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Compte-Rendu - CR 11 JANVIER 2022
Document publié le Mardi 11 janvier 2022 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11 janvier
2022
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le
11
janvier
2022
à 20
heures
30.
Présents : Mmes
Isabelle
AUMAR,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Karine
BEBERT,
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Mme
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Guillaume
MORAND
et Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
: Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
excusé,
donne
pouvoir
à Cécile
TRAHAND
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mr
Guillaume
MORAND
à la
fonction
de
secrétaire
de
séance.
Madame
le Maire
exprime
ses
remerciements
pour
la mise
en place
du
sapin
et de
la boîte
aux
lettres
devant
l’église.
Elle
remercie
également
les
membres
de
la
commission
communication
pour
la
réalisation
des
vœux
2022
distribuée
en
ce
début
d’année.
Monsieur
Damien
JOURNET,
responsable
exploitation
eau
potable
à
GRAND
CHAMBERY
s’excuse
de
ne
pouvoir
assister
à la réunion
de
ce
soir
et demande
à participer
à la prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Madame
le Maire
propose
donc
de
retirer
ce point
de
l’ordre
du jour.
L'ensemble
du
conseil
municipal
approuve
ce
retrait.
1°
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D’'EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)
: Madame
le Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
dossiers
de
demande
de
subvention
sont
à déposer
pour
le
15 janvier
2022.
L’achat
d’engin
de
déneigement
ne
peut
être
financé
au
titre
de
la DETR
et le dossier
concernant
les
travaux
de
la « Montée
de
Lachat
» n’étant
pas
finalisé,
Madame
le
Maire
retire
ce
point
de
l’ordre
du jour. 2°
TRAVAUX
:
æ
Appartement
n°01
—
Bâtiment
de
la
cure
: comme
il
l’avait
été
décidé
lors
de
la précédente
réunion
du
conseil
municipal,
le
devis
pour
la pré
étude
de
faisabilité
a été
retourné
signé
à
Monsieur
ARIZIO.
++
Sécurisation
préau,
entrée
école
et
abords:
la
réunion
prévue
avec
les
entreprises
ARMENJON
et GASTALDON
pour
la coordination
des
travaux
a eu
lieu.
Suite
à cela,
l’entreprise
ARMENJON
nous
a fait parvenir
un
avenant
d’un
montant
de
9
845
€
HT
pour
les
travaux
de
bardage,
descente
de
chenaux
et
châssis
fixe
côté
Nord
Ouest
du
préau.
Ce
devis
a été
retourné
signé
à l’entreprise.
+
Parking
Greson
: nous
avons
eu
la confirmation
d’une
prise
en
charge
par
le
Syndicat
Mixte
Station
des
Bauges
(SMSB)
d’une
partie
des
travaux
d’enrobé
à
réaliser.
GRAND
CHAMBERY,
dans
le
cadre
du
fond
de
concours
des
espaces
naturels
touristiques
prendra
également
à sa charge
50
%
du
solde
des
travaux.
+
Mariet:
Monsieur
Guillaume
RICHELOT
nous
a
fait
parvenir
un
devis
pour
des
balises
vertes
: o
Sensibilisation
sur
le thème
« foin
fichu
»
o
Sensibilisation
sur
le thème
«
ceci
est une
maison
»
o
Sensibilisation
sur
le thème
« néosporose
».
Après
en
avoir
discuté,
les
conseillers
municipaux
optent
pour
l’acquisition
de
4 poteaux
pour
chaque
thèmatique.
Après
réception
du
nouveau
devis,
celui-ci
sera
retourné
accepté
à
Monsieur
Guillaume
RICHELOT.
L'Association
des
Propriétaires
du
Mariet
sera
consultée
pour
l’implantation
de
ces
balises.
Un
conseiller
municipal
fait
part
que,
suite
aux
fortes
pluies,
les
renvois
d’eau
sur
la
piste
forestière
bougent.
Il sera
demandé
à l’agent
technique
de
s’occuper
de
cela
au
printemps.
+
Eglise
: nous
avons
reçu
une
ordonnance
du
Tribunal
Administratif
précisant
que
l’entreprise
HTB
a été
déboutée
de
sa requête
dans
le
cadre
du
marché
public
de
l’église
Saint-Laurent.
3°
QUESTIONS
DIVERSES
:
+
Engin
de
déneigement
:
la
commission
travaux
étudie
le
remplacement
de
l’engin
de
déneigement. Cette
acquisition
pourrait
faire
l’objet
d’une
demande
de
financement
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Savoie.
Afin
de
finaliser
le plan
de
financement
de
cette
acquisition
nous
devons
connaitre
le prix
de
reprise
de
l’Unimog.
+
Il a été
constaté
un
dégât
des
eaux
dans
l’appartement
n°02,
suite
à un
problème
avec
le joint
de
la baignoire.
Nous
allons
prendre
contact
avec
notre
assurance.
+
Bâtiment
de
la
cure
: la
commune
ayant
engagé
des
travaux
d’isolation
thermique
sur
les
communs
du
bâtiment
de
la
cure,
il est
demandé
aux
locataires
de
veiller
à la fermeture
des
portes
extérieures
notamment
en
saison
hivernale.
+
Un
panneau
«
arrêt
minute
»
sera
commandé
et
installé
vers
les
poubelles
situées
au
Chef-
Lieu.
+
Un
panneau
d’affichage
a été
réalisé
et installé
par
l’agent
technique
en
ce
même
lieu.
+
Cimetière:
le
règlement
du
cimetière
devra
être
révisé.
La
commune
envisage
l’agrandissement
du
columbarium.
4
Urbanisme
: une
réunion
est
programmée
le
15
janvier
2022
avec
les
membres
de
la
commission
urbanisme.
Une
rencontre
avec
l’architecte
conseil,
Monsieur
DOIN,
est
prévue
afin
d’échanger
sur
les
prescriptions
du
Permis
d’Aménager
du
lotissement
pour
obtenir
une
cohérence
sur
l’ensemble
des
constructions.
Pour
information,
sur
les
neuf
lots
que
comporte
le
lotissement,
nous
avons
reçu
cinq
permis
de
construire
qui
sont
à l’instruction.
+
Ecole
: le contexte
sanitaire
se
complique
au
sein
de
l’école
et des
cas
de
covid
se
déclarent.
Le
protocole
sanitaire
étant
modifié
pas
de
fermeture
de
classe
actuellement.
Les
enseignantes
répondront
favorablement
à l’appel
à
la
grève
lancé
pour
la journée
du
13
janvier
2022,
par
conséquent
il n’y
aura
pas
classe
ce jour-là.
Compte-tenu
du
contexte
actuel,
le
service
minimum
d’accueil
ne
sera
pas
assuré,
il n’y
aura
donc
ni
garderie
ni restauration
scolaire.
+
Prochain
conseil
municipal
: mardi
08
février
2022
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
heures
15.
Le
Maire,
LS
2
\
Cécile
TRAHAND
|
CRT