Procès Verbal - PV CM 2023.11.20 1

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Procès Verbal - PV CM 2023.11.20 1 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Avoine. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023.11.20 1)Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Handicap et inclusivité, 7 .. PROCES-VERBAL

Avo ne CONSEIL MUNICIPAL Page 1 /7

Du 20 NOVEMBRE 2023 à 20h00

L'an deux-mil-vingt-trois, le vingt novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune

d'AVOINE était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocation légale en

date du 13 novembre 2023, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,

PRÉSENTS |

M. GODOY Maire

M, LALOUETTE — Mme HENRY — M. DESBLACHES — Mme BERTAULT— M. PELOYE Adjoints au Maire

Mmes BERGMANN — DEPAIX — MM. FREJOUX — WERKMEISTER — Mme POUPARD — M. MARTIN —

Mme MAUGUIN — M. AVICE — Mme LOIRAT — MM. CHARRIER — SORAIS — Mme MAZELLA —

Conseillers |

EXCUSÉ

M. GRENIER

Secrétaire de séance : M. Hugues PELOYE

Procès-verbal du 09/10/2023 : Approbation à l'unanimité.

Décisions prises depuis le dernier conseil :

2023.10.17/51 : Convention de mise à disposition d’une cellule n°12 en faveur de La Générale des

Mômes à compter du 23 octobre 2023, à titre gratuit.

2023.11.06/52 : Déclaration sans suite de la consultation relative à la fourniture et installation de

clôtures et portails au stade Marcel Vignaud à Avoine.

Ajout à l’ordre du jour :

- Intercommunalité — Désignation d’un délégué de la collectivité au sein de l’Assemblée

Spéciale de la Société Publique Locale

Retrait à l’ordre du jour :

-__ Culture - Convention

M. GODOY aborde l’ordre du jour :

s« Intercommunalité

o Désignation d’un délégué de la collectivité au sein de l’Assemblée Spéciale de la

Société Publique Locale (SPL) i

Intervenant : Didier GODOY

Par délibération n°2022/199 du 9 juin 2022, la Communauté de communes Chinon Vienne et Loire a

approuvé la création d’une Société Publique Locale (SPL) et les communes membres ont validé leur

adhésion au sein de leur conseil municipal.

La SPL est administrée par un Conseil d'administration de 9 membres.

Les collectivités territoriales qui ont une participation au capital trop réduite ne leur permettant pas

de bénéficier d’une représentation directe, dans le cadre du Conseil d'Administration, doivent alors

se regrouper en Assemblée spéciale pour désigner un (ou des) mandataire(s) commun(s).Le ou les représentants communs de l’Assemblée spéciale assurent ainsi, avec les autres

représentants ordinaires des collectivités territoriales actionnaires au conseil d'administration, les

conditions d’un contrôle conjoint de l’ensemble des actionnaires, y compris minoritaires, sur la

Société.

Îlest proposé au Conseil Municipal :

- De désigner comme délégué de la collectivité territoriale au sein de l’Assemblée Spéciale,

Monsieur GODOY Didier, Maire d'Avoine.

- De transmettre à la SPL le nom du délégué de la collectivité territoriale au sein de

l’Assemblée Spéciale.

M. GODOY précise que la Commune a déjà 2 sièges dans le Conseil d'Administration occupés par

M. LALOUETTE et lui-même.

Approbation à l’unanimité

+ Finances

o Convention de mise à disposition de personnel et de matériel en faveur de la

Commune de Beaumont-en-Véron

Intervenant : Laurent LALOUETTE

Iest soumis au Conseil une convention de mise à disposition de personnel et de matériel entre la

Commune d’Avoine et la commune de Beaumont en Véron

Cette convention a pour but de définir les modalités de mise à disposition d’une balayeuse de voirie

sur le territoire de la commune de Beaumont en Véron.

Le cout de cette mise à disposition sera équivalent au tarif pratiqué par la Communauté de

Communes Chinan Vienne et Loire :

- 17,85 € / heure pour les moyens humains

- 18,00 € / heure pour les moyens matériels

Cette convention est conclue pour l'année 2023, soit jusqu’au 31 décembre 2023. Elle sera

reconduite de façon tacite.

il est précisé que la balayeuse de la Communauté de Communes est régulièrement en panne. La

commune de Beaumont en Veron a des rues en commun avec Avoine, de ce fait, il est demandé la

mise à disposition de la balayeuse d'Avoine.

Approbation à l’unanimité

o ADMR - SAMVA Subvention exceptionnelle

Intervenant : Hugues PELOYE

Îlest soumis au Conseil une demande de subvention exceptionnelle émanant de l'ADMR SAMVA afin

de contribuer à l’acquisition de kimonos d’entrainement et de matériel de motricité.

llest proposé de leur verser une subvention de 1.500,00 €.

ILest précisé que cette demande concerne la Résidence « Mon Appart’ » pour les jeunes autistes.

Approbation à l'unanimitée Affaires Générales

Intervenant : Laurent LALOUETTE

o Convention de partenariat Api’ Beez

Il est soumis au Conseil Municipal la convention de partenariat avec Api’Beez. Cette convention a

pour but de définir les conditions générales de réalisation des plans de travail pour lesquels les

parties sont amenées à collaborer.

Cette convention prend effet à compter de la date de signature des deux parties jusqu'au 31

décembre 2026.

En contrepartie des engagements pris par Api’Beez dans le cadre de la réalisation du plan de travail,

la Mairie s'engage à lui verser les sommes prévisionnelles suivantes :

janvier 2024 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT

Juillet 2024 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT

Janvier 2025 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT

Juillet 2025 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € H.T

Janvier 2026 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € HT

Juillet 2026 Entretien des 9 ruches 3.650,00 € H.T

Mme POUPARD demande en quoi consiste un entretien de ruche ?

Un entretien repose sur la récolte du miel, sa mise en pot, la vérification de l’état sanitaire de la

ruche et enfin la pose de piège pour les prédateurs.

Approbation à l'unanimité

e Travaux

Intervenant : Laurent LALOUETTE

© Approbation APD - Restructuration de La Poste

Il est soumis au Conseil le dossier d’Avant-Projet Définitif dont l'estimation prévisionnelle des

travaux s'élève à la somme de 856.000,00 € HT.

M. CHARRIER souhaïterait savoir si La Poste d’Avoine va fermer car ce sont les propos tenus par la

postière auprès des clients.

M. LALOUETTE explique que cela fait 3 ans que la Commune se bat pour élargir les horaires

d'ouverture et conserver une poste de plein exercice. Toutefois, c’est actuellement en net recul étant

donné que la Poste n’est ouverte que 20 heures par semaine.

la donc été décidé de créer une agence postale communale, Pendant les travaux du bâtiment de La

Poste, à compter du 01/02/2024, les bureaux se tiendront dans le fond de l'Espace Culturel avec une

entrée Rue des écoles et les mêmes horaires.

Dès l'ouverture du nouveau bâtiment, il y aura un travail avec IES pour permettre des horaires

d'ouverture plus large.

Après les travaux réalisés, un don de mobilier et une subvention de 1180 € mensuels seront versés

par La Poste.

Approbation à l'unanimitéo Approbation APD -- Façades PEREN-POIRIER

Il est soumis au Conseil le dossier d’Avant-Projet Détaillé relatif à la réhabilitation des façades des

entreprises PEREN et POIRIER dont l'estimation prévisionnelle des travaux s'élève à la somme de

57.000,00 € HT.

M. GODOY précise qu’à l'origine il s'agissait de commerces. Ce bâtiment étant peu visible des

passants, il est plus adapté à du tertiaire.

Approbation à l'unanimité

° Culture et Evènementiel

Intervenante : Brigitte BERTAULT

o Saison Culturelle 2023/2024 - Contrat

Ilest présenté au Conseil Municipal le contrat suivant :

- Avenant au contrat de cession ASSOCIATION DIONYSIAC TOUR pour la prestation de

« KARPATT » prévue le 20/01/2024 à 20h30 pour un montant de 3.956,25 € TTC.

Approbation à l'unanimité

o Festival Avoine Zone Groove 2024

"Tarification

Dans le cadre du Festival Avoine Zone Groove 2024, il convient d'approuver les tarifs pour les différents

concerts du festival qui se dérouleront les 28, 29 et 30 juin 2024 {Grille tarifaire ci-dessous).

Par ailleurs, Monsieur le Maire propose au Conseil de rembourser :

- les billets

- les passeports (au prorata)

en cas d'annulation de spectacles, de changement d'horaires d'au mains 2h30 ou d’arrêt du spectacle à

moins de la moitié de sa durée.TARIFICATION

FESTIVAL AVOINE ZONE GROOVE 2024

Scène Principale {plein air)

Vendredi, samedi

Et dimanche

Vendredi / Samedi /

Dimanche

Plein tarif prévente (jusqu’au 27 juin 2024 à

17h29 inclus) 35 Euros

Plein tarif (du 27 juin 2023 à 17h30 au 30 juin

2024) 40 Euros

Tarif avec réduction promotionnelle de 5 €

(coupon, code promo, ...) sur Plein Tarif

prévente

30 Euros

Tarif avec réduction promotionnelle de 5 €

(coupon, code promo...) sur Plein Tarif (du

27 juin 2024 à 17h30 au 30 juin 2024)

35 Euros

Tarif comité d'entreprise 30 Euros

Tarif réduit (étudiants, scolaires, demandeurs

d'emploi, bénéficiaires du RSA, personnes

bénéficiaires de l’A.A.H (allocation adulte

handicapé) ou d’une carte CMI « invalidité »,

intermittents du spectacle sur présentation

de justificatif}

22 Euros

Tarif enfant (enfant âgé de 3 à 11 ans à la date

du concert sur présentation de justificatif) 5 Euros

Tarif agents actifs et retraités de la Mairie

d'Avoine, agents actifs de la CCCVL et CIAS

{dans la limite de 2 places par agent et par

concert)

22 Euros

Tarif adhérent de l’Amicale du Personnel de la

CCCVL (sur présentation de la carte adhérent,

dans la limite de 2 places par adhérent et par

concert}. Offre non cumulable avec les autres

avantages octroyés.

30 Euros

Passeport promotionnel {valable pendant 1

mois suivant la date d'ouverture de la

billetterie et dans la limite des 900 premiers

passeports)

3 jours 50 Euros

Passeport promotionnel CE (valable pendant

1 mois suivant la date d'ouverture de la

billetterie et dans la limite de 100 passeports

{uniquement à destination des CE)

3 jours 50 Euros

Passeport 3 jours

Plein tarif

Tarif réduit

65 Euros

48 Euros

Approbation à l’unanimité"Point de vente billetterie

Dans le cadre du Festival Avoine Zone Groove 2024, il est proposé au Conseil de mandater par

l'intermédiaire d'ordres d'édition de billetterie informatique, permettant ainsi la vente des billets

relatifs aux différents spectacles :

- La société TICKETNET

- La société France BILLET

Ces ventes s'effectueront moyennant une commission de 2,00 euros à 2,50 € selon la valeur du billet

et ce, à la charge de l’acheteur.

Approbation à l'unanimité

"Packs Partenaires

Des packs partenaires ont été créés en 2019 pour le festival Avoine Zone Groove,

Il est proposé au Conseil de faire évoluer nos offres packs partenaires détaillées ci-dessous.

Formules de base :

A Pack Véron pour un prix unitaire de 200 euros : réservé uniquement aux artisans et

commerçants du Véron comprenant 2 places de concert avec accès au cocktail debout, logo

sur panneau partenaires, et invitation aux soirées de lancement et d'inauguration.

CI Janis —OPLIN pour un prix unitaire de 600 euros comprenant :

- 4 places de concert avec accès au cocktail debout

- Parking privatif

- Logo sur le site internet et panneau partenaires

- Invitation aux soirées de lancement, d’inauguration et de remerciements

Q 88 KING pour un prix unitaire de 1800 euros comprenant :

- 8 places de concert buffet compris (200 euros par place supplémentaire)

- Parking privatif

- Logo sur le site internet et panneau partenaires

- Invitation aux soirées de lancement, d’inauguration et de remerciements

-__ Adhésion au club partenaires

Q Django Reinhardt espaces privatifs comprenant un espace clos couvert aménagé, parking

privatif et adhésion au club partenaires :

- Espace pour 50 personnes debout pour un prix unitaire de 1500 euros par soirée

- Espace pour 100 à 150 personnes debout pour un prix unitaire de 2500 euros par soirée

Options (sauf pack Véron):

Q Place de concert au tarif CE {hors passeport promotionnel) pour un prix de 30 euros

Place de concert avec accès au Cocktail debout pour un prix unitaire de 150 euros

Affichage d’une banderole sur site pour un prix unitaire de 600 euros

Adhésion au club partenaires pour un prix unitaire de 900 euros

Visibilité sur programme (pour un montant partenariat supérieur à 6000 euros)

D

D

OCCDE

Visibilité sur abribus (pour un montant partenariat supérieur à 8000 euros.).Ilest précisé qu'avec cette nouvelle formule, les packs seront plus facilement adaptables aux besoins

des partenaires.

Approbation à l'unanimité

o Convention La Générale des Mômes 2024 - Subvention

Ilest soumis au Conseil la convention annuelle émanant de la Générale des Mômes, représentée par

son Président, Monsieur Jérôme MARTIN, qui a pour but de définir les objectifs généraux et le

programme d'actions en direction du jeune public.

Cette convention est conclue pour l’année 2024.

IlLest proposé au Conseil de verser à la Générale des Mômes une subvention pour :

Le fonctionnement annuel :

Acompte de 19 G00 euros au ler avril 2024

Solde de 4 000 euros sur présentation d’un bilan de l’année (1° trimestre 2025)

Festival « Confluences »

Acompte de 9 800 euros au 15 septembre 2024

Solde de 3 000 euros sur présentation du bilan du festival Confluences SSY

AY

Approbation à l'unanimité

e Questions Diverses

M. GODOY informe le Conseil de la nécessité de renouveler la commission de contrôle des élections.

A compter du 01/01/2024, les nouveaux membres seront :

Titulaires Suppléants

M. Jean-Loïc WERKMEISTER M. Christophe MARTIN

Mme Chantal POUPARD Mme Isabelle MAUGUIN

Mme Véronique DEPAIX Mme Alisson LOIRAT

M. PATRICK SORAIS

Mme Séverine MAZELLA

M. PATRICE CHARRIER

M. Yohann GRENIER

M. GODOY informe le Conseil que le terrain du festival sera occupé le dernier week-end d'avril par le

festival « rétromob » avec des concerts gratuits. (environ 400 participants)

M. CHARRIER souhaiterait connaître le bilan du festival Avoine Zone Groove 2023.

Mme HENRY rappelle au Conseil que la distribution des colis de Noël aura lieu les 18 et 19 décembre

2023 au Club du 3%" âge « Le Temps de vivre ». La préparation des colis aura lieu le 15 décembre

2023.

Mme POUPARD demande si les piétons peuvent emprunter la piste cyclable.

M. LALOUETTE lui confirme que c’est autorisé puisqu'il s’agit d’une voie verte (piétons et vélos).

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Secrétaire de séance, Le Maire,

Hugues PÉLOYE Didier SODOr