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Déliberation - 6 deliberations du 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Trévé.
Lien du pdf (Déliberation - 6 deliberations du 15 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Pubiiéle 20/S1202s
ID : 022-212203764-20250515-20250601-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-01
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : Restaurant scolaire : devis fontaine à eau et contrat d’entretien
L'an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A,
FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S$. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Monsieur le Maire présente les devis pour l’achat d’une fontaine à eau pour le restaurant
scolaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le devis de la société Aquadom pour un montant de 1 495 € HT comprenant la fourniture et la pose.
La dépense sera mandatée en section d’investissement.
De plus, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat d'entretien d’un
montant de 120 € HT par an.
4
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire delnce, Le Maire, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le 2ojs] LS
ID : 022-212203764-20250515-20250602-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-02
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants: 19
OBJET : Salle des fêtes : devis douchette
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A,
FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MABE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Monsieur le Maire présente les devis pour l’achat d’une douchette pour la cuisine de la salle des fêtes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le devis de la société ACPS d’un montant
de 470 € HT comprenant la fourniture et la pose.
La dépense sera mandatée en section d’investissement.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le do/s] @iY
ID : 022-212203764-20250515-20250603-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-03
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents: 14
votants : 19
OBJET : Salle Kergohy : devis aménagement coin plonge
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A,
FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Monsieur le Maire présente les devis pour l'aménagement du coin plonge de la cuisine de la
salle Kergohy.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le devis de la société ACPS d’un montant
de 1 490 € HT comprenant la fourniture et la pose d’un plan de travail en inox avec dosseret et 2 bacs
de 400x400x300 avec un égouttoir équipés d’une douchette
La dépense sera mandatée en section d’investissement.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Pubiéle 2p/s]202S
ID : 022-212203764-20250515-20250604-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 025-06-0
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : loyer de l’hôtel-restaurant « Le P’tit Hôtel » (Les Genêts d’Or)
L'an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S$. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAMHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
En cas de reprise de l’établissement par de nouveaux gérants, le Conseil Municipal fixe le montant du loyer comme suit :
- la 1° année d'exploitation : 800 € HT pour l’ensemble du bâtiment
- la 2°" année d'exploitation : 1 000 € HT pour l’ensemble du bâtiment.
- la 3% année d’exploitation : 1 000 € HT pour L’hôtel restaurant et 250 € pour l'appartement
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025 Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le 90/5 lus
ID : 022-212203764-20250515-20250605-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-03
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : programme voirie rurale 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A,
FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE $. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAMHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, rappelle le programme de voirie rurale défini pour le
Conseil Municipal lors de sa séance du 13 mars 2025.
Il informe que Loudéac Communauté a attribué le marché de voirie rurale 2025 à l’entreprise COLAS TP.
Estimatif HT LCBC | Montant HT COLAS TP
Tranche ferme
- LeslIsles 18 860,00 € 12 405,00 €
- Le Cran 20 716,00 € 16 633,85 €
Tranche optionnelle
- Route accès station 27 019,00 € 19 873,75 €
Total tranche ferme 39 576,00 € 29 038,85 € soit 34 846,62 € TTC
Total tranches ferme et optionnelle | 66 595,00€ 48 912,60 € soit 58 695,12 € TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- retient uniquement la tranche ferme
- autorise Monsieur le Maire à signer le marché
-__ décide de mandater cette dépense en section d’investissement du budget 2025 DE /
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le Jo/s JL
ID : 022-212203764-20250515-20250606-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-04
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : devis curage des fossés
L'an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT $S, ROUXEL D, BASSET A,
FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFON F.
LAINE $. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, présente les devis de curage des fossés.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le devis de l’'ETA Dubois pour un montant de 1,30 € HT /m curé et évacué soit 7 800 € HT pour un programme estimé à 6 km en 2025.
Pour copi
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
2 Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publéle 90/5] 202$
ID : 022-212203764-20250515-20250607-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-07
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : devis passage épareuse
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, présente les devis de passage de l’épareuse sur 70 km d’accotements.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le devis de l’ETA Dubois pour les montants suivants :
o Accotements (1% passage en mai/juin) : 25,20 € HT / km soit 1 764 € HT
o Accotements, fossés et talus (2eme passage septembre/octobre) : 89.25 € HT/km
soit 6 247,50 EHT
Pour copie con
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le Jo/s J lois
ID : 022-212203764-20250515-20250608-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-08
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : délégation du Conseil Municipal au Maire pour achat de petit matériel dont le montant est inférieur à 1 000 € HT
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décider de donner délégation à Monsieur Maire afin de commander et payer les dépenses, en section de fonctionnement ou en section d'investissement, relatives au petit matériel directement sans passer par une délibération du Conseil Municipal.
Le seuil de dépenses est fixé à 1 000 € HT par équipement.
En contrepartie, Monsieur le Maire devra rendre compte des sommes validées soit lors du
Conseil Municipal suivant.
Pour copie cafifg
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le Jo/s/ dois
ID : 022-212203764-20250515-20250609-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : devis spectacle de Noël
L'an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A,
FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Sur avis de la commission animations, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient la proposition de la compagnie Animactions pour le spectacle de Noël « Manivelle Circus » qui sera offert aux élèves des deux écoles le 18 décembre 2025.
La prestation est de 900 € TTC.
La dépense sera mandatée au compte 6232 du budget communal.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Pubiéte Jo/F//GZ$
ID : 022-212203764-20250515-20250610-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06 70
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : mise à jour de la régie de recettes
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A,
FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MABHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier l’acte constitutif de la régie de recettes, comme suit :
- Article 4 : la régie peut encaisser les produits relatifs aux dons et quêtes - Article 5 : les recettes peuvent être encaissées par carte bancaire
- Article 6 : un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur - Article 9 : le montant de l’encaisse est de 2 000 €
Monsieur Le Maire est autorisé à signer l’acte constitutif modifié et les documents s’y rapportant.
Pour copie conformé,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le Jo/s/ Jo7$
ID : 022-212203764-20250515-20250611-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-06-14
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 15 mai 2025
présents : 14
votants : 19
OBJET : mise à jour de la régie d’avances n°21604
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 mai 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, JOUANNO L, MAUVIEUX O, FRABOULET C, OLLITRAULT S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G.
Absents excusés : TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G. TREHOREL V. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
LAINE S. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
MAHE A. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier l’acte constitutif de la régie d’avances n°21604, comme suit :
- Article 7 : le montant maximum de l’avance à consentir au régisseur est fixé à 2 000 €
De plus, le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire de nommer Madame Angeline Fiot régisseur titulaire et Madame Noëlle Régnier mandataire suppléante.
Monsieur le Maire est autorisé à signer l’acte modificatif de l’acte constitutif, l’acte de
nomination du régisseur ainsi que tous Les documents s’y rapportant.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 19 mai 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,