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Déliberation - Deliberation n°2023 53
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°2023 53)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Envoyé en préfecture le 19/10/2023
Reçu en préfecture le 19/10/2023
2023-53 Publié le S' LG
ID : 034-213400377-20231018-D202353-DE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
SEANCE DU 18 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit octobre, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi à la Salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur ABELLA Gérard, Maire.
Présents : ABELLA Gérard, LONG Jean-Emmanuel, FARO-TAURINES Bernadette,
ARGELIES René, JACQUET Jean-François, ALBERT Sylvie, PLARD Geneviève, CASSAN Pierrette, ENJALBY Christiane, ENJERLIC Philippe, BONHUIL-SABOT Frédéric, LACROIX Olivier, DUIVON Stéphane, MORLA Alexandre, VIEREN Dominique.
Absents procurations : JOFFRE Edith (LONG Jean-Emmanuel), LORIZ-GOMEZ Sylviane (PLARD Genevieve), JAMME-SERRES Arnaud (LACROIX Olivier), FERREIRA Sylvie (ABELLA Gérard), GIL Sandrine (ENJALBY Christiane), LEGRAND Mélanie (ALBERT Sylvie)
Absents : SIMAEYS Julia, DUMOULIN Alexandre.
Monsieur Philippe ENJERLIC est élu secrétaire de séance.
DELIBERATION N°2
OBJET : URBANISME - MISE A JOUR DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE POUR L’EXERCICE 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété Publique,
VU le Code de l'Urbanisme,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire de mettre à jour la longueur de la voirie communale pour l'exercice 2023,
La Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (CABM) est dotée d’un logiciel performent de SIG (Système d'Information Géographique) permettant de calculer précisément la longueur des voiries communales. Ainsi, pour l'exercice 2023, la longueur de la voirie communale établie par la CABM est de 20 527 mètres. (Carte ci annexée)
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir prendre acte de la longueur de la voirie communale pour l'exercice 2023.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
PREND ACTE de la longueur de la voirie communale pour l'exercice 2023 ; à savoir 20 527 mètres.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Pour expédition conform£
Certifié exécutoire compte tenu
de la transmission en
Préfecture le 19/10/2023
Fait à BOUJAN SUR LIBRON
Le 19/10/2023