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Compte-Rendu - Compte rendu 13 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 13 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
1
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal
de Jozerand du 13 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 13 décembre à 19h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire sous la présidence de Monsieur FAYE Philippe
Date de Convocation : 12/12/2023
Présents : GUEYTON-LAROUDIE Christiane, HUBERT Marie-Françoise, FREVILLE-PARANT Corinne,
PORTE Elodie, DUMAS Maryse, BOURSON Gérard, LAGARDE Pierre-Renaud, JEANNIN Steve,
PORTE Jean-Luc
Procuration :
Absents :
Secrétaire de séance : Maryse DUMAS
Approbation du procès-verbal de la réunion du 06/11/2023
- Vote : Unanimité
01- Organisation du fonctionnement de la mairie pendant la période transitoire, objectif
prendre des délibérations de délégations de pouvoirs
Philippe FAYE, 1er adjoint explique que son emploi du temps professionnel ne lui permet pas d’être
quotidiennement présent en mairie et souhaite que certaines tâches lui incombant soient réparties.
Il demande qui serait volontaire pour le suppléer, M. PORTE Jean-Luc, 4ème adjoint est d’accord.
M. Faye propose de lui déléguer la gestion du personnel et la gestion des travaux au quotidien.
M. Faye propose la cascade suivante pour les appels de la gendarmerie / pompiers :
En premier M. Faye puis Madame HUBERT 3ième adjointe, puis M .Porte.
A l’unanimité, les élus donnent leur accord.
Questions diverses
A/Remplacement de l’agent technique
M. Faye explique que l’agent technique va faire valoir ses droits à la retraite au 31/03/2024. Une
offre d’emploi sera déposée sur le site du Centre de Gestion de la Fonction publique début janvier.
B/Distribution des paniers garnis pour les personnes âgées, Qui et Quand
La distribution est fixée le samedi 16/12 après-midi.
C /Point financier sur les dépenses de la mairie à ce jour
Fonctionnement :
Dépenses réelles : 260 577.35 €
Recettes réelles : 256 273.92 €
Investissement :
Dépenses réelles : 39 009.40 €
Recettes réelles : 64 107.52 € 2
D/ Suivi des demandes de subventions pour le remplacement de la toiture de la salle des fêtes
Dépôt sur plateforme dématérialisée :
- Subvention FIC : A/R par mail du 30/11/2023,
- Subvention Région : A/R par mail du 21/11/2023
- Subvention DETR : A/R mail du 05/12/2023
E/ Compostage collectif
La loi demande la mise en place au 1er janvier 2024.
Le SBA a terminé le dépouillement du questionnaire. Nous attendons un retour pour déterminer les
lieux d’installation.
F/Travaux en cours par les commissions
Commission jeunesse :
- M. Porte est autorisé à prendre rendez-vous avec des entreprises réalisant des City Parks afin
d’obtenir des devis.
Commission communication :
- Préparation du bulletin municipal en cours, il est demandé de faire parvenir les informations
des commissions.
Commission urbanisme, voirie :
M. Faye précise que le bureau d’étude C2EA va reprendre les investigations sur les réseaux
d’eaux usées et eaux pluviales début janvier 2024.
G/Organisation d’un repas de fin d’année
Il est proposé d’organiser un repas de fin d’année le jeudi 5 janvier 2024 avec les élus et le personnel
communal.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 22/01/2024 à 19H30.
L’ordre du jour étant épuisé, Le 1er adjoint clôt la séance à 21. H.