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Déliberation - 4. RH modification du tableau des effectifs
Déliberation - 5. RH Modification du talbeau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
cs
IJORNEX
une
du
Comm
Pays
de
Gex
‘Accusé
de
réception
en
préfecture
5
M
001-210102810-20230222-D20232002014-DE Date
de
télétransmission
: 22/02/2023
W m
D 2023
20
02
014
Date
de réception
préfecture
: 22/02/2023
+
DÉLIBERATION
“...
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
ï
Ç
20
Février
2023
EH
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
14
février
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
février,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Jean-François
OBEZ,
Maire.
CR
Présents
: J-F.
OBEZ,
S. MANFRINI,
M-C.
ROCH,
W.
DELAVENNE,
M.
GIRIAT,
M.
GALLET,
C. BIOLAY,
J-O.
RABOT,
CR
G.
MASRARI,
J. DIZERENS,
A.
BOUSSER,
J. DAZIN,
Y. DUMAS,
D.
GANNE,
O.
GUICHARD,
R. OTZENBERGER,
M.
FOURNIER,
Michèle
GALLET,
M.
CHALENDAR,
M.
GRENIER,
Absent
: V.
KRYCK,
nn
Absents
excusés:
J-M.
PALINIEWICZ,
C. TOWNSEND,
M.
LAPTEVA,
P. GUINOT,
H. GRANGE,
A. NEUSSER,
mm
Procurations:
J-M.
PALINIEWICZ
à
M-C.
ROCH,
H.
GRANGE
à
M.
CHALENDAR,
M.
LAPTEVA
à
W.
DELAVENNE,
M
P.
GUINOT
à
J.
DIZERENS,
C.
TOWNSEND
à
M.
GIRIAT,
A.
NEUSSER
à
G.
MASRARI
Secrétaire
de
séance
: O.
GUICHARD,
Assistaient
: 1. GOUDET,
directrice
générale
des
services,
A. SANCHEZ,
directeur
général
adjoint,
E. RABOT
adjointe
administrative.
mm
5. Ressources
Humaines
— Modification
du
tableau
des
effectifs
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
nn
Vu
le recrutement
à effectuer
pour
pourvoir
le poste
d’animateur
pour
le service
enfance
/
m
jeunesse,
et plus
précisément
pour
l'animation
et le
développement
du
sac’ados.
u
Considérant
que
pour
laisser
toute
possibilité
de
recruter
un
animateur
formé
et
diplômé
selon
les
exigences
de
la fiche
de
poste,
il convient
d'ouvrir
le poste
à temps
complet,
sur
le grade
d’animateur
territorial
(Catégorie
B).
Après
en
avoir
débattu
et
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
de
ses
membres
votants
:
Bu A
- CRÉÉ
un
poste
d’animateur
territorial
à temps
complet
au
20
février
2023
u m
- DIT
que
la dépense
sera
prévue
au
BP
2023,
chapitre
12.
Fait
à Ornex,
le 24
février
2023
Le
Maire,
J-F.
OBEZ Jean-François
OBEZ
Dan
=.
Certifié
exécutoire
le
: als
laure
ATRE:
CR
Affiché
le
: QU
deie
9
Mod.
540330
-04/22
Fabrègue
Entreprise
labelisée
unranvenr: