Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invi
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - 20230608invitation mail cc
Document publié le Jeudi 1 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - 20230608invitation mail cc)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Démocratie,
1/ 3
Montmorillon, le 1er juin 2023
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/PM/CF/FM/R.2023.649
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 8 juin 2023 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
▪ Préambule :
- Formation des secrétaires de mairie par le CDG86
- Présentation de la Fondation du Patrimoine
- Présentation des missions de l’Office Française de la Biodiversité (OFB) en particulier la police de l’environnement
▪ Délibérations :
1. Convention-cadre pour la mise à disposition de la Maison-Dieu (Montmorillon), entre
le Conseil Départemental de la Vienne, la Commune de Montmorillon et la CCVG 2. Adhésion de la CCVG au Groupement d’intérêt public (GIP) Cafés Cultures 3. Création d’un règlement pour l’attribution des subventions aux écoles de musique 4. Vente de matériels du service voirie sur la plateforme AGORASTORE 5. Modification des statuts de l’EPTB
6. Election d’un membre du Bureau communautaire
7. Election d’un réfèrent déontologue de la collectivité
8. Election d’un délégué à Initiative Vienne
9. Election d’un délégué à l’EPCC
10. Election d’un délégué à l’EPIC
11. Règlement attribution fonds d’aide aux communes : Erratum 2/ 3
12. Répartition du prêt de 100 000 € entre les opérations Atelier Relais à Usson du Poitou (Duvivier) et l’Hôtel d’entreprises de Montmorillon
▪ Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de
……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR
POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE