unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 220203 DEL01 tampon

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unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 220203 DEL01 tampon Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 220203 DEL01 tampon)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Industrie, Aménagement du territoire, GOLFE DU LS

Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022 A

PA Affiché le

o@ M O RB | HAN % ID : 056-200067932-20220203-220203 _DELO01B-DE

J} VANNES AGGLOMEHAT

.

Le Conseil Communauta

10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 FEVRIER 2022

ire, convoqué par courriel en date du 27 janvier 2022, s’est réuni le 3 février à 18 heures, à la ] ,

salle polyvalente de Locmaria-Grand-champ, au 1 rue des hortensias à Locmaria-Grand-champ, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, P

Etaient présents :

ARRADON

ARZON

BADEN

BRANDIVY

COLPO

ELVEN

GRAND-CHAMP

ILE D'ARZ

LARMOR-BADEN

LA TRINITE-SURZUR

LE BONO

LE HEZO

LE TOUR-DU-PARC

LOCMARIA-GD CHAMP

MEUCON

MONTERBLANC

PLAUDREN

PLESCOP

PLOEREN

PLOUGOUMELEN

SAINT-AVE

ST GILDAS DE RHUYS

SAINT-NOLFF

SARZEAU

SENE

SULNIAC

SURZUR

THEIX-NOYALO

TREDION

TREFFLEAN

VANNES

Ont donné pouvoir :

ARRADON

ELVEN

résident.

: Pascal BARRET - Jean-Philippe PERIES

: Roland TABART

: Patrick EVENO - Anita ALLAIN-LE PORT

: Pascal HERISSON

: Freddy JAHIER

: Gérard GICQUEL

: Yves BLEUNVEN - Dominique LE MEUR

: Jean LOISEAU

: Denis BERTHOLOM

: Vincent ROSSI

: Yves DREVES

: Guy DERBOIS

: François MOUSSET

: Martine LOHEZIC

: Pierrick MESSAGER

: Alban MOQUET

: Nathalie LE LUHERNE

: Loïc LE TRIONNAIRE - Françoise FOURRIER - Pierre LE RAY

: Gilbert LORHO - Sylvie LASTENNET - Bernard RIBAUD

: Raynald MASSON

: Anne GALLO - Thierry EVENO - Morgane LE ROUX - André BELLEGUIC - Michaël LE BOHEC

: Alain LAYEC

: Nadine LE GOFF-CARNEC - Eric ANDRIEU

: David LAPPARTIENT Jean-Marc DUPEYRAT

: Sylvie SCULO - Anthony MOREL

: Marylène CONAN - Christophe BROHAN

: Noëlle CHENOT - Yvan LE NEVE

: Christian SEBILLE - Danielle CATREVAUX - Paulette MAILLOT

: Jean-Pierre RIVOAL

: Claude LE JALLE

: David ROBO - Anne LE HENANFF - François ARS - Mohamed AZGAG - Monique JEAN - Michel GILLET - Nadine PELERIN - Gérard THEPAUT - Hortense LE PAPE - Olivier LE BRUN - Chrystel DELATTRE - Fabien LE GUERNEVE - Latifa BAKHTOUS - Armelle MANCHEC - Jean- Pierre RIVERY - Karine SCHMID - Maxime HUGE - Virginie TALMON - Jean -Jacques PAGE - Simon UZENAT - Christian LE MOIGNE - Patrick LE MESTRE

: Lucile BOICHOT a donné pouvoir à Pascal BARRET

: Claudine LE BOURSICAUD-GRANDIN a donné pouvoir à Gérard GICQUEL

: Arnaud DE GOVE a donné pouvoir à Gérard GICQUEL

GRAND-CHAMP

ILE-AUX-MOINES

PLOUGOUMELEN

SAINT-ARMEL

SARZEAU

SENE

: Moran GUILLERMIC a donné pouvoir à Dominique LE MEUR

: Philippe LE BERIGOT a donné pouvoir à Jean LOISEAU

: Léna BERTHELOT a donné pouvoir à Raynald MASSON

: Anne TESSIER PETARD a donné pouvoir à Claude LE JALLE

: Corinne JOUIN DARRAS a donné pouvoir à Jean-Marc DUPEYRAT

: Régis FACCHINETTI a donné pouvoir à Sylvie SCULO

: Katy CHATILLON-LEGALL a donné pouvoir à Sylvie SCULO

SURZUR

THEIX-NOYALO

SARZEAU

VANNES

: Noëlle CHENOT a donné pouvoir à Yvan LE NEVE jusqu’à son arrivée

: Christophe HAZO a donné pouvoir à Danielle CATREVAUX

: Dominique VANARD a donné pouvoir à François MOUSSET

: Christine PENHOUET a donné pouvoir à Chrystel DELATTRE

: Patrice KERMORVANT a donné pouvoir à Jean-Pierre RIVERY

: Laetitia DUMAS a donné pouvoir à Simon UZENAT

: Marie-Noëlle KERGOSIEN a donné pouvoir à Patrick LE MESTRE

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022

Affiché le # # + # :

Ont ete représentés ID : 056-200067932-20220203-220203 DELO01B-DE

LOCQUELTAS : Michel GUERNEVE est représenté par Hélène BARON

Ont été absents :

MONTERBLANC : Gaëlle EMERAUD-JEGOUSSE

Le Présient,

David RDBO

nus CR

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

G O L F F DU LÉ, < Reçu en préfecture le 25/02/2022

MORBIHAN "+ a tente # ID : 056-200067932-20220203-220203 DELO1B-DE VANNES AGGLOMÉRATION, 4

+ v0Q

-1-

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 FEVRIER 2022

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

RECOMPOSITION DES COMMISSIONS

DE GOLFE DU MORBIHAN – VANNES AGGLOMERATION

Monsieur le Président présente le rapport suivant :

Suite à la nouvelle organisation des services et la modification de l’organigramme qui en découle, il convient de revoir la composition des commissions, en lien avec les pôles et les directions qui les composent.

Le Conseil communautaire peut former des commissions chargées d’étudier les questions qui lui seront soumises (article L2121-22 du CGCT). Le Président en est Président de droit ; elles seront co-présidées par les Vice-Présidents en charge des thématiques.

Le Conseil Communautaire fixe le nombre, la dénomination, la compétence et la composition des commissions formées en son sein.

Il est proposé la création des 5 commissions suivantes :

- Commission Ressources Communautaires

o Finances, Ressources Humaines, Systèmes d’information et Très Haut Débit, - Commission Aménagement et Développement économique

o Aménagement et Urbanisme, Habitat et Logement, Développement Economique, Emploi, Formation et Innovation,

- Commission Attractivité et Services à la Population

o Tourisme, Solidarité, Culture, Sports et Loisirs

- Commission Mobilité, Patrimoine et Grands Projets (Pôle Ingénierie et Transitions) - Commission Environnement, Déchets, Eau et Assainissement (Pôle Ingénierie et Transitions)

La composition des différentes commissions, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle. Au sein de chacune de ces commissions, chaque commune disposera d’un siège ; un siège supplémentaire sera attribué par fraction de tranche de 10 000 habitants. Ainsi, les commissions seraient chacune composée de 40 membres.

Les Vice-Présidents sont membres de droit de la commission correspondant à leur délégation ; dans ce cas-là, ils assurent la représentation de leur commune.

La composition des 5 commissions serait donc la suivante :

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022

Affiché le

‘© : 056-200067932-20220203-220203 DELO1B-DE COMMISSION « RESSOURCES COMMUNAUTAIRES »

Directions concernées : Finances – Ressources Humaines – Systèmes d’Informations

COMMUNES TITULAIRE(S) QUALITE

ARRADON Jean Philippe PERIES Conseiller communautaire

ARZON Roland TABART Conseiller communautaire délégué

BADEN Patrick EVENO Conseiller communautaire

BRANDIVY Florence HEMON Conseillère communautaire suppléante

COLPO Freddy JAHIER Conseiller communautaire

ELVEN Claudine LE BOURSICAUD Conseillère communautaire

GRAND-CHAMP Dominique LE MEUR Conseillère communautaire déléguée

ILE-AUX-MOINES Jacques BATHIAT Conseiller communautaire suppléant

ILE D’ARZ Philippe Rougier Conseiller communautaire suppléant

LARMOR-BADEN Régine GUILLAS Conseillère communautaire suppléante

LA TRINITE-SURZUR Christine JAVERI Conseillère communautaire suppléante

LE BONO M. Yves DREVES Conseiller communautaire

LE HEZO Guy DERBOIS Conseiller communautaire

LE TOUR DU PARC François MOUSSET Vice-Président

LOCMARIA GRAND-CHAMP Martine LOHEZIC Conseillère communautaire

LOCQUELTAS Hélène BARON Conseillère communautaire suppléante

MEUCON Pierrick MESSAGER Conseiller communautaire délégué

MONTERBLANC Alban MOQUET Conseiller communautaire

PLAUDREN Hervé LE MIGNON Conseiller communautaire suppléant

PLESCOP Loïc LE TRIONNAIRE Conseiller communautaire

PLOEREN Bernard RIBAUD Conseiller Communautaire

PLOUGOUMELEN Raynald MASSON Conseiller communautaire

SAINT-ARMEL Odile DELACROIX-HOCHET Conseillère communautaire suppléante

SAINT-AVE 1. André BELLEGUIC 2. Mickaël LE BOHEC Conseiller communautaire Conseiller communautaire

SAINT-GILDAS-DE-RHUYS Alain LAYEC Conseiller communautaire délégué

SAINT-NOLFF Nadine LE GOFF-CARNEC Conseillère communautaire

SARZEAU Jean-Marc DUPEYRAT Vice-Président

SENE Sylvie SCULO Conseillère communautaire

SULNIAC Marylène CONAN Vice-Présidente

SURZUR Noelle CHENOT Vice-Présidente

THEIX-NOYALO Christian SEBILLE Vice-Président

TREDION Jean-Pierre RIVOAL Conseiller communautaire

TREFFLEAN Nadine MIGNOT Conseillère communautaire suppléante

VANNES

1.Patrice KERMORVANT

2.Gérard THEPAUT

3.Anne LE HENANFF

4.Latifa BAKHTOUS

5.Christine PENHOUET

6.Laëtitia DUMAS

Vice-Président

Conseiller communautaire délégué

Conseillère communautaire déléguée

Conseillère communautaire

Conseillère communautaire

Conseillère communautaire

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022

Affiché le

ID CAES ANNNRTIONNN ANANNNANANN NNNNNAN DELO1 B-DE

COMMISSION « AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE »

Directions concernées : Aménagement et Urbanisme, Habitat et Logement, Développement Economique, Emploi, Formation et Innovation

COMMUNES TITULAIRE(S) QUALITE

ARRADON Pascal BARRET Conseiller communautaire délégué

ARZON Roland TABART Conseiller communautaire délégué

BADEN Patrick EVENO Conseiller communautaire

BRANDIVY Florence HEMON Conseillère communautaire suppléante

COLPO Freddy JAHIER Conseiller communautaire

ELVEN Gérard GICQUEL Vice-Président

GRAND-CHAMP Yves BLEUNVEN 1er Vice-Président

ILE-AUX-MOINES Philippe LE BERIGOT Conseiller communautaire délégué

ILE D’ARZ Jean LOISEAU Conseiller communautaire

LARMOR-BADEN Régine GUILLAS Conseillère Communautaire suppléante

LA TRINITE-SURZUR Vincent ROSSI Conseiller communautaire

LE BONO Yves DREVES Conseiller communautaire

LE HEZO Guy DERBOIS Conseiller communautaire

LE TOUR DU PARC François MOUSSET Vice-Président

LOCMARIA GRAND-CHAMP LOHEZIC Martine Conseillère communautaire

LOCQUELTAS Michel GUERNEVE Conseiller communautaire délégué

MEUCON Pierrick MESSAGER Conseiller communautaire délégué

MONTERBLANC Gaëlle EMERAUD-JEGOUSSE Conseillère communautaire

PLAUDREN Nathalie LE LUHERNE Vice-Présidente

PLESCOP Pierre LE RAY Vice-Président

PLOEREN Gilbert LORHO Conseiller Communautaire

PLOUGOUMELEN Léna BERTHELOT Vice-Présidente

SAINT-ARMEL Anne TESSIER-PETARD Conseillère communautaire

SAINT-AVE 1. Anne GALLO 2. Morgane LE ROUX Conseillère communautaire déléguée Conseillère communautaire

SAINT-GILDAS-DE-RHUYS Alain LAYEC Conseillère communautaire délégué

SAINT-NOLFF Nadine LE GOFF-CARNEC Conseillère communautaire

SARZEAU Jean- Marc DUPEYRAT Vice-Président

SENE Katy CHATILLON-LE GALL Conseillère communautaire

SULNIAC Christophe BROHAN Conseiller communautaire

SURZUR Yvan LE NEVE Conseiller communautaire

THEIX-NOYALO Danielle CATREVAUX Conseillère communautaire

TREDION Jean-Michel CHOQUET Conseiller communautaire suppléant

TREFFLEAN Claude LE JALLE Conseiller communautaire délégué

VANNES

1.Jean-Pierre RIVERY

2.Hortense LE PAPE

3.Virginie TALMON

4.Olivier LE BRUN

5.Karine SCHMID

6.Simon UZENAT

Vice-Président

Conseillère communautaire déléguée

Conseillère communautaire

Conseiller communautaire

Conseillère communautaire

Conseiller communautaire

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022

Affiché le

°F 990067932-20220203-220203 DELO1B-DE COMMISSION « ATTRACTIVITE ET SERVICES A LA POPULATION »

Directions concernées : Tourisme, Culture, Sports et Loisirs Service concerné : Solidarités

COMMUNES TITULAIRE(S) QUALITE

ARRADON Lucile BOICHOT Conseillère communautaire

ARZON Roland TABART Conseiller communautaire délégué

BADEN Patrick EVENO Conseiller communautaire

BRANDIVY Pascal HERISSON Conseiller communautaire

COLPO Freddy JAHIER Conseiller communautaire

ELVEN Claudine LE BOURSICAUD Conseillère communautaire

GRAND-CHAMP Dominique LE MEUR Conseillère communautaire déléguée

ILE-AUX-MOINES Jacques BATHIAT Conseiller communautaire suppléant

ILE D’ARZ Philippe Rougier Conseiller communautaire suppléant

LARMOR-BADEN Régine GUILLAS Conseillère communautaire suppléante

LA TRINITE-SURZUR Christine JAVERI Conseillère communautaire suppléante

LE BONO M. Yves DREVES Conseiller communautaire

LE HEZO Guy DERBOIS Conseiller communautaire

LE TOUR DU PARC Marie-Thérèse TOQUER Conseillère communautaire suppléante

LOCMARIA GRAND-CHAMP Lionel ULVOA Conseiller communautaire suppléant

LOCQUELTAS Hélène BARON Conseillère communautaire suppléante

MEUCON Martine MOUSSET-LE JOSSEC Conseillère communautaire suppléante

MONTERBLANC Alban MOQUET Conseiller communautaire

PLAUDREN Nathalie LE LUHERNE Vice-Présidente

PLESCOP Françoise FOURRIER Conseillère communautaire

PLOEREN Gilbert LORHO Conseiller communautaire

PLOUGOUMELEN Léna BERTHELOT Vice-Présidente

SAINT-ARMEL Odile DELACROIX-HOCHET Conseillère communautaire suppléante

SAINT-AVE 1. Anne GALLO 2. Morgane LE ROUX Conseillère communautaire déléguée Conseillère communautaire

SAINT-GILDAS-DE-RHUYS Maryse ABELA Conseillère communautaire suppléante

SAINT-NOLFF Nadine LE GOFF-CARNEC Conseillère communautaire

SARZEAU Dominique VANARD Conseillère communautaire

SENE Sylvie SCULO Conseillère communautaire

SULNIAC Marylène CONAN Vice-Présidente

SURZUR Noëlle CHENOT Vice-Président

THEIX-NOYALO Paulette MAILLOT Conseillère communautaire

TREDION Jean-Pierre RIVOAL Conseiller communautaire

TREFFLEAN Nadine MIGNOT Conseillère communautaire suppléante

VANNES

1.Nadine PELERIN

2.Michel GILLET

3.Fabien LE GUERNEVE

4.Mohamed AZGAG

5.Jean-Jacques PAGE

6.Marie-Noelle KERGOSIEN

Vice-Présidente

Conseiller communautaire délégué

Conseiller communautaire

Conseiller communautaire

Conseiller communautaire

Conseillère communautaire

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022

Affiché le

"© : 056-200067932-20220203-220203 DELO1B-DE COMMISSION « Mobilité, Patrimoine et Grands Projets »

Pôle Ingénierie et Transitions

COMMUNES TITULAIRE(S) QUALITE

ARRADON Pascal BARRET Conseiller communautaire délégué

ARZON Catherine LECLERC Conseillère communautaire suppléante

BADEN Patrick EVENO Conseiller communautaire

BRANDIVY Pascal HERISSON Conseiller communautaire

COLPO Freddy JAHIER Conseiller communautaire

ELVEN Arnaud DE GOVE Conseiller communautaire

GRAND-CHAMP Yves BLEUNVEN 1er Vice-Président

ILE-AUX-MOINES Philippe LE BERIGOT Conseiller communautaire délégué

ILE D’ARZ Jean LOISEAU Conseiller communautaire

LARMOR-BADEN Denis BERTHOLOM Vice-Président

LA TRINITE-SURZUR Vincent ROSSI Conseiller Communautaire

LE BONO Valérie DEIMAT Conseillère communautaire suppléante

LE HEZO Guy DERBOIS Conseiller communautaire

LE TOUR DU PARC Marie-Thérèse TOQUER Conseillère communautaire suppléante

LOCMARIA GRAND-CHAMP Martine LOHEZIC Conseillère communautaire

LOCQUELTAS Michel GUERNEVE Conseiller communautaire délégué

MEUCON Martine MOUSSET-LE JOSSEC Conseillère communautaire suppléante

MONTERBLANC Gaëlle EMERAUD-JEGOUSSE Conseillère communautaire

PLAUDREN Hervé LE MIGNON Conseiller communautaire suppléant

PLESCOP Pierre LE RAY Vice-Président

PLOEREN Sylvie LASTENNET Conseillère communautaire

PLOUGOUMELEN Raynald MASSON Conseiller communautaire

SAINT-ARMEL Anne TESSIER-PETARD Conseillère communautaire

SAINT-AVE 1. Thierry EVENO 2. André BELLEGUIC Vice-président Conseiller communautaire

SAINT-GILDAS-DE-RHUYS Alain LAYEC Conseiller communautaire délégué

SAINT-NOLFF Eric ANDRIEU Conseiller communautaire

SARZEAU Corinne JOUIN DARRAS Conseillère communautaire

SENE Anthony MOREL Conseiller communautaire

SULNIAC Christophe BROHAN Conseiller communautaire

SURZUR Yvan LE NEVE Conseiller communautaire

THEIX-NOYALO Christophe HAZO Conseiller communautaire

TREDION Jean-Pierre RIVOAL Conseiller communautaire

TREFFLEAN Nadine MIGNOT Conseillère communautaire suppléante

VANNES

1.François ARS

2.Maxime HUGE

3.Patrice KERMORVANT

4.Chrystel DELATTRE

5.Armelle MANCHEC

6.Patrick LE MESTRE

Conseiller communautaire

Conseiller communautaire délégué

Vice-Président

Conseillère communautaire

Conseillère communautaire

Conseiller communautaire

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022

Affiché le

ID : 056-200067932-20220203-220203 DELO1B-DE

COMMISSION « Environnement, Déchets, Eau et Assainissement »

Pôle Ingénierie et Transitions

COMMUNES TITULAIRE(S) QUALITE

ARRADON Lucile BOICHOT Conseiller communautaire

ARZON Catherine LECLERC Conseillère communautaire Suppléante

BADEN Anita ALLAIN-LE PORT Conseillère communautaire déléguée

BRANDIVY Pascal HERISSON Conseiller communautaire

COLPO Freddy JAHIER Conseiller communautaire

ELVEN Gérard GICQUEL Vice-Président

GRAND-CHAMP Yves BLEUNVEN 1er Vice-Président

ILE-AUX-MOINES Jacques BATHIAT Conseiller communautaire suppléant

ILE D’ARZ Philippe Rougier Conseiller communautaire suppléant

LARMOR-BADEN Régine GUILLAS Conseillère communautaire suppléante

LA TRINITE-SURZUR Vincent ROSSI Conseiller communautaire

LE BONO Valérie DEIMAT Conseillère communautaire suppléante

LE HEZO Guy DERBOIS Conseiller communautaire

LE TOUR DU PARC François MOUSSET Vice-Président

LOCMARIA GRAND-CHAMP Lionel ULVOA Conseiller communautaire suppléant

LOCQUELTAS Michel GUERNEVE Conseiller communautaire délégué

MEUCON Pierrick MESSAGER Conseiller communautaire délégué

MONTERBLANC Alban MOQUET Conseiller communautaire

PLAUDREN Nathalie LE LUHERNE Vice-Présidente

PLESCOP Loïc LE TRIONNAIRE Conseiller communautaire

PLOEREN Sylvie LASTENNET Conseillère Communautaire

PLOUGOUMELEN Raynald MASSON Conseiller communautaire

SAINT-ARMEL Anne TESSSIER-PETARD Conseillère communautaire

SAINT-AVE 1. Thierry EVENO 2. Mickaël LE BOHEC Vice-Président Conseiller communautaire

SAINT-GILDAS-DE-RHUYS Alain LAYEC Conseiller communautaire délégué

SAINT-NOLFF Eric ANDRIEU Conseiller communautaire

SARZEAU Corine JOUIN DARRAS Conseillère communautaire

SENE Régis FACCHINETTI Conseiller communautaire

SULNIAC Marylène CONAN Vice-Présidente

SURZUR Noelle CHENOT Vice-Présidente

THEIX-NOYALO Christian SEBILLE Vice-Président

TREDION Jean-Michel CHOQUET Conseiller communautaire suppléant

TREFFLEAN Claude LE JALLE Conseiller communautaire délégué

VANNES

1.Gérard THEPAUT

2.Monique JEAN

3.Armelle MANCHEC

4.François ARS

5.Jean-Pierr RIVERY

6.Christian LE MOIGNE

Conseiller communautaire délégué

Conseillère communautaire

Conseillère communautaire

Conseiller communautaire

Vice-Président

Conseiller communautaire

Affiché le 25/02/2022Envoyé en préfecture le 25/02/2022

Reçu en préfecture le 25/02/2022

Affiché le

ID : 056-200067932-20220203-220203 DELO1B-DE Il vous est proposé :

- d’approuver la création des 5 commissions précitées dont les attributions seront fixées par le règlement intérieur ;

- de valider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret pour les nominations ou représentations au sein des commissions ;

- d’arrêter la composition des commissions à 40 membres, comme présenté ci-dessus ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Affiché le 25/02/2022