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Procès Verbal - 1749649396 deliberation 2 du cm du 27 05 2025 proces verbal du cm du 11 avril 2025
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1749649396 deliberation 2 du cm du 27 05 2025 proces verbal du cm du 11 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2025
R
éfecture
le 06/06/2025
DEPARTEMENT
DU
NORD
eçu en préfecture
le
|
mm
Publié
le
ARRONDISSEMENT
DE
DOUAI
ID : 059-215902768-20250527-DEL2DU270525-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
27
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 27 mai,
à dix-huit heures
trénte,
le Conseil Municipal
de
la
Ville
de
GUESNAIN
5'est réuni
dans
le lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
/a
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à la suite
d'üne
convocation
régulière
qui
lui a
été
faite
le 20
mai
2025
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
l'entrée
de
la
MAIRIE
conformément
à la loi.
Nombre
de membres
>
en
exercice
: 27
>
Présents
: 22
>
Votants
: 24
(dont 2 procurations)
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
- Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne-
SAENEN
Romuald
-TAIRA
Marylène
-
Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
-
CASPERS
Mauricette
- CARRE
Odilon,
Adjoints
Messieurs
et Mesdames
PLANCKE
Dorothée
- SENEZ Jean-Pierre
- LAMBERT Gaston
-
PILNIAK
Alain
—
KHELIFA
Armelle
-
CANIVET
Bertrand
—
MARTIN
Nuccia
—
WILLERVAL
Aurore
—
EZAHOUID
Mohamed
-
DELCAMBRE
Chantal
-
Monsieur
MORAWIEC
Laurent
-
DEVRED
Sylvain,
DUCATILLION
Béatrice
—
BLANCHARD
Perrine
Conseillers
Absents
ayant
donné
procuration
Monsieur
DOISY
Bernard
à
Monsieur
SAENEN
Romuald
Monsieur
KAPOUN
Jean-Jacques
à Madame
BLANCHARD
Perrine
Absent
Excusé
:
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
Absents
:
Monsieur
GOLA
Eric
- Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Madame
Corinne
AMADEI
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2025
Madame
le
Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
le
procés-verbal
du
Conseil
…
municipal
du
11
avril 2025.
Le
Conseil
Municipal,
Aprés
en
avoir délibéré,
À
l'unanimité,
APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil municipal
du
11
avril 2025.
Fait et délibéré
en
séance,
Pour extrait
conforme,
&
6
mr benne
|
Î
ob:
c
|
Le
Secrélairé
de
séance,
;
-À/
Le Maire,
{ LA
TT
Corn
MADEz
T
UCAg"
\
4 Pad
ë
Ë Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/06/2025
à
‘à
FF
Publié
le
ID
: 059-215902768-20250527-DEL2DU270525-DE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
onze
avril,
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
GUESNAIN
s’est
réuni
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à la suite
d’une
convocation
régulière
qui
lui a été
faite
le 28
mars
2025
laquelle
convocation
a été
affichée
à
l'entrée
de
la
MAIRIE
conformément
à
la
loi.
-
De x
4
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Présents
: 21
Votants
: 23
(dont
2
procurations)
VON V
Présents : Madame
LUCAS
Maryline
-
Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADEI
Corinne
- SAENEN
Romuald
- TAIRA
Marylène
- LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
- FERMEN
Claudine
—
DOISY
Bernard
- CASPERS
Mauricette
—
CARRE
Odilon
— Adjoints Mesdames
et
Messieurs
SENEZ
Jean-Pierre
- PLANCKE
Dorothée
- LAMBERT
Gaston
-KAPOUN
Jean-Jacques
- PILNIAK
Alain
- KHELIFA
Armelle
- CANIVET
Bertrand
- BLANCHARD
Perrine
-
DELCAMBRE
Chantal
- MORAWIEC
Laurent
—
DEVRED
Sylvain
—
DUCATILLION
Béatrice.
Absents
ayant
donné
procuration
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à
Madame
LUCAS
Maryline
Monsieur
EZAHOUID
Mohamed
à
Madame
AMADEI
Corinne
Absents
:
Madame
MARTIN
Nuccia
—-
Madame
WILLERVAL
Aurore
-
Monsieur
GOLA
Eric
—-
Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Madame
DELCAMBRE
Chantal
1,
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Madame
Chantal
DELCAMBRE
a été
désignée
à l'unanimité
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
dès
l'ouverture
de
la
séance.
2.
Procès
verbal
de
la
réunion
du
13
MARS
2025
Le
procès
verbal
de
la
réunion
de
conseil
municipal
du
13
mars
2025
a été
adopté
à
l'unanimité. Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/06/2025
Publié
le
ID
: 059-215902768-20250527-DEL2DU270525-DE
3.
Décisions
municipales
Il a
été
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
les
décisions
suivantes :
7/2025
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
des
jardins
familiaux
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
du
8
avril
2025
moyennant
une
cotisation
annuelle
de
316€
soit
21
parcelles
à
15
€
et
une
à
l'euro
symbolique.
|
8/2025
Demande
de
subvention
de
24
945
€
au
titre
du
programme
£-Aide
Départementale
aux
villages
at
Bourgs
volet
énergie
exercice
2025
sollicitée
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Nord
pour
la
mise
en
place
de
mâts
solaires
Parc
Picasso
et
Parc
Victor
Hugdd'un‘montant
de
49
890
€
HT. 9/2025
Demande
de
subvention
de
17
248
€
au
titre
du
programme
« Aide
Départementale
aux
villages
et
bourgs
exercice
2025
sollicitée
par
le
Conseil
Départemental
du
Nord
pour
la
mise
en
place
de
mâts
solaires
aux
jardins
familiaux
et
parking
pour
un
montant
de
43
120
€
HT.
4,
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2025
IL
a
été
décidé,
à
l’unanimité,
de
voter
les
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
sans
augmentation
soit
:
Taxe
d'habitation
: 13.61
%
Taxe
foncière
(bâti)
: 50.42
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
: 88,90
%.
5,
Communication
de
l’état
annuel
des
indemnités
des
élus
municipaux
Les
articles
92
et
93
de
la
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la vie
locale
et
à la proximité
de
l’action
publique
ont
introduit,
dans
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
de
nouvelles
dispositions
en
matière
de
transparence
de
la vie
publique.
Il
a
donc
été
porté
à
la
connaissance
des
membres
du
Conseil
Municipal
l'état
de
l'ensemble
des
indemnités
versées
aux
élus.
6.
Compte
de
gestion
2024
Le
compte
de
gestion
2024
proposé
par
le
Receveur
Percepteur
fait
apparaître
les
résultats
conformes
à celui
du
compte
administratif
2024,
Il a
été
adopté
à
l'unanimité.
7,
Compte
administratif
2024
….
Le
compte
administratif
2024
présenté
dont
les
dépenses
et
recettes
ont
été
détaillées
pour
la
section
de
fonctionnement
et
pour
la
section
d'investissement,
fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
4 423
574.67€
Recettes
de
fonctionnement
:
4
943
364.03€
Soit
un
excédent
de
:
519
789.36€
Excédent
2023
TU
528
841.00€
Soit
un
excédent
2024
de
1 048
630.36€ Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/06/2025
Publié le
|
ID
: 059-215902768-20250527-DEL2DU270525-DE
Dépenses
d'investissement
:
1148
478.71€
Recettes
d'investissement
:
781
244.31€
soit
un
déficit
de :
- 367
234,40€
Excédent
2023
131737.93€
Soit
un
déficit
2024
de
- 235
496.47€
Madame
le
Maire
s’est
retirée
au
moment
du
vote.
Il a été
adopté
à l'unanimité.
Conformément
à l’article
L2313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
présenté
une
note
brève
et
synthétique
du
compte
administratif
qui
retrace
les
informations
financières
essentielles
jointe
au
compte
administratif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d'en
saisir
les
enjeux.
8.
Affectation
du
résultat
du
compte
administratif
2024
Il a
été
décidé,
à
l’unanimité,
d'affecter
l'excédent
de
fonctionnement
constaté
de
1 048
630.36€
comme
suit
:
002
: Excédent
de
fonctionnement
reporté
608
701.89€
1068
: Réserves
439
928.27€
9,
Le
budget
primitif
2025
Il a été
décidé,
avec
20
voix
pour
et
3
abstentions
d'adopter
le
budget
primitif
2025
qui
s'équilibre
en
section
de
fonctionnement
à 5
300
918.10
€
et
en
section
d'investissement
à
2
054
454.09
€.
Conformément
à
l'article
L
2313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
présenté
une
note
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
jointe
au
budget
primitif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d'en
saisir
les
enjeux.
10.
Renouvellement
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
Réalisée
dans
le
cadre
d’une
démarche
partenariale,
la
CTG
se
concrétise
par
la
signature
d’une
convention,
sur
une
période
pluriannuelle,
entre
la CAF
du
Nord
et
les
communes
du
territoire
de
Douaisis
Agglo,
sans
implication
de
l'EPCI.
Les
4
CTG
signées
par
bassin
de
vie
depuis
2020
sont
toutes
arrivées
à
leur
terme
le
31/12/2024.
Il y a
lieu
de
les
renouveler
pour
5
ans,
à
l’échelle
des
35
communes
du
Douaisis.
ll est
décidé,
à
l'unanimité,
de
renouveler
la
Convention
Territoriale
Globale
du
territoire
du
Douaisis,
du
01/01/2025
au
31/12/2029
et
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
la
signer
ainsi
que
l’ensemble
des
documents
nécessaires.
11.
Demande
de
subvention
- ADEVAM Envoyé
en
préfecture
le
06/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/06/2025
Publié
le
1D
: 059-215902768-20250527-DEL2DU270525-DE
Il
a
été
décidé,
à
l'unanimité,
de
répondre
favorablement
à
la
demande
de
subvention
de
l'association
ADEVAM
(Association
de
DEfense
de
Victimes
de
l'Amiante
et
autres
Maladies
dues
au
travail)
suite
à
la
dissolution
de
l'association
ADEVA
59
et
de
leur
octroyer
une
subvention
pour
un
montant
de
30€
pour
l’année
2025.
12.
Cadeau
aux
retraités
et
à
une
médaillée
Cl x
4
Il a
été
décidé,
à
l'unanimité,
de
remettre
aux
personnes
retraitées
ainsi
qu'à
une
médaillée,
4
un
bon
d'achat
dans
l'enseigne
de
leur
choix
comme
suit
:
13,
Rétrocession
à
la
commune
—
parcelles
appartenant
à
la
Caisse
Autonome
Nationale
Sécurité
Sociale
des
Mines
(CANSSM)
Il a été
décidé,
à l'unanimité,
d'autoriser
la
rétrocession
des
parcelles
reprises
au plan
joint
soit
B
N°
851,
966
et
967
qui
représentent
166
m2
au
prix
de
1€
et
appartenant
à
la
Caisse
Autonome
Nationale
Sécurité
Sociale
des
Mines
; étant
précisé
que
tous
les frais
associés
à cette
opération
seront
à
la
charge
de
la
commune,
de
charger
Me
PILARCZYK
—
Notaire
à
DOUAI
de
la
rédaction
de
l'acte
de
vente
et
d'autoriser
Madame
le
Maire
à signer
tous
les
documents
qui
seront
nécessaires.
Il
est
également
à
noter
que
les
Domaines,
consultés,
n'ont
pas
donné
suite
dans
la
mesure
où
la
rétrocession
est
inférieure
à 180
000
€.
14.
Convention
d'adhésion
au
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissement
sexistes
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
du
Nord Il est
rappelé
que
cette
obligation
concerne
les
administrations,
les
collectivités
territoriales
(décret
2020-256
du
13
mars
2020).
Pour
remplir
cette
nouvelle
obligation,
le
CDG59
propose
le
renouvellement
du
dispositif
de
si-
gnalement
des
atteintes
à l'intégrité
physique,
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcè-
lement
moral
ou
sexuel,
d'agissements
sexistes,
de
menaces
où
tout
autre
acte
d’intimidation.
L'ensemble
du
personnel
de
la
collectivité
est
concerné
: stagiaires,
titulaires,
contractuels,
ap-
prentis,
élèves
ou
étudiants
en
stage,
les
agents
ayant
quitté
les
services
depuis
moins
de
6
mois.
Le
dispositif
proposé
par
le Centre
de
Gestion
prévoit
une
cellule
d'écoute,
une
cellule
de
signa-
lement. En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), certaines données personnelles ont été masquées dans ce document afin de protéger la vie privée des individus. Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/06/2025
Publié
le
ID
: 059-215902768-20250527-DEL2DU270525-DE
Avec
l'accord
du
signalant,
le CDG
59
informe
l'employeur
via
un
« référent
{e)
signalement
».
Les
garanties
du
signalant
sont
:
-
Une
prise
en
compte
rapide
par
des
écoutants
-
Le
respect
de
la confidentialité
et
l'absence
de
représailles
envers
l’auteur du
signalement
-
L'absence
de
mention
du
signalement
dans
le dossier
de
l'agent
#
à
-
L'orientation
vers
des
services
et
professionnels
compétents.
Il a été
décidé,
à l’unanimité,
de
renouveler
la
convention
proposée
par
le CDG
59
dont
chaque
membre
du
Conseil
Municipal
a
eu
connaissance
et
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
celle-
ci. 15,
Avis
sur
autorisation
d'ouvrir
le
dimanche
Vu
la
demande
du
commerce
ALDI
MARCHE
CUINCY
SARL
qui
sollicite
une
ouverture
exceptionnelle
les
dimanche
21
décembre
2025
et 28
décembre
2025,
Il a
été
décidé,
à
l'unanimité,
- DE
DONNER
un
avis favorable
sur
le projet
d'ouvertures
dominicales
2025
les dimanches
21
et 28
décembre
2025
de
tous
les
commerces
de
détail,
- DE
PRÉCISER
que
les
dates
seront
identifiées
par
un
arrêté
du
Maire,
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
16.
Convention
ERBM
(Engagement
pour
le Renouveau
du
Bassin
Minier)
avec
Maisons
et Cités il
est
décidé,
à
l’unanimité,
de
signer
la
convention
ERBM
proposée
par
Maisons
et
Cités
portant
sur
la rénovation
de
63
logements
sis cité
de
la Malmaison
identifiés
par
elle-même.
La
commune
de
GUESNAIN
s'engage
à verser
une
participation
de
3000
€
par
logement
soit
189000
£ et
à
apporter
cette
aide
financière
sur
une
période
maximum
de
15
ans.
Il est
proposé
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
jointe
en
et
de
prévoir
les
crédits
prévus
au
budget
chaque
année.
17.
Décision
en
matière
de droit
de préemption
Les décisions
en
matière
de
droit de
préemption
urbain
reprises
dans
le tableau
suivant
ont
été
communiquées
au
Conseil
Municipal.
Le
Maire
_
RSR
AUTRE
|
La
secrétaire
de
séance,
MUN
7
CURFORNAIR
Maryline
LUCAS
DE
GUESNAIN
DS
|
Chantal
DELCAMBRE.
bit