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Déliberation - 2 deliberations du 13 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Trévé.
Lien du pdf (Déliberation - 2 deliberations du 13 fevrier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Pwbiéle A?/2/2@S
1D : 022-212203764-20250213-250201-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-01 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 13 février 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : Budget commune 2025: autorisation de paiement des factures en section d'investissement
L’an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, BOIZARD L, JOUANNO L, MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT S, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : FOULFOIN F. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
MAHE A. qui a donné pouvoir à LAINE S.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
Secrétaire de séance : JOUANNO L.
En application de l’article L1612-1 du CGCT et afin d'éviter tout problème de règlement des dépenses d'investissement en début d'année 2025, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire, en l’attente du vote du budget primitif 2025, à mandater les dépenses d'investissement suivantes sur le BP commune.
- compte 2313 :
- facture 2501000193/93280 de Socotec d’un montant de 403,20 € TTC pour la vérification périodique de sécurité des appareils de cuisson salle des fêtes et salle Kergohy - facture 505 de l’entreprise Gourin Plâtrerie d’un montant de 1 320 € TTC pour les travaux de plâtre sous la scène de la salle des fêtes
- facture FA00001072 du cabinet Opryme d’un montant de 151,67 € TTC pour la révision des honoraires de marché de maitrise d'œuvre de l’extension de la Maison des Lutins
- compte 2315 :
- facture S2501049 de SPTP d’un montant de 1225.20 € TTC pour les travaux de nivellement de terre à la lagune
-compte 2157:
- facture 25011315 de Sofibac d’un montant de 282,50 € TTC pour l’achat d’un perforateur burineur pour les services SfeCHnig je se
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Pubiéle AŸ] Z ] lois
ID : 022-212208764-20250213-250202-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-02
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 13 février 2025
présents : 14
votants: 19
OBJET : Budget commune 2025 : admissions en non-valeur
L'an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune
de TRÈEVE, convoqué le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, BOIZARD L, JOUANNO L,
MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT S, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : FOULFOIN F. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
MABHE A. qui a donné pouvoir à LAINE S.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
Secrétaire de séance : JOUANNO L.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte d’admettre en non-valeur la somme de 3 444,16 € concernant les dettes de loyers de Monsieur Loïc Couturier de mai 2022 à mai 2023 suite à
la mesure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire déposée à son encontre.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à émettre un mandat de 3 444,16 € au compte
6542.
Pour copie conform
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publié le APll2as
1D : 022-212203764-20250213-250203-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-03
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 13 février 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : Rénovation lanterne du foyer 1178 — rue de Kergohy
L’an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, BOIZARD L, JOUANNO L,
MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT $, LAINE S, ROUXEL D, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : FOULFOIN F. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
MABHE A. qui a donné pouvoir à LAINE S.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
Secrétaire de séance : JOUANNO L.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis du SDE d’un montant de 894,24
€ TTC pour les travaux de rénovation d’une lanterne du foyer 1178 dans le bas de la rue de Kergohy.
Cette dépense sera mandatée au compte 204158 du budget commune.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publié le AT lèfe OëS
ID : 022-212203764-20250213-250204-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-04 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 13 février 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : Devis pour travaux empierrement rue de la Croix Rieux
L'an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué Le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, BOIZARD L, JOUANNO L, MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT S, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : FOULFOIN F. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
MAHE A. qui a donné pouvoir à LAINES.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
Secrétaire de séance : JOUANNO L.
Monsieur le Maire explique que, pour éviter un éboulement de terre dans le bas de la rue de la Croix Rieux suite aux travaux de raccordement des réseaux d'eaux pluviales et d’eaux usées de la 2°" tranche de la Résidence des Trois Chênes, un enrochement doit être fait sur un talus communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le devis de la société SRTP pour un montant de 4 815 EHT.
Cette dépense sera mandatée en section d’investissement du budget commune.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 2025
Le Maire, Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025 î
Pubié te 4#/2/ 2025
ID : 022-212203764-20250213-260205-DE | REPUBLIQUE
FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-05 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE.
Nombre de conseillers
en exercice : {9 Séance du 13 février 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : Accueil de loisirs année et camps année 2024 : participation des communes de Saint- Caradec, Saint-Thélo, Hémonstoir et Grâce-Uzel _‘
L’an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune
de TREVE, convoqué le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire,
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, BOÏZARD L, JOUANNO L,
MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT $, LAINE S, ROUXEL D, BASSET À, FERGUSON
M, LE BORGNE PY, PASCO G, |
Absents excusés : FOULFOIN F, qui a donné pouvoir à PERENNEZ G,
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D,
ADELIS G, qui a donné pouvoir à FERGUSON M, |
MABE À, qui a donné pouvoit à LAINE S.
TRENY C, qui a donné pouvoir à MATHECADE G,
Secrétaire de séance : JOUANNO L,
Laure Boizard, Adjointe au Maire, rappelle que l'accueil périscolaire du mercredi et l'accueil de loisirs accueillent des enfants des communes de St-Caradec, St-Thélo, Hémonstoir et Grâce-Uzel,
Aussi, après avoir fait le bilan financier de l’année 2024, le coût à supporter par la collectivité
s'élève à 12,25 € par jour et par enfant pour l’aceueil de loisirs et l’accueil périscolaire du mercredi, à 115,12 € pour Le séjour des 5-7 ans, à 80,40 € pour le séjour des 8-11 ans, à 130,93 € pour le camp des
12-14 ans et à 357,62 € pour le séjour ski.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de demander les sommes suivantes aux
communes :
* St-Caradec: 371 jours vacances x 12,25 €= 4 544,75 € pour accueil de loisirs
146,50 mercredis x 12.25 € = 1 794,62 €
1 enfant camps 8-11 ans x 80,40 € —.80.40 €
Soit un total de 6 419.77 €
* Saint-Thélo ; 155 jours vacances x 12,25 € = 1 898.75 € pour accueil de loisirs
64.5 mercredis x (2.25 € = 790,12 €
2 enfants camps 5-7 ans x 115,12 € = 230,24 €
Soit un total de 2 919,11 € * Grâce-Uzel :
* Hémonstoir :
CÆ Le #
Pour copie confi
Le Maire, \*
Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Pubié le 44] 2 J d52S
ID : 022-212203764-20250213-250205-DE
121 jours vacances x 12.25 € = 1 482.25 € pour accueil de loisirs
132 mercredis x 12.25 € = 1 617 €
1 enfant camps 5-7 ans x 115.12€ = 115,12 €
3 enfants camps 8-11 ans x 80.40 € = 241.20 €
3 enfants camps 12-14 ans x 130.93 € = 392.79 €
1 enfant séjour ski x 357,62 € = 357,62 €
Soit un total de 4 205,98 €
53 jours vacances x 12.25 € = 649.25 € pour accueil de loisirs
17.5 mercredis x 12.25 €=214.37 €
1 enfant camps 5-7 ans x 115.12€ = 115.12 €
Soit un total de 978.74 €
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 202
Le Maire, Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publié le À Flilos
ID : 022-212203764-20250213-250206-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-04
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL |
DE LA COMMUNE DE TREVE . -
Nombre de conseillers
en exercice : {9 Séance du 13 février 2025
présents ; 14 ‘
votants : 19
OBJET : Atcueil de loisirs : présentation des séjours courts et tarifs pour les camps des 5-7 ans, 8-10 ans et 15-17 ans
L'an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire, :
Présents : MMES et MM, PERENNEZ G, JEGLOT B, BOIÏZARD L, JOUANNO LI,
MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT S, LAINE S, ROUXEL D, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G. ‘
Absents exeusés : FOULFOIN F, qui a donné pouvoir à PERENNEZ G.
FRABOULET C,. qui a donné pouvoir à ROUXEL D,
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M,
MAHE À. qui a donné pouvoir à LAINE S.
TRENY C, qui a donné pouvoir à MATHECADE G,.
Secrétaire de séance : JOUANNO L.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient, à l'unanimité, les séjours courts suivants et fixe les tarifs comme suit :
D camp des 5/7 ans : du 15 au 17 juillet 2025 à la ferme pédagogique des Anes de Min Guen à Saint-
Fiacre pour 20 enfants et 3 animateurs,
Le budget est de 4 042 € pour des recettes d’un montant de 2 096 € soit un reste à charge estimé à
1 946 €, ‘
Les tarifs, validés par le Conseil Municipal, sont Les suivarits :
QF <512 513-662 663-872 | 873-1136 | 1137-1303 >1 304
EnhnTiéve se | 88€ 88€ 92€ 9e JE | 97e Caradec, Grâce- ;
! Uzel, Hémonstoir
et St-Thélo
Enfant autres 110€ 110€ 115€ 115€ 121€ i21 €
Commutes
D camp des 8-10 ans : du 21 au 24 juillet 2025 au camping Au Bocage du Lac à Jugon Les Lacs pour 24 enfants et 3 animateurs.
Le budget est de 5 097,45 € pour des recettes d’un montant de 3 310 € soit un reste à charge estimé à
1787,45 €, s Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publié le Afllozs
ID : 022-212203764-20250213-250206-DE
Les tarifs, validés par le Conseil Municipal, sont les suivants :
QF <512 513-662 663-872 873-1136 1137-1303 >1 304
Enfant Trévé, 126 € 126 € 132 € 132 € 137 € 137 € St-Caradec,
Grâce-Uzel,
Hémontoir et
St-Thélo
Enfant autres 154€ 154 € 170 € 170€ 176€ 176€ communes
B camp des 15-17 ans : du 7 au 11 juillet 2025 en partenariat avec la Maison des Jeunes de Loudéac à Brétignolles sur Mer pour 20 ados et 3 animateurs soit 10 pour la commune et 2 animateurs. Le budget est de 6 751,82 € pour des recettes d’un montant de 4 200 € soit un reste à charge estimé à 2 551,82 €.
Le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs comme suit :
Enfant Trévé, 210 €
St-Caradec,
Grâce-Uzel,
Hémontoir et
LSETRÉO—
Enfant autres 250 €
communes
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publié le Aalelèces
ID : 022-212203764-20250213-250207-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-0
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 13 février 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : accueil de loisirs vacances de février 2024 : recrutement d’un animateur
L’an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, BOIZARD L, JOUANNO L,
MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT S, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : FOULFOIN F. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G.
FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
MAHE A. qui a donné pouvoir à LAINE S.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
Secrétaire de séance : JOUANNO L.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à créer un poste
d’adjoint d'animation pour besoin occasionnel pour la Maison des Lutins du 17 au 21 février 2025.
Le Conseil Municipal autorise aussi Monsieur le Maire à recruter cet agent dont la rémunération s’effectuera sur la base de l’indice brut 367 au prorata des heures effectuées.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 2025
Le Maire, Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publié le 4 ÿ | Z/ZO2S
ID : 022-212203764-20250213-250208-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-02-08 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 13 février 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : Médiathèque : convention avec Book Hémisphères
L'an deux mil vingt-cinq, le treize février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 4 février 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, BOIZARD L, JOUANNO L, MAUVIEUX O, TREHOREL V, OLLITRAULT S, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : FOULFOIN F. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. FRABOULET C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
MAHE A. qui a donné pouvoir à LAINES.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
Secrétaire de séance : JOUANNO L.
Laure Boizard, Adjointe au Maire, informe que l’entreprise d'insertion Book Hémisphères propose un partenariat avec la commune avec la mise à disposition d’une «boite à cuture » à la médiathèque afin que les usagers puissent y déposer Les livres dont ils veulent se débarrasser ainsi que les livres de la médiathèque issus du désherbage.
La prestation d’enlèvement des livres est de 60 € par an.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ce partenariat, autorise Monsieur le Maire à signer la convention et à mandater la somme de 60€ relative aux frais d'enlèvement des livres.
Pour copie confo
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 17 février 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,