Procès Verbal - od0uo8lmx8n2tb

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Procès Verbal - od0uo8lmx8n2tb Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnèke. Lien du pdf (Procès Verbal - od0uo8lmx8n2tb)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Transports, 1

PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 08 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardihuit août deux mille vingt-troisà vingt heuresau lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Francis AMPEN, Maire.

Présents : Francis AMPEN, Michel PICOTIN, Caty CROGIEZ, Sylvain VIDRIL, Julie ADJOVI, Didier GUENANTIN, Yves GELIOT, Martine DEVOS, Sylvie PYCKAERT, Daisy FRANCOIS, Anita HERMAND, Juliette WAESELYNCK, Mickaël MUYLAERT, Pierre MARCANT, Marie-Anne HUYGHE, Bérengère VANDENAMEEL

Absent :

M., Mikael SOLUJIC

Excusés :

Fabrice KERCKHOVEpouvoir à Yves GELIOT

Bruno DELASSUS pouvoir à Pierre MARCANT

Secrétaire de séance : Caty CROGIEZ

Le quorum est atteint

L’ordre du jour est le suivant :

I - Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente

II - Vente de la maison de Pontcarré

III - Questions diverses

I – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé à l’unanimité des membres présents.

II –VENTE DE LA MAISON DE PONTCARRE

M. le Maire appelle l’assemblée à se prononcer sur la vente de la maison reçue en leg se situant sur la commune de Pontcarré en Seine-et-Marne actuellement en copropriété avec les communes de Bollezeele et Rubrouck.

Cette maison est à présent libre de toute occupation, la vente de cette propriété et de son terrain serait une opportunité pour permettre de financer des projets d’investissement pour la commune.

Une proposition a été faite et concrétisée par une offre d’achat par Monsieur Robert DAO, promoteur, à hauteur de 750 000 euros net vendeur. M. Le Maire précise qu’il existe une clause suspensive à cette vente, à savoir que celle-ci sera confirmée si les autorisations d’urbanisme demandées par le promoteur sont délivrées.

Les trois maires des communes concernées seront signataires du compromis.

Pour tout cela le notaire en charge du dossier demande qu’une délibération soit prise.

M. Le Maire précise que cette maison était louée jusqu’au mois de février 2023. Il sollicite le Conseil pour demander à l’agence RN4 Immobilier à Pontault-Combault chargée de2

l’encaissement des loyers, de récupérer 1/3 de ces sommes (figurant au compte de gestion de loyer) déduction faite des frais d’agence.

M. Le Maire informera régulièrement le Conseil sur l’évolution de ce dossier.

Le Conseil Municipal à l’unanimité décide la vente de la maison de Pontcarré, le maintien de l’entretien des sépultures de la famille de M.VANHERSECKE et enfin donne tous pouvoirs à M. Le Maire pour aboutir à cette session.

Le Conseil Municipal à l’unanimité donne tous pouvoirs à M. Le Maire pour encaisser les fonds du compte de gestion de loyer de la maison de Pontcarré.

III – QUESTIONS DIVERSES

Julie ADJOVI remercie toutes les personnes ayant participé à l’organisation de la ducasse.

Julie ADJOVI informe le Conseil qu’après le diagnostic établi par le conservatoire botanique de Bailleul pour favoriser le développement de la biodiversité sur un terrain communal il est envisagé la création d’une mare d'une superficie de 320m² : 27m sur 12m et 2m de profondeur, route de Bourbourg (terrain ZO 40).

Cette mare participera également à la lutte contre les inondations.

La CCFI, qui nous avait proposé cet audit, financerait le projet à hauteur de 50%. Il n’y a pas d’opposition à ce projet, une demande préalable a été déposée avec avis de l’Architecte des Bâtiments de France. Néanmoins, le projet sera réalisable uniquement si la commune arrive à se libérer de la terre qui sera disponible à l’issue des travaux.

Pierre MARCANT demande des précisions sur les travaux prévus rue de Wormhout les 6 et 7 septembre prochains. M. Le Maire précise qu’il s’agit d’un rabotage qui engendrera l’impraticabilité de la route du garage BOO et VANHEE jusqu’à la maison de retraite. Au départ ces travaux devaient avoir lieu l’année prochaine mais ceux-ci ont pu être avancés. Par conséquent pas de tranchée (sauf urgences) pendant 5 ans à l’issue des travaux.

Martine DEVOS s’interroge sur la signification des nouveaux panneaux de circulation de la rue du midi plus précisément de l’angle de rue du 14 bis jusqu’à la rue de Cassel au niveau du 42T. M. Le Maire revient sur l’interprétation qu’il faut en faire pour que cela soit plus claire. On retiendra « priorité » aux véhicules sortant et « fin des restrictions » après avoir passé le panneau barré. Il est effectivement impossible de se croiser en voiture à certains endroits de la voie.

Présents : Francis AMPEN, Michel PICOTIN, Caty CROGIEZ, Sylvain VIDRIL, Julie ADJOVI, Didier GUENANTIN, Yves GELIOT, Martine DEVOS, Sylvie PYCKAERT, Daisy FRANCOIS, Anita HERMAND, Juliette WAESELYNCK, Mickaël MUYLAERT, Pierre MARCANT, Marie-Anne HUYGHE, Bérengère VANDENAMEEL

La séance est levée à 20 H 25

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