Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 13.12.2022
Procès Verbal - pv du 22.03.2023
Procès Verbal - pv du 22.03.2023
Procès Verbal - pv du 04.11.2023
Procès Verbal - pv du 13.12.2022
Procès Verbal - pv du 19.03.2024
Procès Verbal - pv du 13.10.2025
Procès Verbal - pv du 03.10.2023
Procès Verbal - pv du 03.12.2024
Procès Verbal - pv du 03.06.2024
Procès Verbal - pv du 05.05.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bois-Grenier.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 05.05.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL de la réunion du 5 mai 2025
Le cinq mai deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Bois- Grenier s’est assemblé en séance ordinaire à la mairie de Bois-Grenier, après convocation légale faite le vingt-neuf du mois précédent, sous la présidence de Mr Michel DELEPAUL, Maire.
Etaient présents : M. DELEPAUL, M. LEDOUX, Mme CARON, M. PLOUCHART, Mme ELOIRE, Mme BALENGHIEN, M. BRAME, M. GADENNE, Mme JOURDAIN, Mme LACONTE et M. PAPIN. Absents excusés : Mme CHARLET, M. DECRAENE, M. DEHURTEVENT, Mme DESSINGES, Mme MOREAU, Mme SLEMBROUCK, M. VAN DEN BUSSCHE, M. VANBRUGGHE Secrétaire de séance : Mme Anne LACONTE
= = = = = = = = = = = = = =
1°) Décision Modificatove n° 1
Monsieur le Maire présente la décision modificative budgétaire qu’il est nécessaire de prendre.
Il propose donc la modification suivante :
FONCTIONNEMENT
Dépenses :
Chapitre 011
Article 6021 - 150 000
Chapitre 023
Article 023 + 70 000
Recettes :
Chapitre 002 - 80 000
INVESTISSEMENT
Dépenses :
Chapitre 23
Article 2313 + 150 000
Recettes :
Chapitre 10
Article 1068 + 80 000
Chapitre 021
Article 021 +70 000 2°) Tarifs ALSH
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 19 mars 2024 relative aux tarifs pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement.
Afin d’être en adéquation avec le contrat liant la commune de Bois-Grenier à la Caisse d’Allocations Familiales, la commission jeunesse propose de faire évoluer les tarifs pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement.
Les tranches concernées par les quotients familiaux sont les suivantes :
Les tarifs proposés à partir du 6 mai 2025 sont les suivants :
Accueils de Loisirs Sans Hébergement
Pour les grenésiens et pour les extérieurs avec un lien familial ascendant (repas compris)
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5
Semaine de 5
jours 27,50 € 38,50 € 54,00 € 57,00 € 59,00 € Tarif à la journée 5,50 € 7,70 € 10,80 € 11,40 € 11,80 €
Pour les extérieurs ( repas compris )
Camp ados et pré-ados
Pour les grenésiens et pour les extérieurs avec un lien familial ascendant (repas compris)
Pour les extérieurs ( repas compris )
Quotient familial Tranche
De 0 à 630 1
De 631 à 1 000 2
De 1 001 à 1 300 3
De 1 301 à 1 800 4
Plus de 1 800 5
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5
Semaine de 5
jours 34,00 € 46,00 € 66,50 € 72,00 € 77,00 € Tarif à la journée 6,80 € 9,20 € 13,30 € 14,40 € 15,40 €
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5
Semaine 1 60 € 66 € 72 € 77 € 82,50 € Semaine 2 72 € 77 € 82,50€ 88 € 97 € Semaine 3 88 € 113 € 122 € 127 € 132 €
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5
Semaine 1 122 € 138 € 143,50 € 154 € 165 € Semaine 2 132 € 143,50 € 149 € 160 € 187 € Semaine 3 165 € 220,50 € 232 € 254 € 275,50 € Activités ados ( sans repas )
Activités PSC1 ( Préventions et Secours Civique ) : 30,00 €uros la journée
Mercredis récréatifs
En cas de retard au niveau des horaires d’arrivée ou de départ pour les garderies, une pénalité de 15,00 €uros sera appliquée.
En cas d’annulation d’inscription non réalisée, une pénalité de 15,00 euros sera appliquée.
Après délibération, le Conseil Municipal valide à l’unanimité les tarifs ALSH tels que proposés. Ils seront applicables à compter du 6 mai 2025.
En ce qui concerne les tarifs des mercredis récréatifs, le Conseil Municipal valide à l’unanimité les tarifs tels que proposés. Ils seront applicables à compter du 1er septembre 2025.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 20.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Sorties à la demi-journée Sorties à la journée
10 € 18,00 €
Activités ( 9h -12h ) Garderie ( 8h-9h et 12h-13h )
Grenésiens 8 € 1,50 €/heure Extérieurs 10,50 € 1,50 €/heure