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Document publié le Mercredi 25 janvier 2017 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Déliberation - 25 janvier 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Relevé de décisions du conseil municipal
Séance du 25 janvier 2017
Etaient présents : J. Breuil, P. Cart-Lamy, A. Dauguy, Y. Billod-Laillet ,S. Faivre, G. Cellier, F. D’Amato , , S. Galimard, E. Gardier-Jacquot, J. Henry-Leloup, F. Lopez, F. Mercet
Etaient absents excusés : JC Goy (procuration à Y. Billod-Laillet), C. Dauphin
Était absent :
Secrétaire de séance : Pascal Cart-Lamy
Approbation compte rendu conseil municipal
Le compte rendu du conseil municipal du 9 janvier 2017 est soumis à l’approbation des
conseillers municipaux,
Le compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés
Choix candidat DSP camping municipal de Quingey
Suite à la présentation de 2 candidats : Profession sport 25 représenté par Mr Tudeska et Mr
Brugnot, après un tour de table de tous les élus, le conseil municipal décide à l’unanimité des
membres présents et représentés, de retenir la candidature de Monsieur Sébastien BRUGNOT.
Un cahier des charges sera élaboré par la commission tourisme et soumis lors d’un prochain
conseil municipal.
Adhésion Agence Départementale d’Appui aux Territoires (AD@T)
M le Maire, fait part au Conseil Municipal de la proposition du Département de créer entre le
Département, les communes et les établissements de coopération intercommunale (EPCI) une
Agence Départementale d’appui aux territoires (AD@T) au service des communes et de leurs
groupements.
Le coût sera de 0.60 € par habitants et une contribution annuelle de 100 € soit une estimation de
934 € par an.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents et représentés décide d’adhérer à
l’AD@T, autorise le maire à signer tous les documents nécessaires à cette décision
Convention mise à disposition médiathèque – SIPQ
L’exposé du maire entendu, après lecture de la convention de mise à disposition des locaux de la
médiathèque,
Le conseil municipal avec 12 voix pour, 1 abstention :
- Accepte la convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux de la médiathèque au
15 rue des Salines au syndicat Intercommunal du Pays de Quingey
- Autorise le maire à signer la convention Comptes administratifs 2016
Camping :
Résultat de fonctionnement : 10 915.59 €
Résultat d’investissement : 1 140.00 €
Résultat de clôture 2016 : 12 055.59 €
Le compte administratif est adopté à l’unanimité
Eau – assainissement :
Résultat de fonctionnement : 39 915.85 €
Résultat d’investissement : 101 487.36 €
Résultat de clôture 2016 : 141 403.21 €
Le compte administratif est adopté à l’unanimité
CCAS :
Résultat de fonctionnement : 2 164.055 €
Résultat d’investissement : 1 912.04 €
Résultat de clôture 2016 : 4 076.59 €
Le compte administratif est adopté à l’unanimité
Commune
Résultat de fonctionnement : 355 751.35 €
Résultat d’investissement : 12 091.99 €
Reste à réaliser dépenses : 289 000.00 €
Reste à réaliser recettes : 22 744.00 €
Résultat de clôture invest : - 254 164.01 €
Résultat de clôture 2016 : 101 587.34 €
Le compte administratif est adopté à l’unanimité
Informations
J. Breuil félicite Sarah Faivre élue 1ère vice présidente de la communauté de communes Loue-
Lison.