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Arrêté - 2023 53
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combaillaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 53)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
République Française
Conseil Municipal Département de l'Hérault
Séance du 20/12/2023 Commune de COMBAILLAUX
Date de la convocation : 15/12/2023 EXTRAIT DU REGISTRE
Date de l’affichage : 15/12/2023 DES DELIBERATIONS
Nombre de présents : 9/15 DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COMBAILLAUX
Délibération n° 2023-53 OBJET : Renouvellement d’un membre du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
L’an deux mille vingt-trois et le vingt décembre à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de sa séance, sous la Présidence de Monsieur le Maire - Daniel Floutard.
Etaient présents : D. Floutard — G. Vallespir — S. Trecciola — P. Azémar — C. Bertrand — C. Pialleport — F. Risdorfer — C. Hubeau — L. Crozier.
Absents excusés : A. de Carolis a donné procuration à F. Risdorfer,
C. Delas a donné procuration à G. Vallespir,
N. Beauquier a donné procuration à S. Trecciola,
C. Manzoni a donné procuration à D. Floutard,
©. Sierra absent,
R. Vialla absent.
Secrétaire de séance : F. Risdorfer.
Monsieur le Maire indique à l’assemblée qu’un membre du CCAS a souhaité arrêter après avoir participé plusieurs années en tant que bénévole dans cette commission.
Mme Geneviève Jacquart a démissionné de son poste et une nouvelle candidature nous a été envoyée : Celle de
Marie Pierre Trouche.
Les membres actuels du CCAS acceptent ce changement et le Conseil municipal doit se prononcer sur cette
modification.
Ancienne composition
Elus : Daniel FLOUTARD -— Florence RISDORFER -— Céline MANZONI — Nicolas BEAUQUIER -— Carole
HUBEAU -— Serge TRECCIOLA.
Non Elus : Jacques MOREL -— Régine GOT — Geneviève JACQUART — René CABANES — Jean-Bernard
LHUISSIER.
Nouvelle composition
Elus : Daniel FLOUTARD -— Florence RISDORFER -— Céline MANZONI — Nicolas BEAUQUIER -— Carole
HUBEAU - Serge TRECCIOLA.
Non Elus : Jacques MOREL -— Régine GOT — Marie Pierre TROUCHE — René CABANES -— Jean-Bernard
LHUISSIER.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents et représentés, d’autoriser Monsieur le Maire à signer cette délibération.
Monsieur Le Maire informe que cette délibération peut faire Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus
l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un P t : t f
délai de 2 mois à compter de la présente notification slam à LT
Certifié exécutoire par M. le Maire le 22/12/2023 — Le Maire, CG = = EN |
T/ 32 € e Ji
et de la transmission à M. le Préfet le 22/12/2023
Le Maire, D. Floutard
Compte tenu de la publication le 22/12/2023 SH! VV! de la notification le 22/12/2023 F. RISDORFER D. FLOUTARD Accusé de réception en préfecture 034-213400823-20231220-2023-53-DE Date de télétransmission : 02/01/2024 Date de réception préfecture : 02/01/2024