Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7 juillet 2016
Arrêté - 09 janvier 2017
Déliberation - 16 novembre 2016 1
Compte-Rendu - 8 février 2016
Déliberation - 08 septembre 2016
Déliberation - 24 JANVIER 2018
Déliberation - 25 janvier 2017
Conseil Municipal - 15 juin CONSEIL MUNICIPAL
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 29 janvier 19
Déliberation - SKMBT C22418111311410
Déliberation - 13 janvier 2016
Document publié le Mercredi 13 janvier 2016 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Déliberation - 13 janvier 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
Relevé de décisions du conseil municipal
Séance du 13 janvier 2016
Etaient présents : Y. Billod-Laillet, J. Breuil, P. Cart-Lamy, J. Henry-Leloup, F. Lopez, N. Koval-Bondy, G. Cellier, C. Megel, S. Galimard, F. Mercet, F. D’Amato
Etaient absents excusés : S. Faivre (procuration G. Cellier), , JC Goy (procuration Y. Billod-Laillet), E. Gardier-Jacquot (procuration P. Cart-Lamy)
Absents : N. Moyse,
Secrétaire de séance : J. Henry-Leloup
J. Breuil informe le conseil municipal de la démission de JC Goy de son poste d’adjoint, lecture de la lettre de Mr Goy concernant son absence au conseil de ce jour.
Intervention de N. Kowal-Bondy et C. Megel qui informent de leur démission et de celle de N. Moyse pour des raisons de conflits sur le fonctionnement du conseil municipal et de confiance en l’exécutif.
Longue discussion sur ce fonctionnement, demande de démission totale de J.C. Goy de la majorité des conseillers, demande de redéfinir le partage des tâches.
Départ de Mme Kowal-Bondy et Mr Megel
Approbation compte rendu conseil municipal
Le compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2015 est soumis à l’approbation des conseillers municipaux, le compte rendu est adopté avec 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Contrats entretien
Ascenseur Salle culturelle : installation par la société ERMHES, obligation d’entretien la première année par la même entreprise ; proposition financière 762.84 € HT, intervention une fois par trimestre, dépannage dans un délai de 24 h ouvrées
Accord à l’unanimité, ainsi que le devis pour un système mécanique soit 789.77 € TTC
Climatisation : 2 offres :
- Daval 778 € HT
- DFC 460 € HT
Accord à l’unanimité pour l’offre de DFC
Aire de jeux (Carrons, Camping) , but foot
Actuellement Système plus avec maintenance
- Tarifs 2016 : parc + foot = 280 € HT / an + 3 contrôle fonctionnel à 135 € HT o Camping : 105 € HT / an + 3 contrôle fonctionnel à 90 € HT Total contrôle principal : 385 € HT / an
Proposition Apave : sans maintenance
- Tarifs : Carrons + camping : 200 € HT/an
Foot : 210 € HT / an
Total contrôle principal : 410 € HT / an
Accord à l’unanimité pour la reconduction des contrats avec Système plus.
Avenant bail logement :
Modification du bail du logement 1 rue du Gey suite à la demande des locataires comme suit : À compter du 1er février 2016 le bail est conclu avec Mme TODESCHINI Laetitia soit suppression du locataire Mr MANEA Arii
Accord à l’unanimité du conseil municipal
Dépenses d’investissements engagées avant le vote du budget 2016 :
(Afin de régler les factures d’investissement avant le vote du budget) Remplacement porte d’entrée Woka Loisirs suite à sinistre soit 2 695 € Frais géomètre sur achat garage : 286 €
Le Conseil Municipal, autorise le Maire, à engager, liquider et mandater ces dépenses sur le compte 21318 pour un montant de 2 981 €
Indemnité comptable du trésor :
Une délibération en janvier accordait 75 % de l’indemnité (calculée sur la base des dépenses des 3 exercices antérieurs) soit pour 2015 une indemnité de 408.28 € si 100 % indemnité de 544.37 € brute Le conseil municipal décide de reconduire 75 % de l’indemnité
Questions diverses
Demande du club de kayak suite à l’achat d’un véhicule pour l’achat d un encart publicitaire au nom de la commune, le conseil municipal accepte l’encart 50 x 70 cm pour un prix de 700 €. Entrée camping : suite aux nuisances sonores, le conseil municipal décide d’attendre la présentation par la gendarmerie concernant le projet de caméras avant de se prononcer.
De Mmes D’Amato et Galimard :
Calendrier d’entretien du cimetière : l’entretien du cimetière se fait par les agents communaux pour le compte du Syndicat Intercommunal du Pays de Quingey, pas de calendrier de défini, se fait dès que possible sans produits phytosanitaires.
Peut-on abréger l’essai de circulation Grande rue qui pose de vrais problèmes y compris de sécurité ? : plusieurs aménagements ont été effectués depuis le début.
Vote du conseil pour : - essai jusqu’à la fin du mois comme prévu à l’identique - poursuivre l’essai en réduisant une place de stationnement et la longueur pour faciliter l’accès aux garages des riverains
- supprimer tout
La solution 2 est retenue
Prêt d’une salle pour l’école primaire se prêtant à l’activité de la danse : pas de soucis sur le principe mais faire une demande en mairie (fonction des disponibilités des salles)
Le maire rappelle que les Quingeois peuvent faire leurs demandes directement en mairie, une réponse leur sera faite beaucoup plus rapidement.