annie BROUET a donné pouvoir à Mme Amina AHAMADA MADI, M. Francis RAMBEAU a donné pouvoir à M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Michèle BAICCHI a donné pouvoir à Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, Mme Eliette ORENES a donné pouvoir à M. Lahceme TOUATI, M. Djilannie BENMABROUK a donné pouvoir à M. Christophe GIRARD, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYON
-------------------- Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 29/03/10 2
CONSEIL MUNICIPAL - Séance publique du 29/03/10
Modification du Tableau des Emplois
N° 25
Direction Ressources Humaines
RAPPORT DE MADAME LE MAIRE
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de modifications indispensables.
Je vous invite à en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 15/03/10,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
1°) Adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe.
2°) Dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice 2010 et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés aux articles concernés, aux sous – fonctions et rubriques suivantes : 020 administration générale de collectivité - 022 administration générale de l’Etat - 023 information, communication, publicité -211 écoles maternelles - 321 bibliothèques et médiathèques - 412 stades - 422 autres activités pour les jeunes
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN Observations non nominatives concernant
la MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS- PERSONNEL PERMANENT
CONSEIL MUNICIPAL DU 29/03/2010
EMPLOIS A SUPPRIMER
IM
EMPLOIS A CREER
IM
OBSERVATIONS
DATE D’EFFET
DATE CTP
1 conservateur territorial des bibliothèques de 1
ère
classe
607
1 conservateur territorial des bibliothèques de 2
ère
classe
424
Remplacement d’un agent (DAC/Médiathèque) suite mutation externe par recrutement externe
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010
1 bibliothécaire
496
Emploi déjà existant
Remplacement d’un agent (DAC/Médiathèque) suite mutation externe par mobilité interne
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010
1 Agent de Matrise Principal
391
1 Rédacteur
380
Remplacement d’un agent (DC) suite départ en retraite par recrutement externe
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010
2 Adjoints d’animation 2
ème
cl
324
2 Animateurs
380
Réussite concours de 2 agents (DDS/MJ)
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010
2 ATSEM 1
ère
classe
331
Réussite concours de 2 agents non titulaires positionnés sur postes permanents (DEB)
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010
Emploi déjà supprimé
1 adjoint technique 2
ème
classe
324
Remplacement d’un agent (DP/atelier) suite départ retraite (emploi supprimé le 26/10/2009), par mutation interne, lui-même remplacé par recrutement externe
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010
1 adjoint technique ppl 2
ème
classe
343
1 adjoint technique de 2
ème
classe
324
Remplacement d’un agent (DDS- équipements sportifs) suite départ en retraite par recrutement externe
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010
1 adjoint administratif de 2
ème
classe
324
Remplacement d’un agent suite inaptitude au poste (DFA/mairie de quartier Vénissy) par recrutement externe (mise en stage)
30/03/2010
2 ème
trimestre
2010 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS- PERSONNEL PERMANENT
CONSEIL MUNICIPAL DU 29/03/2010
EMPLOIS A SUPPRIMER
IM
EMPLOIS A CREER
IM
DATE D’EFFET
1 conservateur territorial des bibliothèques de 1
ère
classe
607
1 conservateur territorial des bibliothèques de 2
ère
classe
424
30/03/2010
1 bibliothécaire
496
Emploi déjà existant
30/03/2010
1 Agent de Maîtrise Principal
391
1 Rédacteur
380
30/03/2010
2 Adjoints d’animation 2
ème
cl
324
2 Animateurs
380
30/03/2010
2 ATSEM 1
ère
classe
331
30/03/2010
Emploi déjà supprimé
1 adjoint technique 2
ème
classe
324
30/03/2010
1 adjoint technique ppl 2
ème
classe
343
1 adjoint technique de 2
ème
classe
324
30/03/2010
1 adjoint administratif de 2
ème
classe
324
30/03/2010