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Compte-Rendu - CR 08 02 2018
Compte-Rendu - CR 08 02 2018
Document publié le Jeudi 8 février 2018 par la commune de Rivolet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 02 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Union Européenne,
Département du Rhône
Mairie de RIVOLET --------
69640
COMPTE RENDU DE
LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 FEVRIER 2018
Présents: Pierre-Yves BURLOT, Béatrice BOUGAIN, Gilles AUTHIER, Christian BENOIT, Emmanuel FELLOT, Laure d’HARCOURT, Annick THOMASSET, Charles- Alexandre ORTONNE, Nadine BIARD, Baptiste CHASSET, Corinne AUCAGNE, Sylviane AULAS, Stéphanie DUBOST-SANDRIN,
Excusés : Raymonde MUTABAZI (a donné pouvoir à Annick THOMASSET) Michel MARGAND (a donné pouvoir à Béatrice BOUGAIN)
Secrétaire de séance: Sylviane AULAS
Monsieur le maire remercie les participants de leur présence et ouvre la séance.
Les comptes rendus des Conseils municipaux du jeudi 14 décembre 2017 et du jeudi 18 janvier 2018 sont approuvés à l’unanimité.
1. DELIBERATION – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTATIF – ANNEE 2017
Monsieur le Maire présente le compte administratif de l’année 2017.
- Résultat de clôture de la section fonctionnement : 43 485.80 euros
Dépenses prévues : 400 094 euros, réalisées 369 544.69 euros
Recettes prévues : 400 094 euros, réalisées 387 472.49 euros
- Résultat de clôture de la section investissement : 88 446.81 euros
Dépenses prévues : 399 867 euros, réalisées 306 658.17 euros
Recettes prévues : 399 867 euros, réalisées 244 422.98 euros
Après questions et explications, Monsieur le Maire sort de la salle du Conseil municipal. Il est demandé au doyen des conseillers de procéder au vote.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver le compte administratif de l’année 2017. 2. DELIBERATION – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DRESSE PAR LE PERCEPTEUR DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE – ANNEE 2017
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le compte de gestion de l’année 2017. Les chiffres du compte de gestion étant identiques aux chiffres du compte administratif, le compte de gestion établi par le Percepteur de Villefranche-sur-Saône est approuvé à l’unanimité.
3. INFORMATIONS DIVERSES
3.1 Compteurs Linky
Monsieur le Maire fait part de son questionnement sur le déploiement des compteurs Linky sur la commune de Rivolet.
Certaines communes ont pris des arrêtés municipaux bloquant le développement des compteurs électriques communiquant d’EDF.
Ce sujet sera de nouveau abordé lors du prochain Conseil municipal.
3.2 SYDER
Suite à des négociations avec ENEDIS, le SYDER propose aux communes de l’Agglo d’adhérer à un groupement d’achat d’électricité. Le Conseil municipal n’est pas favorable à ce regroupement.
3.3 Urbanisme
Monsieur Christian BENOIT fait un point sur les demandes d’autorisations préalables de travaux sur Rivolet.
Monsieur le Maire rappelle que les chemins ruraux de la commune doivent rester accessibles à la circulation.
3.4 Demande d’adresses
Monsieur François-Noël BUFFET, Sénateur du Rhône, souhaite avoir les adresses mails des élus de la commune de Rivolet : l’ensemble des membres du Conseil municipal s’opposent à cette demande.
3.5 Utilisation de la salle de réunion
Madame Léa ROUSSEAU, habitante de Rivolet, souhaite proposer un « atelier floral » pour les enfants dans la salle de réunion de la mairie. Cette demande reçoit un avis favorable, avec la signature d’une convention.
3.6 Rythmes scolaires
Le lundi 5 février dernier, les membres du Conseil d’école extraordinaire ont décidé le maintien de la semaine à 4.5 jours.
4. QUESTIONS DIVERSES
Aucune question particulière.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.