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Déliberation - 2 deliberations du 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Trévé.
Lien du pdf (Déliberation - 2 deliberations du 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Pubiéle Aÿ | 1] Jolu
ID : 022-212203764-20240215-20240201-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-02-01
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : Contrat entretien des terrains avec ESATCO année 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY,
PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINE S.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis de l'ESATCO pour la prestation entretien des espaces verts pour l’année 2024 pour un montant de 25 220,30 € TTC.
Le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le Allo
1D : 022-212203 40215-20240202-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : Devis bornage et maitrise d’œuvre aménagement parking de la rue des Perrières
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET À, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINES.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte Le devis du cabinet Nicolas pour les frais de bornage et de maitrise d'œuvre pour l’aménagement du parking rue des Perrières pour un montant de 1 960 E HT.
La dépense sera mandatée en section d'investissement du budget communal.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le Abl)) Jolu
ID : 022-212203764-20240215-20240203-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : 2€ tranche de la Résidence des Trois Chênes : prix de vente des lots
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
JOUANNO L, MAHE A, LAINE $, BASSET À, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINES.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe le prix de vente des lots de la 2% tranche de la Résidence des Trois Chênes à 35 € TTC le m2.
Monsieur le Maire est autorisé à signer tous les documents se rapportant aux ventes de terrains.
Pour copie ci
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le A6] 2 Jeu
ID : 022-212203764-20240215-20240204-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-02-0
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : accueil de loisirs et Maison des Jeunes : convention avec les communes
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET À, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINE S.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Laure [vanov, Adjointe au Maire, rappelle que par délibération n°2012-06-06 en date du 10 mai 2012, le Conseil Municipal avait décidé de mettre en place une convention avec les communes de résidence des enfants accueillis à l’accueil de loisirs dans laquelle il était indiqué les conditions d’accueil, le fonctionnement, la tarification, la facturation et l'embauche de personnel saisonnier.
Laure Ivanov propose de reprendre cette convention en y ajoutant la Maison des Jeunes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention avec les communes de Saint-Caradec, Grâce-Uzel, Saint-Thélo et Hémonstoir.
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié e A6 | i| Je
1D : 022-212203764-20240215-20240205-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-02-0
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : Accueil de loisirs année et camps année 2023 : participation des communes de Saint-
Caradec, Saint-Thélo et Grâce-Uzel
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINE S.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Laure [vanov, Adjointe au Maire, rappelle que l’accueil périscolaire du mercredi et l’accueil de loisirs accueillent des enfants des communes de St-Caradec, St-Thélo, Hémonstoir et Grâce-Uzel
Aussi, après avoir fait le bilan financier de l’année 2021, le coût à supporter par la collectivité s’élève à 11,11 € par jour et par enfant pour l'accueil de loisirs et l’accueil périscolaire du mercredi, à 107,91 € pour Le séjour des 5-7 ans et 73,80 € par enfant pour le séjour des 8-11 ans.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de demander les sommes suivantes aux communes :
* St-Caradec : 231 jours x 11,11 €= 2 566,41 € pour l’accueil de loisirs
123 mercredis x 11,11 € = 1 366,53 €
4 enfants camps 5-7 ans x 107,91 € = 431,64 €
Soit un total de 1 798,17 €
* Saint-Thélo : 164 jours x 11,11 € = 1822,04 € pour l'accueil de loisirs 111 mercredis x 11,11 € = 1 233,21 €
1 enfants camps 5-7 ans x 107,91 € = 107,91 €
1 enfant camps 8-11 ans x 73,80 € = 73,80 €
Soit un total de 1 414,92 € Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le /6 1] da
ID : 022-212203764-20240215-20240205-DE
* Grâce-Uzel : 118 jours x 11,11 € = 1 310,98 € pour l’accueil de loisirs 111,5 mercredis x 11,11 € = 1 238,65 €
L'enfant camps 8-11 ans x 73,80 € = 73,80 €
Soit un total de 2 623,43 €
* Hémonstoir : 8 jours x 11, € = 88,88 € pour l'accueil de loisirs
18 mercredis x 11,11 €= 199,98 €
Soit un total de 288,86 €
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le À él] Jolt
1D : 022-212203764-20240215-20240206-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : Accueil de loisirs : présentation des séjours courts et tarification modulée pour les camps des 5-7 ans, 8-11 ans, 12-14 ans et 15-17 ans
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY,
PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINES.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient, à l’unanimité, les séjours courts
suivants et fixe Les tarifs comme suit :
D camp des 5/7 ans : du 8 au 10 juillet 2024 à la ferme pédagogique des Anes de Min Guen à Saint- Fiacre pour 20 enfants et 3 animateurs.
Le budget est de 3 800,50 € pour des recettes d’un montant de 1 930 € soit un reste à charge estimé à
1 870,50 €.
Les tarifs, validés par le Conseil Municipal, sont les suivants :
QF <512 513-662 663-872 873-1136 | 1137-1303 >1 304
Enfant Trévé, St- 80 € 80 € 84€ 84€ 88 € 88 € Caradec, Grâce-
Uzel, Hémonstoir
et St-Thélo
Enfant autres 100 € 100 € 105 € 105 € 110 € 110 € communes
> camp des 8-11 ans : du 22 au 25 juillet 2024 au camping Au Bocage du Lac à Jugon Les Lacs pour
24 enfants et 3 animateurs.
Le budget est de 5 097,45 € pour des recettes d’un montant de 3 310 € soit un reste à charge estimé à
1 787,45 €. NUyu ur pe
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le ÂG [à] ls
ID : 022-212203764-20240215-20240206-DE
Les tarifs, validés par le Conseil Municipal, sont les suivants :
QF <512 513-662 663-872 873-1136 1137-1303 >1304
Enfant Trévé, 115 € 115 € 120€ 120 € 125 € 125 €
St-Caradec,
Grâce-Uze,
Hémontoir et
St-Thélo
Enfant autres 130 € 130 € 145 € 145 € 150€ 150€
communes
B camp des 12-14 ans : du 15 au 19 juillet 2024 au camping de Mané Guernéhué à Baden pour 24 ados
et 3 animateurs.
Le budget est de 7 514 € pour des recettes d’un montant de 4 080 € soit un reste à charge estimé à
3434€.
Les tarifs, validés par le Conseil Municipal, sont Les suivants :
QF <600 601-900 >900
Enfant Trévé, St-Caradec, Grâce- 150 € 160 € 170 € Uzel et St-Thélo
Enfant autres communes 195 € 205 € 210 €
> camp des 15-17 ans : du 22 au 26 juillet 2024 au camping de Mané Guernéhué à Baden pour 16 ados
et 2 animateurs.
Le budget est de 5 488 € pour des recettes d’un montant de 2 720 € soit un reste à charge estimé à
2 768 €.
Les tarifs, validés par le Conseil Municipal, sont les suivants :
QF <600 601-900 _>900
| Enfant Trévé, Si-Caradec, Grâce. | 7 159€ 7 | 160€ 170-€— a — D Uzel et SE Théo |
Enfant autres communes 195 € 205 € 210€
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Pwiéle_ 4{[ dl
ID : 022-212203764-20240215-20240207-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers ;
en.exercicez 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : accueil de loisirs vacances de février 2024 : recrutement d’un animateur
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, JOUANNO L, MAHE À, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY,
PASCOG.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE C. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINES.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à recruter un animateur à l'accueil de loisirs pendant les vacances de février du 26 février 2024 au 8 mars 2024.
La rémunération de cet animateur se fera sur la base de l’indice brut 367 au prorata des heures
effectuées.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le À {1 dpiq
ID : 022-212203764-20240215-20240208-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-02-04
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : accueil de loisirs vacances de Pâques 2024 : recrutement d’un animateur
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINE S.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S$. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à recruter un animateur à-Paccueil-de loisirs pendant les vacances de Pâques du-22 avril-2024-au-3-mai- 2024 ——
La rémunération de cet animateur se fera sur la base de l'indice brut 367 au prorata des heures effectuées.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le AklLbel
ID : 022-212203764-20240215-20240209-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : accueil de loisirs été 2024 : recrutement des animateurs
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV EL, JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX ©. qui a donné pouvoir à LAINE S.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à recruter 4 animateurs — à Faccueil-de-loisirs-et-2-stagiaires Bafa pendant les vacances d’été 2024 dur 8 juillet au 30 août 2024. —— ———-
La rémunération des animateurs se fera sur la base de l'indice brut 367 au prorata des heures effectuées. Les stagiaires Bafa recevront une gratification de 480 € net pour leurs 14 jours de stage.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Pwiéte A6 { Lot
ID : 022-212203764-20240215-20240210-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : achat d’une tablette pour la Maison des Lutins
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY,
PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINE S.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le devis de La Puce Informatique pour
l'achat d’une tablette pour la Maison des Lutins pour un montant de 208,33 EHT. =
La dépense sera mandatée en section d’investissement du budget communal.
Pour copie confo
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, et Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le AM) loly
1D : 022-212203764-20240215-20240211-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : Finances : autorisation de paiement des factures d’investissement
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire,
Présents: MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINE S.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Gildas Pérennez, Adjoint aux finances, informe qu’en application de l’article L1612-1 du CGCT et afin d’éviter tout problème de règlement des dépenses d'investissement en début d'année 2024, le Conseil Municipal doit autoriser Monsieur le Maire, en l’attente du vote du budget primitif 2024, à mandater les dépenses d’investissement suivantes sur le BP commune dans la limite du % des crédits inscrits au budget 2023. k re nes ue D a
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le paiement des factures
suivantes en section d’investissement.
- compte 2183:
“ facture La Puce Informatique n°FC25156 d’un montant de 780 € TTC pour l’achat d’un
vidéoprojecteur
- compte 2188:
“facture F012401088 d’Intersport d’un montant de 2 323,34 € TTC pour l’achat d’un but de foot amovible
“facture SONEPAR n°242708756 d’un montant de 3 098,69 € pour l’achat de radiateurs pour le
logement 6 ter rue de Bellevue
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance. Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le A6 [Day
1D : 022-212203764-20240215-20240212-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-02-12
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants: 18
OBJET : Admissions en non valeur
L’an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, JOUANNO L, MAHE À, LAINE $, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINES.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Gildas Pérennez, Adjoint aux Finances, informe que le Trésor Public n’a pas pu recouvrer certains titres et qu’arrivant en fin de procédure, il est proposé de les admettre en non-valeur pour la somme de PE RE _ _ __ ____ - 2
Monsieur le Maire est autorisé à émettre un mandat de 748,81 € au compte 6541 (créances
admises en non-valeur) du budget communal 2024.
Pour copie conforrr
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le / | 14
ID : 022-212203764-20240215-20240213-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 février 2024
présents : 13
votants : 18
OBJET : Salle de sports : travaux électriques urgents
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 février 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, JOUANNO L, MAHE A, LAINE S, BASSET A, ROUXEL D, FERGUSON M, LE BORGNE PY,
PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LAINES.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à IVANOV L.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
TREHOREL V.
Secrétaire de séance : JEGLOT B.
Monsieur le Maire rappelle que, pour pouvoir laisser la salle omnisports ouverte au public, la Commission de Sécurité de la Préfecture demande que certains travaux électriques soient faits au plus t: _ ER —— VIKE-
Le devis de l’entreprise SERFO est de 446,70 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ce devis et autorise Monsieur le Maire à mandater la dépense en section d'investissement du budget communal.
Pour copie confo
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 19 février 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séanc