Compte-Rendu - CR 16 02 20174538

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 14 02 2019

Compte-Rendu - CR 16 03 172849

Compte-Rendu - CR 16 05 2019

Compte-Rendu - CR 16 02 26

Compte-Rendu - CR 08 02 2018

Compte-Rendu - CR 11 07 2019

Compte-Rendu - CR 16 12 2021

Compte-Rendu - CR 18.03.2021

Compte-Rendu - CR 21.01.2021

Compte-Rendu - CR 26.04.2021

Compte-Rendu - CR 16 02 20174538 Document publié le Jeudi 16 février 2017 par la commune de Rivolet. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16 02 20174538)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Téléphone : 04 74 67 33 55 – e-mail : rivolet.mairie@orange.fr

Département du Rhône

Mairie de RIVOLET

--------

69640

COMPTE RENDU DE

LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 FEVRIER 2017

Présents: Pierre-Yves BURLOT, Béatrice BOUGAIN, Gilles AUTHIER, Christian BENOIT, Corinne AUCAGNE, Sylviane AULAS, Baptiste CHASSET, Laure d’HARCOURT, Emmanuel FELLOT , Michel MARGAND, Charles-Alexandre ORTONNE et Annick THOMASSET.

Céline THOMAS

Absentes excusées: Nadine BIARD (a donné pouvoir à Sylviane AULAS)

Stéphanie DUBOST-SANDRIN (a donné pouvoir à Béatrice BOUGAIN)

Raymonde MUTABAZI (a donné pouvoir à Annick THOMASSET)

Secrétaire de séance: Corinne AUCAGNE

Monsieur le Maire remercie les participants de leur présence et ouvre la séance.

Après lecture du compte-rendu du Conseil municipal du 12 janvier 2017, quelques remarques et modifications de dates sont à apporter. Il sera donc approuvé et signé lors du prochain conseil municipal.

1. PRESENTATION DE LA MUTUELLE MUNICIPALE

Madame Claire CHARBONNEL, adjointe à la mairie d’Arnas et Madame Valérie OPINEL sont venues présenter l’avancement de leur projet de mutuelle solidaire.

Plusieurs municipalités ont déjà adhéré à ce regroupement de communes qui va permettre de négocier des tarifs préférentiels. Seront concernées si elles le souhaitent, les personnes habitant, ou travaillant sur la commune.Téléphone : 04 74 67 33 55 – e-mail : rivolet.mairie@orange.fr

2. DELIBERATION – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTATIF – ANNEE 2016

Madame Béatrice BOUGAIN, responsable de la commission « Finances », présente le compte administratif de l’année 2016.

- Résultat de clôture de la section fonctionnement : 68 995.53 euros :

o Dépenses prévues : 387 316.11 euros, réalisées 334 067.26 euros

o Recettes prévues : 387 316.11 euros, réalisées 398 423.68 euros

- Résultat de clôture de la section investissement : 150 682.49 euros :

o Dépenses prévues : 632 532 euros, réalisées 581 843.24 euros

o Recettes prévues : 632 532 euros, réalisées 618 830.40 euros.

Après questions et explications, Monsieur le Maire sort de la salle du Conseil municipal. Il est demandé au doyen des conseillers de procéder au vote.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver le compte administratif de l’année 2016.

3. DELIBERATION – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – ANNEE 2016

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le compte de gestion de l’année 2016. Les chiffres du compte de gestion étant identiques aux chiffres du compte administratif, le compte de gestion établi par le Percepteur de Villefranche sur Saône est approuvé à l’unanimité.

4. DELIBERATION – SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION PARLEMENTAIRE.

Monsieur le maire explique qu’une demande de subvention au titre de la dotation parlementaire de Madame LAMURE peut être faite pour l’aménagement paysager des nouveaux locaux de la salle des fêtes.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver la demande de subvention.

5. INFORMATIONS DIVERSES

 Le maire et les adjoints souhaitent une réunion avec les conseillers afin de préparer le prochain Conseil municipal. La date retenue est le mercredi 8 mars de 20h à 21h.

 SDIS

11 maires des communes de l’Agglo se sont réunis au sujet du versement de la contribution incendie. Une réunion est prévue le 13 mars pour demander à l’Agglo de payer cette contribution à l’ensemble des communes et non uniquement aux 4 communes de l’ex CAVIL.

 Monsieur Christian BENOIT fait un point sur les demandes préalables de travaux et les permis de construire en cours sur la commune.

Pour information, depuis le 15 avril 2016, création d’un géo-portail de l’urbanisme. Site général national qui regroupera toutes les communes de France. Fin de mise à jour prévue en 2020.Téléphone : 04 74 67 33 55 – e-mail : rivolet.mairie@orange.fr

 L’Agglo propose une modification des PLU (et non une révision). Des réunions de travail sont prévues avec les techniciens de l’Agglo.

 Une enquête publique concernant la désaffectation d’un chemin rural n° 48 sera ouverte du vendredi 17 mars 2017 au vendredi 31 mars 2017.

 Une réunion de présentation du projet de la nouvelle ZAC « L’ile Porte » a eu lieu à la commission de l’urbanisme de l’Agglo.

 Une déchetterie provisoire (2 jours par an) sera installée près des jeux de boules pour les communes de Rivolet, Denicé et Lacenas.

1ère date le 24 mars 2017.

 La mairie fera de nouveau une information afin de rappeler les horaires de la garderie.

 Une demande de subvention à la Région, par l’intermédiaire de l’Agglo, est en cours pour des propositions de travaux concernant l’école, la grande salle de la mairie et le hangar technique.

6. QUESTIONS DIVERSES

Aucune question particulière

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H30.