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Compte-Rendu - CR DU 140220
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 140220)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
14
février
2020
Compte
rendu
L'an
deux
mille
vingt,
le
14
février,
le
Conseil
Municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
LOMBARD
Gérald,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 6
février
2020
Présents
: Mme
CORNIER
Andrée,
Mme
FELISAZ
Véronique,
M.
LOMBARD
Gérald,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
ELIE
Michel,
M.
TISSOT
Alain,
M.
COLLOUD
Amaury,
M.
BRON
Michael.
Excusés
: Mme
HUITEL
Christine,
M.
GERMAIN
Jean-Claude.
Mme
FELISAZ
Véronique
a
été
élu
secrétaire.
Le
conseil
Municipal
approuve
le
compte
rendu
du
17 janvier
2020.
INTERCOMMUNALITE
>
PLUIi-H L'arrêt
du
PLUI-H
a été
effectué
le 21
janvier
2020
par
le Conseil
Communautaire.
H
convient
maintenant
que
les
15
communes
du
territoire
se
prononcent
sur
cet
arrêté. Mr
le
Maire
refait
un
historique
de
la
démarche
qui
a
mené
à
cet
arrêt
comprenant
les
différentes
phases
que
sont
le
PADD,
le
zonage,
les
OPA
mais
également
sur
la
concertation
qui
a
été
menée
tout
au
long
du
processus.
ll
rappelle
que
tous
les
documents
liés
à
ce
dossier
ont
été
mis
à
la
disposition
des
conseillers
avant
la présente
réunion.
Après
avoir
débattu,
et
en
particulier
sur
les
éléments
qui
concernent
la
commune,
cet
arrêt
est
proposé
au
vote
du
conseil
qui
valide
à
l'unanimité
le
projet
présenté.
URBANISME
|
>
Certificats
d'Urbanisme
:
-
CU
N°
07422220B0001
—
Maître
SERREMOUNE
— Vente
M.
Julien
THOMAS
—
Melle
Elodie
CARDOT
/ M.
Bruno
MOREL-CHEVILLET
—
Chef-Lieu
—
Parcelle
B
2401.
>
Demande
de
Permis
de
Construire :
-
PC
N°
07422220B0001
—
M
COLLOUD
Adrien
—
Sous
l'Eglise
- Parcelles
À
2521-
2523-2526
—
Réalisation
d’un
chalet. >
Demande
préalable
:
-
DP
N°
07422220B0002
—
M
GERMAIN
Christian
—
476
Route
de
la
Ferme
—
Parcelle
À
1518
—
Remise
en
état
d'un
cabanon
de
jardin
avec
réhausse
d'un
mètre.
BUDGET
Renouvellement
de
la
ligne
de
trésorerie :
Afin
de
pallier
au
manque
de
trésorerie
dû
au
décalage
des
factures
d’eau
et
la
perception
de
subventions,
la
commune
a
renouvelé
la
ligne
de
trésorerie
de
150
000
€ auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
le
10
février
2020.
Préparation
des
budgets
2020 :
La
préparation
des
budgets
2020
est
en
cours.
Ces
budgets
seront
proposés
au
vote
du
nouveau
conseil
municipal
au
mois
d'avril.
DIVERS
Préparation
des
élections
municipales :
Mise
en
place
du
tableau
des
présences
pour
la
permanence
du
15
mars
2020.
QUESTIONS
DIVERSES
|
>
Bibliothèque
:
Inscription
à
la
« vache
qui
lit »,
la
bibliothèque
met
à
disposition
cinq
livres
différents,
pour
les
enfants
de
8 à
12
ans,
qui
doivent
à
la suite
de
la
lecture,
donner
leur
avis.
L'auteur
du
livre
qui
aura
reçu
les
meilleures
critiques
sera
récompensé
lors
du
festival
des
mômes
du
GRAND
BORNAND.
Prochain
conseil
municipal
le
6 mars
2020
19
h.
Le
Maire,