Compte-Rendu - 13 juin 2022

Documents similaires

Conseil Municipal - CM du 13 juin 2022

Compte-Rendu - 15 mars 2024

Compte-Rendu - CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 13 MAI 2022

Conseil Municipal - 13 juin

Compte-Rendu - 05. CR 13 juin 2022

Compte-Rendu - 13 juin 2017

Compte-Rendu - 5 decembre 2023

Compte-Rendu - 30 novembre 2024

Compte-Rendu - 25 mars 2025

Conseil Municipal - 2022 Rapport CM 13 juin 2022

Compte-Rendu - 13 juin 2022 Document publié le Lundi 13 juin 2022 par la commune de Bouzeron. Lien du pdf (Compte-Rendu - 13 juin 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2022

L’an deux mil vingt-deux, le treize juin, le conseil municipal s’est réuni au lieu habituel de leur séance.

Etaient présents : Claude GAY, Nathalie LEBAILLY, Pascal BLONDAIN, Patricia MACHADO DE SOUSA,

Elisabeth DUVERNOIS, Yves MARTIN, Alexandre VION, Ludovic BRIDAY

Pouvoir : Jean Yves RHODDE donne pouvoir à Yves MARTIN

Absents : Véronique MICHELOT, Adeline HENRIQUES

Secrétaire de séance : Yves MARTIN

Le compte rendu de la dernière séance n’apporte aucune remarque et est approuvé à l’unanimité.

1/ DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE : Suite aux explications du Maire, afin de régulariser les

opérations d’amortissements, il convient de modifier le budget comme suit : compte 041 204422 : -

10452.80€ et compte 041 280422 : +10452.80€, décision prise à l’unanimité.

2/ PUBLICITE DES ACTES : Suite aux explications du Maire, vu l’ordonnance n°2021.1310 du 7

octobre 2021 portant réforme des règles de publicité des actes pris par les collectivités territoriales,

vu la dérogation dont bénéficient les communes de moins de 3500 habitants, considérant la

nécessité de maintenir une continuité dans les modalités de publicité des actes de la Bouzeron, le

conseil municipal décide, à l’unanimité, d’adopter la proposition du Maire et de continuer la publicité

par affichage à partir du 1er juillet 2022.

3/ NON VALEUR : : Suite aux explications du Maire concernant la demande d’admission en non-

valeur de produits irrécouvrables d’un montant de 1071.70 € pour un créancier ayant fait l’objet

d’une liquidation judiciaire, le conseil autorise le Maire, à l’unanimité, pour cette admission en non-

valeur.

4/ AVANCEMENT DE GRADE : Vu les explications du Maire concernant le classement pour un

avancement de grade selon l’article 12 du décret 2016-65, vu la délibération du conseil municipal

fixant le taux de promotion d’avancement de grade, vu les conditions remplies par Mr Canet Yannick

pour accéder au grade d’adjoint technique principal de 1ère classe, le conseil, après en avoir délibéré,

décide de supprimer le poste d’adjoint technique principal de 2èeme classe et de créer le poste

d’adjoint technique principal de 1ère classe à partir du 1er juillet 2022. Décision prise à l’unanimité.

L’arrêté de nomination sera pris par le Maire.

QUESTIONS DIVERSES :

- Le Maire donne lecture de l’arrêté préfectoral de restriction d’eau reçu ce jour, niveau

« alerte » limitant fortement la consommation d’eau et avec d’importantes restrictions

(arrosage, lavage de voiture, remplissage piscine…etc.). Cet arrêté sera affiché à

l’emplacement habituel.

- Ludovic Briday demande l’autorisation de repeindre la partie de l’abribus destinée à

l’affichage afin de l’utiliser pour l’affiche du concert prévu le 9 juillet (manifestation

organisée par les Amis de Bouzeron). Il propose également un don de livres à la bibliothèque.

- Elisabeth Duvernois demande à ce qu’une affiche dudit concert soit mise au panneau

d’affichage de la Mairie ainsi qu’à la bibliothèque.- Pascal Blondain fait remarquer le problème de voirie, rue de la Mairie, en sortant du parking

de la Mairie et en tournant à gauche. Les services du Grand Chalon, qui ont créé cette

plateforme ont été contactés et vont faire le nécessaire pour y remédier.

- Le Maire fait part de son appel à la Sous-Préfecture concernant les règles de sécurité pour

l’organisation du concert par les Amis de Bouzeron le 9 juillet. Un document à compléter est

remis à Elisabeth Duvernois et une réunion avec la Gendarmerie de Chagny et les pompiers

aura lieu avant la manifestation.

- Pascal Blondain demande instamment un nettoyage complet de la salle des fêtes par

l’entreprise de nettoyage. Rendez vous sera pris. Le Maire annonce qu’un projet de réfection

de cette salle (peinture, éclairage) pourrait faire l’objet d’un projet de travaux pour 2023.

Séance levée à 20h10.

Le Maire de Bouzeron

Claude GAY