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Conseil Municipal - AFFICHE Conseil Municipal du 1er octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE Conseil Municipal du 1er octobre 2026)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Jeunesse,
see
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
ni
Désignation d'un secrétaire de séance
2.
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du 25 juin 2026 Rapports annuels du mandataire au titre de l'exercice 2025 de la Société d'Économie Mixte (SEM) et la Société Publique Locale Plaine Commune Développement (SPL)
4.
Approbation
d'un
groupement
de
commande
avec
Plaine
Commune
pour
la
préparation et la passation du marché Assurances
5.
Avenant n°
2 au contrat de concession de service public pour la gestion du centre
aquatique « Le Canyon »
6.
Subvention exceptionnelle à l’association ARCANA
7.
Approbation
de
la
convention
avec
le
collège
Robespierre
pour
les
«
classes
de
pratique
musicale
à
option
percussion
»
dans
le
cadre
du
dispositif
«
pratiques
orchestrales à l’école et au collège » - Année scolaire 2026-2027
8.
Convention
de partenariat avec
le
lycée Jacques
Feyder pour l’accueil d’élèves
de
seconde au Conservatoire, dans le cadre de la création d’une filière S2TMD -— Année scolaire
2026-2027
9.
Approbation de la convention de partenariat avec l’association « Cultures du cœur en Seine-Saint-Denis » - Saison culturelle 2026-2027
10. Convention d’objectifs
et de
financement avec
«
l’Association
Saint-Médard pour
l’Orgue et son Rayonnement » (A.S.M.O.R.) - Année 2026
11. Approbation
de
la
convention
avec
le
département
de
la
Seine-Saint-Denis
et
la
Compagnie 28 en résidence à la Maison du Théâtre et de la Danse - saison 2026-2027
12. Demande de subvention de l'association "Hibiscus Haïti de France" - Année 2026 13. Demande de subvention de l'association "Signes d'Éveil"- Année 2026 14. Demande de subvention de l'association "FLE GB Paris" - Année 2026 15. Approbation
de
la
convention
avec
Climb
Up
pour
l'organisation
des
activités
.
d’escalade du Club Sportif Multi Sections d'Epinay (CSME) - Saison sportive 2026- 2027
LU)
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
|
Jeudi 1° octobre 2026 à 20H00"T4
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
16.
Convention
de
natation
avec
la
société
VM93800
pour
l’organisation
des
activités
du
Club
Sportif
Multi
Sections
d’Epinay-sur-Seine-Année
2026-2027
17.
Approbation
de
la
convention
avec
la
Société
VM
93800
pour
l'organisation
de
l'enseignement
de
la
natation
scolaire
- Année
2026-2027
18.
Convention
avec
la
Société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
avec
le
collège
Evariste
Galois d'Epinay-sur-Seine
- Année
2026-2027
19.
Convention
avec
la
Société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
avec
le
collège
Jean
Vigo
d'Epinay-sur-Seine
- Année
2026-2027
20.
Convention
avec
la
Société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
avec
le
collège
Roger
Martin
du
Gard
d'Epinay-sur-Seine
- Année
2026-2027
21.
Convention
avec
la
Société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
avec
le
collège
Maximilien
Robespierre
d'Epinay-sur-Seine
-
Année
2026-2027
22.
Convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l’organisation
des
activités
des Centres
de
Loisirs
—
Année
2026-2027
23.
Convention
avec
la
Société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
de
l'Ecole
Municipale
du
Sport
- Année
2026-2027
24.
Convention
avec
la
Société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
de
l'Institut
Médico
Educatif Chaptal
- Année
2026-2027
25.
Approbation
d'une
convention
avec
CEMEA
Ile-De-France
dispositif d'aide
à
l'accès
à
la
formation
d'approfondissement
au
BAFA
26.
Fixation
du
tarif
des
stages
d’anglais
organisés
par
la
Direction
de
la
Jeunesse
27.
Approbation
du
règlement
intérieur
du
festival
du
court
métrage
2026
—
Fixation
des
dotations
attribués
aux
lauréats
28.
Organisation
d’un
séjour
de
mobilité
internationale
de
jeunes à
Dakar
dans
le
cadre
des Jeux
Olympiques
de
la
Jeunesse
Dakar 2026
et
fixation
de
la
participation
financière
des jeunes
29.
Attribution d'une
subvention à
la
Fondation
Jeunesse
Feu
Vert
- Année
2026
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi
1°
octobre 2026
à
20H00Ress
der
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipa
Ordre du jour :
30.
Approbation
de
la
Stratégie
Territoriale
de
Sécurité
et
de
Prévention
de
la
Délinquance
(STSPD)
2026-2030
31.
Programmation
2026
du
Contrat
de
Ville
et
subventions
de
la
ville
aux
porteurs
de
projets
|
32.
Subvention
à
l'association
Ecouter,
Développer, Vivre
libre,
Orienter
(EDVO)
- Année
2026
33.
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
l'association
«
les
restaurants
du cœur
»
2026-2029
34.
Convention
d'Objectifs
et
de
moyens
entre
l'association
«
Le
secours
catholique
»
-
Année
2026-2029
et
attribution
d’une
subvention
pour
l’année
2026
35.
Subvention
de
fonctionnement
à
l'association
les
enfants
handicapés
et
leurs
amis
-
Année
2026
36.
Approbation
de
la
convention
d’occupation
relative
au
financement,
à
l’installation
et
à
l’exploitation
d'installations
photovoltaïques
en
revente
totale,
dans
le
cadre
du
plan
de
la
solarisation
de
la
Métropole
du
Grand
Paris
37.
Avenant
à
la
convention
de
partenariat
2026
entre
l’association
EMA
et
la
ville
d’Epinay-sur-Seine
relative
à
la
régulation
et
à
la
gestion
des
chats
errants
et
libres
sur
la
ville
et
à
une
aide financière
de
fonctionnement
à
l’association
38.
Convention
de
partenariat
2027
entre l’association
EMÂ
et la ville
d’Epinay-sur-Seine
relative
à
la
régulation
et
à
la
gestion
des
chats
errants
et
libres
sur
la
ville
et
à
une
aide
financière
de
fonctionnement
à
l’association
EMÀ
39.
Acquisition amiable
des
lots
n°18,
19,
20
et
21
correspondants
à
4
boxes
de
la
copropriété
sise
2,
rue
Lavoisier
et
58,
avenue
de
la
République
à Epinay-sur-Seine
appartenant
à
Madame
Araksi
NEVROUSE
40.
Désaffectation
et
déclassement
d'un
logement
vacant
situé
dans
l'enceinte
de
l'Ecole
Maternelle
Lacépède Le Conseil municipal
se réunira
à
la
mairie
en séance publique
le
:
Jeudi
1°
octobre 2026
à
20H00défis.
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
41. Régularisation foncière - Cession à l'Euro symbolique d'une emprise de 40 m° de la
parcelle communale AJ n° 1 au profit de la société NaTran (anciennement
GRT gaz)
-
Poste Gaz situé au n° 31 rue Jean Mermoz
42. Attribution et fixation du montant des cartes cadeaux à vocation sociale à destination
des agents et de leurs enfants pour les fêtes de fin d’année
43. Convention d'adhésion à la mission d'intérim territorial du Centre Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Petite
Couronne
44. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel pour les emplois administratifs supérieurs de la fonction publique territoriale (RIFSEEP)
45. Modification du tableau des emplois 46. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l'article L2122-22
du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
47. Note d'information : Compte-rendu des DIA
Fait à Epinay-sur-Seine, Le
25
SEP
0%
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 1° octobre 2026 à 20H00