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Déliberation - 20260307191312690
Document publié le Vendredi 13 mars 2026 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Déliberation - 20260307191312690)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE — LIBERTE — EGALITE -
FRATERNITE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
À l'Hôtel de Ville en salle du conseil municipal
Le 13 Mars 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR Affiché le 07 mars 2026 Session Ordinaire
RESSOURCES HUMAINES
Délibération
n°01-13032026
Projet de création d'emplois permanents Délibération
n°02-13032026
Projet de création d'emplois permanents Délibération
n°03-13032026
Projet de création d'emplois permanentsFINANCES
Délibération
n°04-13032026
Approbation du compte de gestion du receveur de la commune exercice 2025 Délibération
n°05-13032026
Approbation
du compte administratif de la commune exercice 2025
Délibération
n°06-13032026
Affectation
de résultat de clôture de l'exercice 2025
Délibération n°07 — 13032026 Régularisation de loyers
PETITE ENFANCE
Délibération n° 08 — 13032026 Modification du
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Délibération n° 09 — 13032026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature d'une convention relative à l'analyse de pratiques professionnelles au sein de la crèche municipale.
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Délibération n°
10 — 13032026
Création des tarifs et modalités d'inscription — Stages d'ateliers circassiens organisés par la commune
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°
11
— 13032026
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à la convention d'occupation du domaine
public constitutive de droits réels conclue le 26 septembre 2025 pour l'aménagement et l'exploitation d’un complexe de padel