Conseil Municipal - lehom seance conseil municipal 25 aout 2020

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Conseil Municipal - lehom seance conseil municipal 25 aout 2020 Document publié le Mardi 25 août 2020 par la commune d'Hom. Lien du pdf (Conseil Municipal - lehom seance conseil municipal 25 aout 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,

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Compte rendu

CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 25 Août 2020 Date de Convocation : 19/08/2020

Membres afférents au Conseil Municipal : 29

Membres en exercice : 29

Membres présents : 25

Membres qui ont pris part à la délibération : 27

L'an deux mille vingt, le vingt-cinq août à 20 h, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi, dans la Salle Blincow, sous la présidence de M. Philippe LAGALLE,

Etaient PRESENTS les conseillers municipaux suivants :

Mme Gaëlle ROUSSELET, M. Didier MAZINGUE, Mme Carine BRION, M. Eric DELACRE, M. Michel GALLET, Mme Françoise LECOUSIN, M. Gilbert LOREL,

M. Benoît BIED-CHARRETON , M. Pascal MAGLOIRE, Mme Françoise LELANDAIS, M. Serge MARIE, Mme Françoise NORMAND, Mme Line BARA, M. Stéphane SCELLES, M. Thierry OLIVIER, Mme Catherine COUSIN, M. Sylvain NIEWIADOMSKYJ, Mme Anne BEAUCE, M. Willy SOLAK, Mme Estelle BERTRAND, , M. Guillaume ANTY, Mme Elise SABIN, Mme Mathilde COURTAUT, M. Etienne DUPONT

ABSENTS EXCUSES : , Mme Delphine MARGUERITE - Mme Sophie LOQUET

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES AYANT DONNE POUVOIR :

MANDANT MANDATAIRE

Mme Evelyne MARIQUIVOI-CAILLY Pouvoir à M. Philippe LAGALLE

M. Pierre MONY Pouvoir à M. Didier MAZINGUE,

Mme Carine BRION a été élue secrétaire de séance.

2

Ordre du Jour :

1ère Partie : Délibérations

1 – OMAC Cinéma : délégation partielle du compte de soutien pour remplacement du filtre du processeur son CP750

2 Suite aux élections municipales ; désignation du représentant de la commune à IngéEAU reconduction du représentant désigné en 2017 : le maire Philippe LAGALLE 3 Vente de terrain , zone de beauvoir.

2è Partie : Sujet d’ordre général :

 Présentation des journées du patrimoine des 19 et 20 septembre 2020 :

LE HOM : un patrimoine, un artiste 1ère édition

3ère Partie : Rapport des commissions/Questions diverses

4 Participations de conseillers municipaux aux commissions de la CC CSN 5 Réflexions sur l’organisation du séminaire « LE HOM 2026 » le 14 novembre 2020 6 Point sur l’arasement du barrage LE HOM

1ère Partie : Délibérations

Transfert du compte de soutien (CNC) à l’OMAC Cinéma pour achat de filtres Processeur son.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du courrier reçu de l’association OMAC cinéma l’informant des travaux engagés en vue du remplacement de matériel SON.

Ces travaux peuvent être subventionnés par le Centre National du Cinéma dans la limite de 90% de la dépense HT soit 1 134 € sous réserve de la délégation partielle par la commune du compte de soutien qui lui revient.

Il est demandé au conseil :

- de donner, délégation partielle du compte de soutien pour un montant de subvention de 1 134 € à l’exploitant OMAC Cinéma

- étant précisé que l’établissement cinématographique concerné par la présente délibération est le Cinéma Normandy.

- l’exploitant étant l’association OMAC Cinéma représentée par son Président Monsieur MONTAJAULT

Après exposé, à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le transfert du compte de soutien pour la réalisation des travaux exposés ci-dessus.

3

Désignation d’un représentant à l’AG de ingéEAU :

L’agence technique nommée IngéEAU dépendant des services du Département du Calvados a été créée en 2017

Elle a pour mission d’apporter aux collectivités adhérentes une assistance technique, dans divers domaines tels que l’assainissement, l’eau potable, les inondations, les milieux aquatiques, la qualité de l’eau

Suite aux élections municipales, Il est demandé au conseil de nommer un nouveau représentant de la commune en vue de l’assemblée générale.

Il est proposé au conseil la reconduction du représentant désigné en 2017, le Maire Philippe LAGALLE. Après exposé, à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne Monsieur Philippe LAGALLE afin de représenter la commune LE HOM lors de l’assemblée Générale de INGéEAU.

M MAZINGUE ne pourra pas être suppléant en raison de ses fonctions au syndicat d’AEP Clécy Druance)

Vente de terrain – zone de Beauvoir -:

La commune a été sollicitée par un professionnel de santé afin de lui vendre une parcelle de terrain à prendre sur les parcelles AC 232, AC 235 près de la communauté de communes en zone UCa du PLU.

Le projet consiste en la construction d’un cabinet de kinésithérapie et balnéothérapie sur environ 2 219 m2 à prendre sur les parcelles AC 232, AC 235

Le service des domaines consulté a établi, par comparaison et compte tenu de l’aménagement du terrain à effectuer, un prix de 21 €/m2

soit une somme totale d’ environ 46 599 €

Le Conseil Municipal après exposé autorise :

- la vente au prix proposé et

- le Maire à signer les pièces de l’acte à intervenir auprès de la SCP COUROIS-PERRON Notaires à Thury-Harcourt - LE HOM –

suivent les échanges :

M Benoît Bied-Charreton évoque la problématique du stationnement des voitures de la poste M Philippe Lagalle prévoit de trouver une autre solution pour ce stationnement par exemple en bout de la résidence R.GAUTIER ; Une réunion avec la Poste va être organisée.

Line Bara demande quand pourra avoir lieu la construction

Philippe Lagalle précise que ce projet date de 2 ans environ et que le permis est déjà accordé.

2è Partie : Sujet d’ordre général :

Présentation des journées du patrimoine sur la commune LE HOM par Guillaume Anty 19 et 20 septembre 2020

« Le Hom un patrimoine un artiste »

A l’église de St Martin de Sallen.

Souhaite que tous les ans, un projet sur cet événement soit poursuivi sur une commune déléguée et à tour de rôle

2 affiches pour l’événement

Présentation de l’organisation à finir de peaufiner

Benoît Bied-Charreton s’interroge sur l’intérêt de cette animation

4

Guillaume Anty pense qu’il faut ouvrir le patrimoine communal au public, et permettre ainsi l’accès à la culture pour tous et faire parler de Le Hom

Elise Sabin nous informe de l’animation « levez les yeux » organisée la journée précédente pour les scolaires

Benoît Bied-Charreton s’interroge sur le fait que les enfants puissent être choqués par certaines œuvres

Guillaume Anty l’assure qu’il s’agit d’un projet très encadré tout de même

3ère Partie : Rapport des commissions/Questions diverses

Participations de conseillers municipaux aux commissions de la CC CSN 2 places à la commission 1 finances ; Pas de volontaire

1 place à la commission 5 culture : Françoise Lecousin

1 place à la Commission 7: Serge Marie

Réflexions sur l’organisation du séminaire « LE HOM 2026 » le 14 novembre 2020

Séminaire Le Hom 2026

Il aura lieu le 14/11/2020

Rappel du séminaire de 2016 dont les ateliers

Proposition d’intégrer 4 points

1/PLUI

2/transition écologique

3/développement touristique

4/candidater sur le label station verte et petites villes de demain

Philippe LAGALLE demande aux conseillers de lui faire remonter leurs idées et leurs souhaits

Effacement du seuil de dérivation de l’ancienne micro- centrale :

Maitrise d’ouvrage déléguée à la Fédération de Pêche du calvados : FCPPMA Maitrise d’œuvre : Cabinet SCE - IFS

Entreprise retenue pour effectuer les travaux : Entreprise LAFOSSE et Fils Durée du chantier 26 semaines à compter du 9/6/2020

(4 semaines de préparation du chantier et 22 semaines de travaux)

Réunions de chantier : ont lieu tous les mardis matin

Les riverains y sont invités.

CHANTIER N°1 : centrale

Planning : 6/7 au 29/7 : travaux préliminaires (débroussaillage, démontage vanne, RD Seuil, dépose lignes télécom.

21/7 au 4/11/20 : mise en œuvre des aménagements

CHANTIER N°2 : Vingt bec – reconstruction d’un pont-

Planning : 6/7 au 9/10 travaux préliminaires (génie civil, dépose poteau, débroussaillage 5/10 au 16/12 travaux berge, terrassement et nouveau lit.

Travaux financés par l’agence de l’eau à 100%

L’éclairage public sera remis à partir du 01/09

Fin du CM à 22h25

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