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Compte-Rendu - CR du 09 10 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 09 10 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Transports,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
09
Octobre
2020
Compte
rendu
L'an
deux
mille
vingt,
le
09
Octobre
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Salle
polyvalente.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 01
Octobre
2020
Présents
:
M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
ELIE
Michel,
M.
IRLES
Florian,
M.
LEMAIRE
Edmond,
M.
GERIN
Stéphane,
Mme
MENTHON
Dorothée,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
DECORZENT
Laurent,
M.
COLLOUD
Amaury,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno. Excusé
: M.
DUBOIS
Olivier.
M.
CANTAN
Cyrille
a été
élu
secrétaire.
Monsieur
le
Maire
demande
que
soit
ajouté
à l'ordre
du jour
:
-
Budget
Principal
DM2
-_
Budget
Principal
DM3
-_
Demande
de
subvention
au
Conseil
Régional
Auvergne-Rhône-Alpes
-__
Dons
Alpes-Maritimes
Le
conseil
à
l'unanimité
donne
son
accord.
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
11
Septembre
2020.
INTERCOMMUNALITE
>
Modification
des
statuts
CCHC
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
la
nécessité
de
modifier
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Haut-Chablais.
|| expose
les
raisons
de
cette
demande
de
la
CCHC.
Le
Conseil
municipal
à
l'unanimité,
approuve
la
modification. >
Désignation
des
membres
des
commissions
CCHC
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
désigne
les
représentants
des
commissions
CCHC
suivants
:
-_
Déchets
: M.
CANTAN
Cyrille
-__
Sentiers
: M.
IRLES
Florian
-
Mobilité
: M.
ELIE
Michel
-
Culture
: Mme
MONTET
Stéphanie
— sous-commission
biblio
: M.
ELIE
Michel
-__
Service
technique,
voirie,
travaux
: M.
DUBOIS
Olivier
-__
Santé,
action
sociale
: Mme
MENTHON
Dorothée
-__
GEMAPI :
M.
DUPRAZ
Didier >
Point
sur
le
Piui-H
La
commission
urbanisme
s’est
réunie
pour
faire
le
point
sur
les
remarques
de
la
DDT.
Le
cabinet
Epode
a
recensé
tous
les
gisements,
en
ce
qui
concerne
la
commune
: 2.43
hectares.
Ces
gisements
demandent
à
être
revu
étant
donné
leur
situation
de
constructibilité.
D'autres
sujets
ont
été
évoqués
et en
particulier
les
zones
humides.
Une
réunion
avec
le
cabinet
et
le
service
urbanisme
de
la
CCHC
va
avoir
lieu
prochainement
pour faire
un
retour
à
la
DDT.
URBANISME
>
Certificat
d'Urbanisme :
-
CU07422220B0018
—
NOVALPS
—
Donation-Partage
Mme
GERMAIN
Yolande
à
ses
enfants
—
CHEMESSOZ
—
parcelles
À
2436
; B
406-651-934-951-936-
1619-1989-2103-2293-2376-1398-1540-1710-2197-2382-2383-2384-2387
; C
830-842.
>
Déclaration
Préalable :
-
DP
N°
07422220B00011
-
M.
VULLIEZ
Dominique
—
579
Route
du
Chef-Lieu
—
parcelles
B
2700-2702-2747
-
Peinture
façade
rez
de
chaussée,
sous-sol.
Avis
favorable.
-__
DP
N°
07422220B00012
-
M.
GERIN
Stéphane
—
8
Route
du
Perrozet
—
parcelle
À
960
—
Réfection
bardage
extérieur
et
isolation
extérieure.
Avis
favorable.
BUDGET
>
Indice
de
qualité
comptable
2019
La
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
de
Thonon
à
fait
parvenir
à
la
commune
les
restitutions
relatives
au
contrôle
hiérarchisé
de
la dépense
pour
l’année
2019.
Lecture
en
est
faite
au
conseil
par
Mr
le
Maire
qui
répond
aux
questions
posées.
>
Budget
Principal
DM2
Monsieur
le
Maire,
Explique
que
nous
devons
réalimenter
le compte
63512
« Taxes
foncières
»
sur
le
budget
principal
afin
de
payer
la totalité
des
Taxes
foncières
2020.
Nous
devons
faire
la
Demande
de
Modification
suivante
:
Fonctionnement Dépenses 615231/011
Voirie
—
200
€
63512/011
Taxes
Foncières
+200
€ >
Budget
Eau
DM3:
Monsieur
le
Maire,
Explique
que
nous
devons
réalimenter
le
compte
678
« Autres
charges
exceptionnelles».
Nous
ailons
donc
faire
la
Demande
de
Modification
suivante :
Fonctionnement Dépenses 673/67
Titres
annulés
(sur
ex.
ant.)
- 300
€
678/67
Autres
charges
exceptionnelles
+300
€
>
Subvention
Conseil
Régional
Auvergne-Rhône-Alpes
Monsieur
le
Maire
explique
que
pour
le
financement
concernant
le
réaménagement
de
l'accueil
/ secrétariat
de
mairie,
la
commune
va
présenter
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
Auvergne-
Rhône-Alpes
au
titre
du
bonus
relance
2020-2021.
>
Appel
aux
dons
— Alpes-Maritimes
Face
à
l'ampleur
de
la
catastrophe
qui
a
touché
de
nombreux
secteurs
des
Aipes-
Maritimes
suite
au
passage
de
la
tempête
Alex,
le
président
de
l'Association
des
Maires
de
Haute-Savoie,
Nicolas
RUBIN,
invite
les
collectivités
de
la
Haute-Savoie
à
témoigner
de
leur
solidarité
et
à
apporter
leur
soutien
aux
communes
durement
touchées
par
les
intempéries
de
ces
derniers
jours.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'attribuer
une
subvention
en
faveur
des
localités
touchées.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
approuve
cette
décision
et décide
d'attribuer
une
subvention
de
1 000
€.
|
DIVERS
>
Désignation
des
représentants
à
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Le
Conseil
doit
proposer
12
membres
titulaires
et
12
membres
suppléants
à
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
C'est
ensuite
aux
services
des
impôts
de
faire
le
choix
des
6
titulaires
et
6
suppléants
qui
seront
désignés.
La
liste
de
ces
représentants
sera
diffusée
ultérieurement
>
Sinistre
parking
de
la
Cure
Le
mur
de
soutènement
du
parking
de
la
Cure
s'est
affaissé
partiellement.
Une
demande
a
été
faite
auprès
de
notre
assureur
pour
voir
s’il
pourrait
y
avoir
une
prise
en
charge
de
ce
sinistre.
En
attente
de
leur
réponse.
>
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Nous
avions
nommé
Mme
CORNIER
Andrée
à
la
commission
de
contrôle.
La
Préfecture
nous
rappelle
que
nous
devons
désigner
un
autre
conseiller
municipal,
ni
maire,
ni
adjoint
ni
porteur
d'une
quelconque
délégation
en
termes
de
listes
électorales.
Le
Conseil
municipal
décide
de
nommer
M.
DECORZENT
Laurent. >
Fibre
optique
Dans
le
cadre
du
déploiement
de
la
fibre
optique,
le
Syane
nous
signale
qu'il
y
a
lieu
de
rehausser
5
poteaux
«
aériens
»
à
la
charge
de
la
Commune.
Dans
l'attente
d’un
devis.
La
Commune
fera
une
demande
de
subvention
auprès
du
Syane.
>
Spectacle
des
chemins
de
Traverse
Dans
le
cadre
des
chemins
de
Traverse
organisé
par
la
M.A.L,
un
spectacle
aura
lieu
le
19
octobre
2020
à
la
salle
polyvalente.
>
11
novembre
La
cérémonie
du
11
novembre
aura
lieu
au
monument
aux
morts
à
11h15
|
QUESTIONS
DIVERSES
>
Bibliothèque
Durant
la
période
scolaire
2019/2020
et
dans
le
cadre
de
la
« vache
qui
lit»,
les
enfants
de
9
à
12
ans
ont
eu
à voter
pour
leur
livre
préféré
parmi
les
6
proposés.
Le
résultat
sera
divulgué
le
dimanche
18
octobre
dans
le
cadre
du
Festival
des
petits
malins. Samedi
17
octobre
(matin),
Sandrine
BEAU,
l’auteur
de
« Peur
dans
la neige
»
viendra
à
la
bibliothèque
de
Reyvroz
pour
animer
un
atelier
sur
le
roman
policier.
A
l'issu
de
cet
atelier,
les
parents
pourront
s’entretenir
avec
l’auteur.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a
été
levée
à 22h00.
Prochain
Conseil
Municipal
le
13
Novembre
à
19h.
Le
Maire,
Gérald
LOMBARD