Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 17 DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTER
Procès Verbal - D 2026 013 Designation du delegue au sein du syn
Déliberation - 07 Election des delegues aux instances intercommu
Déliberation - 202622 Syndicat intercommunal de gendarmerie – des
Déliberation - 15 2026 syndicat intercommunal à vocation scolaire
Déliberation - D2026 20 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DESIGNATIONS DES
Déliberation - délégué+SIEEEN+reseau+chaleur
Conseil Municipal - designation des delegues aux instances intercommun
Déliberation - 1777277569 DELIBERATION N.2026 16 DESIGNATION DELE
Déliberation - Délib 2026 100321 Désignation des délégués au synd
Déliberation - 2026 009+Désignation+des+délégués+aux+syndicats+et+instances+intercommunaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cossaye.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 009+Désignation+des+délégués+aux+syndicats+et+instances+intercommunaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
2026/009 Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le 31/03/2026 (GENE REGISTRE DES DELIBERATIONS
ID : 058-215800871-20260326-2026 009-DE DE LA COMMUNE DE COSSAYE
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
SEANCE DU 26 MARS 2026 A 19 HEURES 00
Nombre de Membres :
. Afférents au Conseil Municipal 15
. Présents 12
. Qui ont pris part à la délibération 12
L'an deux mil vingt six, le vingt-six mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la Présidence de M. VENUAT Eric, Maire.
Présents : M. VENUAT Eric, M. MORIZOT Christophe, Mme TESTARE Francine, Mme ROUFFETEAU Caroline, Mme PERRETTE Aurore, M. GILBERT Michel, Madame LACROIX Jeanne-Marie, Mme BROCHIER Laetitia, M. CHASSERY Daniel, Mme DURAND Anne-Marie, M. LAUDE Henry, Monsieur CHARTIER Alain
Absents excusés : M. TICHOUX Thomas, M. FAGOT-REVURAT Ludovic
Absente : Mme DUFRESNE Florence
Secrétaire de séance : Mme LACROIX Jeanne-Marie
Date de la convocation : le 21 mars 2026
ect che 2 6 ke he ke fe ke ee eh
Objet de la délibération :
Désignation des délégués aux syndicats et instances intercommunaux
Le conseil municipal nouvellement installé procède à la désignation des représentants aux différentes instances intercommunales.
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
SIVOM Sologne Bourbonnaise Deux titulaires : MORIZOT Christophe - CHARTIER Alain Deux suppléants : PERRETTE Aurore —- DURAND Anne-Marie
SIEEEN Commission Locale d’Energie (CLE) :
Deux titulaires : MORIZOT Christophe —- CHARTIER Alain
Deux suppléants : PERRETTE Aurore - DURAND Anne-Marie
Éclairage public :
Un titulaire : VENUAT Eric
Un suppléant : LAUDE Henry
Distribution publique gaz :
Un titulaire : MORIZOT Christophe
Un suppléant : GILBERT Michel
Réseau de chaleur :
Un titulaire : VENUAT Eric
Un suppléant : BROCHIER Laetitia
Un même délégué ne peut être désigné que pour représenter DEUX COMPETENCES MAXIMUM
CCSN Finances et prospectives :
Un titulaire : VENUAT Eric
Un suppléant : DURAND Anne-Marie
Attractivité :
Un titulaire : VENUAT Eric
Un suppléant : MORIZOT Christophe
Solidarité Territoriale et mutualisation
Un titulaire : VENUAT Eric
Un suppléant : MORIZOT Christophe Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le 31/03/2026
ID : 058-215800871-20260326-2026 009-DE
Environnement et transitions énergétiques
Un titulaire : ROUFFETEAU Caroline
Un suppléant : BROCHIER Laetitia
Commission locale d'évaluation des charges transférées
Un titulaire : VENUAT Eric
SICTOM Nord-Allier Deux titulaires : VENUAT Eric - DURAND Anne-Marie Deux suppléants : LAUDE Henry — TICHOUX Thomas
Gestion des Installations Sportives du Collège de Dornes
Deux titulaires : MORIZOT Christophe —- BROCHIER Laetitia
Deux suppléants : LAUDE Henry - DURAND Anne-Marie
COS Le Maire : VENUAT Eric
Un suppléant : MORIZOT Christophe
Un représentant du personnel : CLEMENT Sophie
TER Un titulaire : ROUFFETAU Caroline
Un suppléant : BROCHIER Laetitia
Ecole Deux titulaires : ROUFFETEAU Caroline —- LACROIX Jeanne-Marie
Deux suppléants : BROCHIER Laetitia — TICHOUX Thomas
Association d'aide à domicile Un titulaire : TESTARD Francine
Un suppléant : DURAND Anne-Marie
SEM -— Confluence santé Un titulaire : VENUAT Eric
Correspondant défense LAUDE Henry
Délibéré à Cossaye, le jour, mois et an que dessus.
Le Maire,